Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd11bd3db21cbdd9233a
13 avril 2015
13 avril 2015
substitué par Maître BEJJA, avocat au barreau de la GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été examinée le 13 avril 2015, en audience publique, par la Cour composée de : Monsieur Bernard Rousseau
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e325
29 juin 2011
29 juin 2011
Janvier 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement No RG : 08/01876 Copies exécutoires délivrées à : Me Marion LOMBARD Me Anne-Marie ROUSSEAU
Source officielleCour d'Appel
6253cd42bd3db21cbdd92c9a
5 octobre 2015
5 octobre 2015
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ec2
15 février 2016
15 février 2016
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934b8
5 septembre 2016
5 septembre 2016
Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93cf7
4 septembre 2017
4 septembre 2017
Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Gaëlle Buseine, conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd3e
8 octobre 2012
8 octobre 2012
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, président M. Jacques FOUASSE, conseiller Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller GREFFIER Mme Valérie FRANCILLETTE, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d7d
2 décembre 2013
2 décembre 2013
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle1ère Chambre civile
673d81afd9be2e688e1a4f81
16 octobre 2024
16 octobre 2024
RADIATION RG N° : N° RG 22/01172 - N° Portalis DBVC-V-B7G-G7MB La Société APHR NORD devenue Société AGIR ENVIRONNEMENT prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Elise CRAYE
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89be7
26 octobre 2007
26 octobre 2007
de vieillesse à compter du 1er novembre 1993 sur la base de 3 trimestres en application des règles de coordination et compte tenu du plafond de 150 trimestres tous régimes confondus, tandis que la la CRAM
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e19e
7 juin 2011
7 juin 2011
Z... liquidateur judiciaire de AB POSE 95 boulevard Sébastopol 75002 PARIS représentée par Maître CREN, avocat au barreau d'Angers, substituant la SELARL DORLEAC AZOULAY ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielle5ème chambre
DCA_19NT02389_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
l'article L. 181-18 du code de l'environnement, sursis à statuer, jusqu'à l'expiration du délai d'un an à compter de la notification de cet arrêt, sur la demande de l'association Nature et citoyenneté Crau
Source officielleRétention Administrative
69e8631fcdc6046d4719b953
21 avril 2026
21 avril 2026
2026 N° RG 26/00651 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPYP4 Copie conforme délivrée le 21 Avril 2026 par courriel à : -l'avocat -le préfet -le CRA
Source officielleRétention Administrative
6a226160cdc6046d47391147
4 juin 2026
4 juin 2026
Il précise que les agents du CRA prennent soin de lui.
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae9d
20 mai 2008
20 mai 2008
.- 27120 PACY SUR EURE représentée par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU, avoués à la Cour, ayant la SCP BRUNET- DEBAINES,, avocats au barreau de DRAGUIGNAN Monsieur Michel Y...
Source officielleAvis
CADA:20155715
7 janvier 2016
7 janvier 2016
et de l'énergie l'arrêté du 5 janvier 2015 autorisant la société GRTgaz à construire et exploiter la canalisation de transport de gaz naturel ou assimilé DN 1200 dite « ERIDAN » entre Saint-Martin-de-Crau
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b58
7 octobre 2013
7 octobre 2013
APPELANTE Madame Claire X... ... 83260 LA CRAU Représentée LALANNE substituant Me Charles-Henri COPPET (TOQUE 14), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉS A. G.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03362_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
annuler l’arrêté du 17 octobre 2022 par lequel le maire de Bretigny s’est opposé à sa déclaration préalable en vue du remplacement et de l’ajout d’une clôture sur un terrain situé 6 chemin du Grand Rousseau
Source officielleChambre Civile
63d8c0a32182c005de24d21b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Localité 21] [Adresse 3] [Localité 13] représentée par Me Sofia VIGNEUX de la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TOURS, Me Michel RONZEAU de la SCP RONZEAU ET ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielle6ème Chambre
64cde69fe5a2b5d969490d3e
1 août 2023
1 août 2023
de METZ Monsieur [J] [M] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Yves ROULLEAUX, avocat au barreau de METZ Monsieur [V] [T] [M] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Yves ROULLEAUX
Source officiellePage 26 sur 403