Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre 2e section
633d202962f5393e2eb44b4a
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Vice-présidente placée, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN, EXPOSE DU LITIGE Suivant bon de commande du 10 juin 2017, Mme [D] [V] a commandé la fourniture et la pose d'une cuisine
Source officielleChambre 3 A
6965fe5dcdc6046d471d3715
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Le bailleur indique que la locataire lui a demandé au mois de juin 2023 si elle pouvait enlever la cuisine, qui était en bon état, pour installer une cuisine plus grande et qu'elle était manifestement
Source officielle1re chambre civile
64a7afc93bcaf505db6964ff
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Le 20 mai 2017, les meubles hauts de la cuisine se sont décrochés et ont chuté sur le plan de travail, occasionnant des dommages au niveau du mobilier et de son contenu.
Source officielle8ème chambre
63b67734a853827c9026d0e3
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Par courriel du 15 octobre 2021, Jaz agencement a annoncé la livraison des éléments de cuisine pour la semaine suivante.
Source officielleChambre 1-5
680b1db72c124f4fd8d6734c
24 avril 2025
24 avril 2025
-Les infiltrations ont causé des dégâts matériels dans la cuisine de Mme [B] qui a été contrainte de procéder à divers travaux de remise en état pour une somme totale de 3 208,33 '.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a736
31 octobre 2007
31 octobre 2007
A... publiait au mois de septembre 2005, un dossier de presse présentant, avec la collaboration de Joël C..., les produits de sa nouvelle gamme de plats cuisinés sous la dénomination FOODING TENTATIONS
Source officielle1ère Chambre
634e41e5dfc182adff7ad593
17 octobre 2022
17 octobre 2022
WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Octobre 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielleChambre 3 A
6614da4128647600086a8f3b
8 avril 2024
8 avril 2024
MINUTE N° 24/176 Copie exécutoire à : - Me Ahlem RAMOUL-BENKHODJA - Me Isabelle ROLLET Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
6364b9fbe405357f749ea400
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[B] a nécessairement, comme les autres salariés de la cuisine, accompli des heures supplémentaires.
Source officielle3ème chambre
62624884b1a50c277d4c5ce8
21 avril 2022
21 avril 2022
[Y] [W] jusqu'à hauteur de 850 € par mois, ' le financement de la cuisine jusqu'à hauteur de 11'000 € selon devis annexé à l'acte.
Source officielleChambre sociale
6826d20e9717a7923fdf489f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
SUR QUOI Sur la qualité de chef de cuisine : M. [M] soutient que c'est par décision unilatérale et injustifiée de sa hiérarchie qu'il a perdu sa qualité de chef de cuisine.
Source officielle14e chambre
60325719c2e6448c79019385
22 février 2018
22 février 2018
qu'elle commercialise ; qu'elle entend alerter non pas sur tous les quartz mais sur ceux destinés à la réalisation de plans de cuisine susceptibles d'être en contact avec les aliments consommés ; -
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90bc6
16 octobre 2013
16 octobre 2013
Pierre-Yves CUZIN, vice-président, Vu l'appel formé suivant déclaration reçue le 10 juillet 2012 par M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
64a8ff8603029105dbedc286
7 juillet 2023
7 juillet 2023
[M] ont commandé à la société Dynaxin une cuisine Ixina pour la somme totale de 19.500 euros.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6871efb957f38d6b27c2774f
10 juillet 2025
10 juillet 2025
**** N° de MINUTE : N° RG 22/05260 - N° Portalis DBVT-V-B7G-US25 Jugement (N° 20/02140) rendu le 13 septembre 2022 par le tribunal judiciaire de Lille APPELANTE La SASU EM Cuisines
Source officielleChambre civile 1-3
65a0f81f383a880008fd0935
11 janvier 2024
11 janvier 2024
, laissant monter directement ces rejets en direction des occupants des étages situés à l'aplomb de la cuisine dont celui de Mme [F].
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935c3
13 septembre 2016
13 septembre 2016
Dans l'espèce, la norme DTU était applicable lors de l'accord de mai 2007 pour transférer la cuisine dans les locaux du restaurant.
Source officielle8ème chambre
695f8226cdc6046d479bb06a
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Le 1er juillet 2020, à la suite d'un violent orage, de l'eau provenant du plafond de l'entrée/cuisine a donné lieu à des travaux de reprise.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
661a202f4cfa010008a2d759
10 avril 2024
10 avril 2024
erreur de la cuisine », M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6031f9137f1499318939d953
25 mai 2018
25 mai 2018
Le 17 octobre 2016, la SASU HYGENA CUISINES a régulièrement interjeté appel du jugement rendu par le conseil de prud'hommes de Lyon. Stéphanie X... a formé un appel incident.
Source officiellePage 26 sur 571