COUR D'APPEL DE BASTIA MISE EN ETAT DES AFFAIRES CIVILES ORDONNANCE DE DESISTEMENT APPELANTE INTIME Mme [U] [B] épouse [T] née le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 3] assistée

[I] [G] assisté de Me Sabrina MARIANI, avocat au barreau de BASTIA M.

Portalis DBVE-V-B7F-CCM7 ----------------------- [J] [T] [R] C/ Syndicat DE COPROPRIÉTÉ DOMAINE ARCA ---------------------- Décision déférée à la Cour du : 02 novembre 2021 Cour d'Appel de bastia

COUR D'APPEL DE BASTIA MISE EN ETAT DES AFFAIRES CIVILES ORDONNANCE DE DESISTEMENT N° RG 25/00362 - N° Portalis DBVE-V-B7J-CLFE Chambre civile Section 2 Ordonnance n° Appel d'une décision

COUR D'APPEL DE BASTIA Ch. civile B ARRET du 02 FEVRIER 2011 R.G : 10/00790 C-PH Décision déférée à la Cour : jugement du 28 octobre 2008 Tribunal de Grande Instance de BASTIA R.G : 06/1591 Sté

G : 15/ 00373 M Décision déférée à la Cour : Ordonnance Au fond, origine Juge aux affaires familiales de Bastia, décision attaquée en date du 24 Avril 2015, enregistrée sous le no 14/ 01168 X...

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT ET UN SEPTEMBRE DEUX MILLE SEIZE APPELANT : M.

K1R7L CANADA assisté de Me Jean CATONI, avocat au barreau de PARIS, Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA CONTRE : M.

Chambre civile Section 1 ARRÊT N° du 1er OCTOBRE 2025 N° RG 24/680 N° Portalis DBVE-V-B7I-CJ4Y VL-C Décision déférée à la Cour arrêt de la cour d'appel de Bastia, décision attaquée du 27

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT MAI DEUX MILLE QUINZE APPELANTE : Mme Nadège Erica Maryse X...

COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE DE REFERE DU NEUF AOUT DEUX MILLE ONZE AVANT DIRE DROIT Audience publique tenue par Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, le Premier Président empêché

C/ SARL BG NETT COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE DE REFERE DU VINGT SIX JUILLET DEUX MILLE ONZE Audience publique tenue par Monsieur Bernard WEBER, Conseiller, le Premier

C/ SARL EUROCHALLENGES FRANCE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE MARS DEUX MILLE SEIZE APPELANT : M. Raymond X...

Jugement Au fond, origine Tribunal de Commerce de BASTIA, décision attaquée en date du 22 Mars 2016, enregistrée sous le no 2013000202 X...

G : 14/ 01048 C Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Tribunal d'Instance de BASTIA, décision attaquée en date du 17 Novembre 2014, enregistrée sous le no 11-13-0344 UNION DEPARTEMENTALE

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX FEVRIER DEUX MILLE QUATORZE APPELANT : M. Jacques X...

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUINZE AVRIL DEUX MILLE QUINZE APPELANT : M. Gilles Michel Christian X...

Marguerite ... 20200 BASTIA assistée de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Anne Christine LECCIA, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle

BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 2485 du 09/ 09/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIME : Monsieur Carlos Antonio Y...

Chambre civile Section 1 ARRET N° du 18 OCTOBRE 2023 N° RG 23/00351 N° Portalis DBVE-V-B7H-CGMZ MAB - C Décision déférée à la Cour : Arrêt Au fond, origine Cour d'Appel de Bastia, décision