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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e Chambre A
615e0d21c25a97f0381f4be3
14 novembre 2014
14 novembre 2014
ARRÊT AU FOND DU 03 OCTOBRE 2014 N° 2014/734 Rôle N° 12/16315 [T] [Z] veuve [V] C/ [M] [P] Grosse délivrée le : à : Me Olivier MEFFRE Me Isabelle
Source officielleChambre Premier Président
65bb4ce11712fc000885eb47
4 août 2023
4 août 2023
PSYCHIATRIQUES En application du décret n° 2021-537 du 30 avril 2021 Le quatre août deux mille vingt trois A l'audience publique de la cour d'appel de Reims où était présente et siégeait Madame Isabelle
Source officielleCh.protection sociale 4-7
660f9521a40f8b0008cb7aa7
4 avril 2024
4 avril 2024
C/ URSSAF ILE DE FRANCE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 18 Octobre 2022 par le Pole social du TJ de NANTERRE N° RG : 16/01588 Copies exécutoires délivrées à : Me Isabelle
Source officielleChambre commerciale
65376130974d258318455259
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Les écritures des parties utilisent indistinctement ces prénoms mais il s'agit bien de la même personne, appelante.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66162bd599851e0008f1e4e4
9 avril 2024
9 avril 2024
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Corinne BOULOGNE en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fe1
3 mai 2018
3 mai 2018
P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Rendue publiquement le trois mai deux mille dix huit par Mme Isabelle
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6031e73724fe80209b32d297
7 juin 2018
7 juin 2018
immobilier mis à sa disposition et que ces aménagements n'avaient pas apporté de valeur au bien.
Source officielle4e Chambre A
5fdc1fbe814eae43eaf78a68
20 décembre 2018
20 décembre 2018
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle J... SCP RIBON B...
Source officielleRétention Administrative
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28 octobre 2025
28 octobre 2025
Assisté de Maître Isabelle ESPIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.
Source officielleRETENTIONS
63b546f0c9018405dfcaad51
3 janvier 2023
3 janvier 2023
C/ PREFET DE LA SAVOIE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 03 JANVIER 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Isabelle
Source officielleChambre civile 1-8
670a118cf178dc2492b0fd0a
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Monsieur Hervé HENRION, conseiller,
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6036b6139510cd56c7c2a341
10 septembre 2015
10 septembre 2015
, désignée conformément aux dispositions de l'article L. 13-1 du code de l'expropriation pour cause d'utilité publique GREFFIÈRES : Madame Corinne de SAINTE MARÉVILLE, lors des débats et Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcd9
22 avril 2011
22 avril 2011
Greffier, lors des débats : Mme Isabelle FERNANDEZ MINISTÈRE PUBLIC : représenté lors des débats par Monsieur LECRUBIER, avocat général, qui a fait connaître son avis.
Source officielleChambre 4-8
627f48ba551627057d32de86
13 mai 2022
13 mai 2022
ARRÊT contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 13 Mai 2022 Signé par Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre et Madame Isabelle LAURAIN, greffier auquel la minute de
Source officielleRétention Administrative
67f9f705190d73a10ce27e40
7 avril 2025
7 avril 2025
Assisté de Maître Isabelle ESPIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.
Source officielleRETENTIONS
659f96f43328fa00087a259a
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[P] C/ PREFET DE L'ISÈRE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 10 JANVIER 2024 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939db
15 février 2017
15 février 2017
Isabelle VIGNY Huissiers de Justice associés à ORLÉANS en date du 12 janvier 2017D'UNE PART II-U. R. S. S. A. F.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89acc
18 septembre 2007
18 septembre 2007
... 95610 ERAGNY Monsieur Alain B... ... 95130 LE PLESSIS BOUCHARD Monsieur Christophe C... ... 92230 GENNEVILLIERS Madame Mireille D... ... 95210 SAINT GRATIEN Madame Isabelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
60372909278603040f1d6516
28 mai 2015
28 mai 2015
- signé par Madame Isabelle VERDEAUX, présidente et par Mme Hélène PLACET, greffière présente lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc6e
13 avril 2011
13 avril 2011
Madame Françoise X... épouse D..., Madame Isabelle Y... épouse G...et Monsieur Roger Z...sont quant à eux copropriétaires.
Source officiellePage 26 sur 888