Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_19VE03990_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Spie Partesia a demandé au tribunal administratif de Versailles d'établir le décompte du lot n° 4 " cloisons doublages " du
Source officielle1ère ch. civile
65321b979e4ea48318f5b156
18 octobre 2023
18 octobre 2023
avocat au barreau de Rouen Syndicat des copropriétaires de la VILLA VERONA représenté par son syndic CITYA OFFICE IMMOBILIER [Adresse 9] [Localité 18] représenté par Me Sandrine DARTIX-DOUILLET
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6162e07b1120e9a89a34a5ff
5 juillet 2012
5 juillet 2012
COUR : L'affaire a été débattue le 10 Mai 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame Evelyne GIL, Conseillère Madame Isabelle DOUILLET
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
615e0e56c25a97f0381f5520
12 juin 2014
12 juin 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame Evelyne GIL, Conseillère Madame Isabelle DOUILLET, Conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65321b209e4ea48318f5ae79
18 octobre 2023
18 octobre 2023
des dispositions de l'article 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 septembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Isabelle DOUILLET
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65321b249e4ea48318f5ae85
18 octobre 2023
18 octobre 2023
des dispositions de l'article 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 septembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Isabelle DOUILLET
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6440d823e704a005d1ed70ff
19 avril 2023
19 avril 2023
Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle DOUILLET, présidente de chambre, Mme Françoise BARUTEL, conseillère, Mme Déborah BOHÉE, conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fca2ce5bb15782d39eca5b6
24 novembre 2020
24 novembre 2020
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 octobre 2020, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Isabelle DOUILLET
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
65321b439e4ea48318f5af85
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Vu le doublon avec le dossier n°RG: 20/05308 ; Vu l'arrêt qui va être rendu le 23 octobre 2022, radie l'affaire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
662c94fbb787c4000862f691
26 avril 2024
26 avril 2024
[J], par la voix de son conseil, informe la cour de son désistement d'appel dans ce dossier en indiquant que la présente procédure constitue le doublon d'une procédure enregistrée sous le numéro RG 20
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA00235_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 2 février 2024, et un mémoire enregistré le 4 mars 2024, la société Terelian, représentée par Me Garancher et Me Dourlens, demande à la Cour
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC01028_20250828
28 août 2025
28 août 2025
Par un mémoire, enregistré le 29 juillet 2025, la société Vosgienne pour la valorisation des déchets, représentée par Me Frêche et Me Dourlens de la société d'avocats Frêche et associés, a déclaré prendre
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC02824_20241213
13 décembre 2024
13 décembre 2024
Dans ces conditions, la requête enregistrée sous le n° 24NC02824 constitue en réalité un doublon de la requête enregistrée sous le n° 24NC02788 et doit être rayée du registre du greffe de la cour.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC02339_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Dans ces conditions, la requête enregistrée sous le n°23NC02339 constitue en réalité un doublon de la requête enregistrée sous le n°23NC02838 et doit être rayée du registre du greffe de la cour.
Source officielle5e chambre civile
64f17f2592dd7fd9692bbd07
31 août 2023
31 août 2023
Fabien GONZALEZ, avocat au barreau de MONTPELLIER INTERVENANT : Le TRENTE ET UN AOUT DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Nathalie AZOUARD, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Estelle DOUBEY
Source officielle1ère Chambre
67ecc5df955548e0aba4902e
1 avril 2025
1 avril 2025
du délibéré initialement prévu le 3 décembre 2024 **** APPELANT Monsieur [R] [H] né le [Date naissance 5] 1952 à [Localité 13] [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Me Thibault DOUBLET
Source officielle2e chambre sociale
6629f362dc6faf0009588827
24 avril 2024
24 avril 2024
- le 17 mai 2016,en travaillant en service gériatrie en doublon avec Mme [I] [N], ASH titulaire, afin de prendre connaissance de l'organisation spécifique de ce service au regard du nombre de lits
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
61635dda683f470e3416dbe3
11 janvier 2011
11 janvier 2011
Elle a développé, depuis 2002, une activité de doublage d'émissions en langue étrangère. M.
Source officielleRétention Administrative
69e9b03fcdc6046d473825c7
22 avril 2026
22 avril 2026
pour me soigner moi même ce matin j'ai fais les analyse je suis à 4 grammes je sais que j'ai fauté j'ai fait de la prison mais il s'agit de ma santé qui s'aggrave j'ai perdu mes dents et j'ai des douleurs
Source officielleChambre Prud'homale
692ac828afcd9ba2a7398667
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Mme [H] réclame d'abord le paiement d'heures supplémentaires et le doublement de la rémunération du 1er mai 2017.
Source officiellePage 26 sur 184