CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 13
678b43b4c6ad78dd9cf0d4ba
17 janvier 2025
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Novembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Fabienne
678b43b4c6ad78dd9cf0d4bc
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Fabienne ROUGE, présidente de chambre M Gilles REVELLES, conseiller Mme Sophie COUPET, conseillère
678b43b4c6ad78dd9cf0d4be
67820932fa7a008e5409f3cc
10 janvier 2025
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Octobre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Fabienne
1ère Chambre
66177da1e5d80f0008c2e6e2
10 avril 2024
Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
1ère chambre
DCA_20TL02940_20221027
27 octobre 2022
Barthez, président de chambre, Mme Fabien, présidente assesseure, M. Lafon, président assesseur. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 27 octobre 2022.
Cour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8ca91
11 septembre 2008
CARREFOUR MANAGEMENT C / Fabien X...
CHAMBRE 7 SECTION 1
615e0d2bc25a97f0381f4c19
20 novembre 2014
juridictionnelle Totale numéro 59178/002/2013/11789 du 03/12/2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 02 Octobre 2014, tenue par Fabienne
6253cb97bd3db21cbdd8dd9f
5 mai 2011
ARRÊT DU 05/ 05/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 07751 Ordonnance (No 09/ 01282) rendue le 12 Mai 2010 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : CA/ LL APPELANT Monsieur Fabien
6253cb54bd3db21cbdd8d514
24 janvier 2011
Fabien, né le 15/ 11/ 1997 Ordre des Avocats 42, rue de Bonnel 69003 LYON représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Claire PRUGNAUD, avocat au barreau de LYON
6253cc90bd3db21cbdd9081d
24 juin 2013
- constaté que les SARL OMH et BATIBARTH ont la qualité de co-employeurs de Mme Fabienne A... épouse C.
6253cbcbbd3db21cbdd8e4a0
5 juillet 2011
J'ai compris que vous ne souhaitiez pas que Fabienne forme cette personne car vous estimiez que Fabienne ne répondait pas aux besoins du groupe.
Chambre sociale
66921892f3a19d0db6b71201
11 juillet 2024
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Avril 2024 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Fabienne
Pôle 5 - Chambre 5
6033812edbef2c34dd1b8f0e
1 juin 2017
- signé parMadame Fabienne SCHALLER, Conseillère faisant fonction de Présidente, et par Monsieur Vincent BRÉANT, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
6253cbbcbd3db21cbdd8e20c
9 juin 2011
SECTION 2 ARRÊT DU 09/ 06/ 2011 No MINUTE : No RG : 11/ 00763 Jugement (No 10/ 10225) rendu le 16 Décembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : DG/ VV APPELANT Monsieur Fabien
6253cd1bbd3db21cbdd92457
26 mai 2015
Denis NN..., Mme Fabienne LL..., M. Christian OO..., Mme Catherine QQ... épouse PP..., M.
5ème Chambre
DCA_22PA03438_20230607
7 juin 2023
D Thibert, Eric Olivier, Olivier Hourde, Fabien Georget et Jérôme Baudot, et a rejeté le surplus des conclusions de la demande de M. C.
4e chambre 2e section
5fddd0e573a2e675a8bf37c4
25 juillet 2018
Fabien C...
6253cd91bd3db21cbdd93b28
3 avril 2017
APPELANT Monsieur Fabien X...
Ch civ. 1-4 construction
69ef168dcdc6046d47af7cfa
1 avril 2025
DESSAISISSEMENT N° RG 25/00629 - N° Portalis DBV3-V-B7J-W7NI Audience dans le cadre de la mise en état de la Ch civ. 1-4 construction de la cour d'appel de Versailles du 01 Avril 2025 Nous, Fabienne
Page 26 sur 596