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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
6162da76dda066944ee0e8f5
12 avril 2012
COUR : L'affaire a été débattue le 28 Février 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
6162e83d7dc295bdec6a571b
23 février 2012
COUR : L'affaire a été débattue le 10 Janvier 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
Cour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cde3
28 janvier 2009
Attendu qu'il persiste : - des céphalées, des vertiges, des cervicalgies, des gonalgies gauches, asthénie, nervosisme, - des traces cicatricielles, - une limitation douloureuse de la flexion du genou
615e0cb5c25a97f0381f4ad7
5 mars 2015
L'affaire a été débattue le 27 Janvier 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
615e0d29c25a97f0381f4c12
8 janvier 2015
L'affaire a été débattue le 21 Octobre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
615e0e08c25a97f0381f518a
29 janvier 2015
L'affaire a été débattue le 01 Décembre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
6160964841ad74d62c18186d
13 mars 2014
COUR : L'affaire a été débattue le 28 Janvier 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02133_20230711
11 juillet 2023
suivi en rhumatologie semestriel, des analyses biologiques régulières ainsi qu'un suivi endocrinologique et elle fait également l'objet d'une prise en charge en orthopédie pour le traitement d'une gonalgie
Juge des référés
ORCA_25NC02837_20260220
20 février 2026
Il ressort des pièces du dossier que l’intéressée est atteinte d’une gonalgie bariatrique, d’une obésité de grade II, d’une arthropathie des genoux et d’une symptomatologie post-traumatique.
Chambre commerciale 3-2
668e257efcf93851fdd648e5
9 juillet 2024
mentionnant « acompte part Mr [W] SCI Cap des Pins » adressée à la SCI Cap des Pins (pièce 3d) ; - Une facture d'huissier de justice n° J18853 datée du 19 décembre 2019de la SCP JL Giordano et Gongara
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01666_20231003
3 octobre 2023
C, ressortissant kosovare né le 29 novembre 1972 à Gondanc Shtime, déclare être entré en France le 16 avril 2013 accompagné de son épouse et de leurs deux enfants.
Chambre civile
62f34a1b82b27805d4d3c096
26 juillet 2022
le n° 19/01383 APPELANTS : Monsieur [Z] [Y] [Adresse 7] [Localité 8] Représenté par Me Pierre-xavier BOUBEE, avocat au barreau de MARTINIQUE, avocat postulant et par Me Jean-Nicolas GONAND
6034f13c61ff451f69b64faa
29 juillet 2016
786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Mai 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Caroline FEVRE, Conseillère, et Madame Muriel GONAND
615e0df8c25a97f0381f50ee
25 septembre 2014
articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Juin 2014, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-Paule MORACCHINI, et Madame Muriel GONAND
6253cd04bd3db21cbdd92072
23 février 2015
2014/ 001698 du 14/ 11/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASSE-TERRE) INTIMÉE SARL BETON GWADA SARL Section Goguette 97117 PORT LOUIS Représentée par Maître Jean-Nicolas GONAND
6253cc37bd3db21cbdd8f819
5 mars 2012
AIR CARAIBES Parc d'Activités de Providence 97139 LES ABYMES Représentée par la SCP WINTER-DURENNEL & PREVOT (Toque 83) substituée par Maître GONAND, avocats au barreau de la Guadeloupe COMPOSITION
Chambre 1-2
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22 janvier 2026
[R] avait été blessé à la suite de l'accident, présentant notamment un traumatisme au genou gauche, une fissure méniscale complexe, une gonalgie et une cervicalgie.
Chambre Sociale
696f55a7cdc6046d47f79ccf
15 janvier 2026
excipant de son impossibilité actuelle de travailler en raison de sciatique bilatérale sur lobarthrose et hernies discales avec arthrodèse réopérées en 2022 avec échec de tous traitements antalgiques, gonalgie
Chambre Sécurité Sociale
679331cf31df9338379d2749
21 janvier 2025
Le 14 mars 2017 le médecin signe un certificat médical de rechute pour une gonalgie droite persistante sans amélioration, une suspicion d'atteinte méniscale. IRM demandée et rééducation.
Pôle 6 - Chambre 12
67134c01208351cec65866fd
18 octobre 2024
décrite sur le certificat médical initial, constatée par le certificat médical de prolongation établi le 02 juillet 2018, prescrivant un arrêt de travail jusqu'au 18 juillet 2018, après constat d'une 'gonalgie
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DJOUNANG GONGANG, Tony
06/02/2025
Voir →
29/02/2020
GONGANG BLESSING, Blemondo
20/01/2019