Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd87540
10 février 2005
10 février 2005
Le présent arrLt a été signé par Bernard BOUTIE, Président de Chambre et Dominique SALEY, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe58
12 novembre 2012
12 novembre 2012
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901d4
28 janvier 2013
28 janvier 2013
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd902f7
18 février 2013
18 février 2013
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, rapporteur, M. Jean DE ROMANS, Conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b87c
26 janvier 2006
26 janvier 2006
Jean- Paul X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d31d
21 octobre 2009
21 octobre 2009
Jean Paul, demeurant ...
Source officielle1ere Chambre Section 1
5fddbe9e4dd9d264ebec8639
30 juillet 2018
30 juillet 2018
C/ Jean Z... Marie-Claude Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cef2
22 octobre 2008
22 octobre 2008
PIOT Jean-Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
6253caebbd3db21cbdd8c727
17 juin 2008
17 juin 2008
des meubles meublants à Bernard E...et Katie F....
Source officielleCour d'Appel
6253ca04bd3db21cbdd89d53
27 juillet 2007
27 juillet 2007
une contenance de : observations : secto : no : ha a ca territoire de la commune de Chouain ZA 1 La Vallée 01 90 85 parcelles dépendant de la succession de feu Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ef6
27 juillet 2007
27 juillet 2007
une contenance de : observations : secto : no : ha a ca territoire de la commune de Chouain ZA 1 La Vallée 01 90 85 parcelles dépendant de la succession de feu Bernard
Source officielle1re Chambre A
6162b8d2efb73d2e55750e5c
20 septembre 2011
20 septembre 2011
La Cour était composée de : Monsieur Gérard LAMBREY, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Bernard ROUSSEAU, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
60374d1128a1102b1f5ab0e8
15 avril 2015
15 avril 2015
FRANCHI, membre de la SCP FRANÇOIS DELEFORGE-BERNARD FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Kathia BEULQUE, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 10 Février 2015
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc83
26 novembre 2008
26 novembre 2008
Ce courriel montre plutôt que le maintien de ce marché était subordonné aux modalités de paiement des clients et à l'obtention de la part de ces derniers de lettres de crédit.
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcdb
6 mai 2008
6 mai 2008
Monsieur Jean- Luc Marcel B...
Source officielle4ème Chambre
69732b07cdc6046d4764f942
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Alain DESALBRES, Président de chambre, Assesseur : Mme Gwenola VELMANS, Conseillère, Assesseur : Mme Valentine BUCK, Conseillère, GREFFIER : Madame Françoise BERNARD, lors des débats et lors du
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
603650fb82baefb207443567
13 novembre 2015
13 novembre 2015
BERNAUD, Président Isabelle BORDENAVE, Conseiller Chantal THEUREY-PARISOT, Conseiller Assistés pendant les débats de Christine SENTIS, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca06bd3db21cbdd89db1
31 octobre 2007
31 octobre 2007
Jean-Charles Y... et M.
Source officielleSociale C salle 1
5fddb5615713615cb3af9e80
29 juin 2018
29 juin 2018
Jean-Marc Y... [...] Représentant : Me Cécile Z..., avocat au barreau de PARIS Me A... Jérôme - Mandataire liquidateur de SA S.I.E. SOCIETE INDUSTRIELLE ENERGIE [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4dd
10 avril 2012
10 avril 2012
A... ... 55005 BAR LE DUC représenté par la SCP ARNAUDY-BAECHLIN (Me Jeanne BAECHLIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0034) assisté de Me Bernard RONTCHEVSKY (avocat au barreau de STRASBOURG
Source officiellePage 26 sur 65