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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c93d
4 juillet 2008
4 juillet 2008
(ci-après la société EDT) a pour activité la sélection, la taille et la commercialisation de diamants et bijoux français.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6fbd3db21cbdd935a3
10 mars 2016
10 mars 2016
Elle estime prouver que sa mère exploite un fonds de commerce en qualité d'associée unique de la société gérante et dont l'objet social est la vente de bijoux et d'accessoires de mode à Paris, fonds de
Source officielle7ème Ch Prud'homale
635237ad8c924eadffcc4a43
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES APPELANT EXPOSÉ DU LITIGE La SARL LANGEVIN [D] a exploité de 1992 à août 2016 un commerce d'horlogerie-bijouterie
Source officielle3e chambre sociale
67ef6c969a9834ffd825fc21
3 avril 2025
3 avril 2025
individuelle d'achat vente de métaux, ' du 26/10/2011 au 26/04/2012 pour une activité de gérante associée unique de l'EURL [5] ; - A compter 01/06/2013 pour une activité en entreprise individuelle de bijouterie
Source officielleCour d'Appel
6253c8abbd3db21cbdd85ea0
31 janvier 2002
31 janvier 2002
n'a aucune incidence sur la solution du litige dans la mesure où, comme cela est prouvé, elle n'a jamais voulu contraindre la société ARIJE à limiter son activité à la vente d'articles d'horlogerie-bijouterie
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00293_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Finistère puis, du 11 mars 2019 au 14 juillet 2019, elle a suivi la formation spécialisée de contrôleur d'opérations aériennes au centre d'entraînement et de formation de l'aéronautique navale à Lann-Bihoué
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA00386_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
devant être versée à la SAS Bellini ; 2°) de condamner la commune d'Aix-en-Provence à verser à la SAS Bellini la somme globale de 272 000 euros, soit 6,7 % du chiffre d'affaires de référence de la bijouterie
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd92319
22 avril 2015
22 avril 2015
.; Attendu qu'en cause d'appel, Mme X..., qui précise être âgée de 87 ans et vivre seule, expose la valeur sentimentale qu'elle attachait à ce bijou ancien et met en avant le choc psychologique que lui
Source officiellePôle 2 - Chambre 6
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15 mars 2011
15 mars 2011
finalement été formalisé; -les frais Considérant que Maître [K] a facturé à ce titre une somme de 830,10 euros , y inclus le paiement d'une contravention, d'un livre et des frais de retrait de bijoux
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd86709
21 janvier 2003
21 janvier 2003
Les principaux arguments de la société MAAF consistent à faire valoir que Bernard X... a cherché à se faire rembourser 3 objets ayant déjà été indemnisés lors des précédents sinistres à savoir des bijoux
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 15 Mars 2005c/Monsieur B
6253c945bd3db21cbdd87ccc
10 octobre 2005
10 octobre 2005
L'infraction est caractérisée, en particulier en ce qu'à la suite du cambriolage commis le 16 Septembre 2003 au domicile de Na'ma X..., l'empreinte digitale relevée par les enquêteurs sur la boîte à bijoux
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d007
23 octobre 2008
23 octobre 2008
Ils menaçaient Loïc et Eric C..., les fils de Philippe C..., seuls occupants de la villa avec une arme type flash-ball, les ligotaient et dérobaient divers objets tel que montres, dvd, stylos et bijoux
Source officielleCour d'Appel
6253cb57bd3db21cbdd8d57b
31 janvier 2011
31 janvier 2011
.- feuilles de paye...), un certain nombre d'appareils dont elle a besoin pour des raisons de santé, ses propres vêtements et bijoux, - condamner Monsieur X... à lui payer la somme de 1. 500 euros sur
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02609_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
À cet égard, si elle produit une attestation, mentionnée dans le cadre de la procédure de vérification de la situation fiscale, portant sur le versement d'une somme de 7 000 euros pour l'achat d'un bijou
Source officielle15e chambre
63b91b0fb63d827c909cadc4
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Bisous bisous' ; et la collaboratrice de répliquer : 'Ok c'est vrai qu'elle nous met dans la galère et elle s'en fout ! Merci pour tes corrections. Je vais être factuelle tu as raison.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd89102
5 avril 2007
5 avril 2007
Comparant assisté de Me Betty FAGOT-BIDOU, avocat PARTIES INTERVENANTES Madame Suzanna Z... ... non comparante La D.D.V.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd8957d
5 avril 2007
5 avril 2007
né le 11 Août 1978 ... 47000 AGEN Comparant assisté de Me Betty FAGOT-BIDOU, avocat PARTIES INTERVENANTES Madame Suzanna Z... ... 47200 MARMANDE non comparante La D.D.V.S.
Source officielleChambre commerciale 3-2
686df87bbdbdd86396f38fe1
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[J] indique percevoir exclusivement des revenus provenant des sociétés Trangau et Bijouterie La Malmaison, soumises à une procédure collective depuis 2024, la cour relève toutefois qu'il y a lieu de se
Source officielle9e Chambre C
60338b09e7c07d3e234520ba
26 mai 2017
26 mai 2017
Il n'est pas discuté qu'avant son départ en congé individuel de formation en août 2013, [P] [Q] occupait le poste d'employée de réception au rayon Bijouterie du magasin d'[Localité 1].
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6162af1b9547460d26ddb6bd
16 mai 2013
16 mai 2013
feront l'objet d'un contentieux à savoir : - la déduction forfaitaire spécifique : 12.091 euros (point n°5), - les indemnités kilométriques : 281 euros (point 7), - les indemnités de matériel 'bijoutes
Source officiellePage 26 sur 65