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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
616290dae498f0b428bb83d6
28 mars 2013
28 mars 2013
Conseil de prud'hommes - Formation de départage de PARIS activités diverses RG n° 09/10048 APPELANTE Madame [H] [G] [Y] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne, assistée de Me Joyce
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bc8
18 avril 2017
18 avril 2017
Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1771 - substitué par Me SEYBOLD Société CARRAIG INSURANCE DAC (ANCIENNEMENT DENOMMEE CARRAIG INSURANCE LIMITED) 3 rd Floor Metropolitan Building James Joyce
Source officielle2ème chambre
636ca6236c7633dcd15b3ab7
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Exposé des faits et procédure : Suivant acte sous seing privé du 30 avril 2001, [I] [G] a consenti à la Sarl Les Cheveux de Joy, aux droits de laquelle se trouve désormais la société [Z] [K], un bail
Source officielleCour d'Appel
6253cdd6bd3db21cbdd94ab3
5 octobre 2020
5 octobre 2020
Représentée par Maître Joy SUISSA, avocat au barreau de PARIS Défenderesse au recours, Par décision contradictoire, statuant publiquement, et après avoir entendu les parties présentes à notre audience
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02196_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
protégés du fait de la mise en œuvre du projet ont été identifiés par l'étude d'impact, notamment pour la fauvette grisette, le cortège du bocage et agro-pastoral (notamment bruant jaune, cisticole des joncs
Source officielle2e chambre sociale
63bfb3075e2fbe7c900437c2
11 janvier 2023
11 janvier 2023
MONTPELLIER Représenté par Me Frédéric MORA, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Société SOCIETE DE GESTION DE SECURITE ET DE SURVEILLANCE PRIVEE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me JOYES
Source officielleChambre sociale
616396455fe465b53b77f516
25 octobre 2010
25 octobre 2010
applicable (Convention collective nationale de travail concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot du 9 janvier 1979- Etendue par arrêté du 7 mai 1979 JONC
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c35b
5 août 2008
5 août 2008
national sur la mensualisation du personnel ouvrier conclu dans la branche de la métallurgie (avenant créé le 10 juillet 1970, modifié par avenant du 29 janvier 1974, étendu par arrêté du 15 juillet 1974, JONC
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd9289e
19 octobre 2015
19 octobre 2015
Lorsque je vous ai questionné sur la provenance de ce bijou « un jonc en plaqué or représentant l'île de la Guadeloupe que ma boutique vend », vous m'avez affirmé que ce bijou était celui d'une cliente
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6629f36fdc6faf0009588a33
24 avril 2024
24 avril 2024
ELECTRICITE DE FRANCE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Joyce LABI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0023 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6032de62624b5252a0fbc737
15 novembre 2017
15 novembre 2017
Octobre 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS section RG n° F 13/09196 APPELANT : Monsieur [B] [C] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Joyce
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6438f262a942a604f5e9349c
13 avril 2023
13 avril 2023
Sur les travaux de peinture et de sol La cour relève que Mme [C] ne maintient pas en cause d'appel ses demandes relatives au changement du jonc de mer de la chambre verte.
Source officielle1ère Chambre
6274bc3b2799a9057d5dcfd3
5 mai 2022
5 mai 2022
SOCIÉTÉ FORESTIERE DU VAL DE L'INDRE, agissant poursuites et diligences de son représentant légal pris en son siège social : 1 Les Joncs - Rond-point du Panier 37190 DRUYE N° SIRET : 402 056 766
Source officielle2e chambre sociale
6788a234b815c30a4df70c04
15 janvier 2025
15 janvier 2025
social, sis [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Catherine BERTHOLET de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MARSEILLE, substituée sur l'audience par Me Mathilde JOYES
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fdad3efc4ad8b6663b6d4cf
17 mai 2019
17 mai 2019
hall 2 des «exposants internationaux» une petite guérite tenue par la société Philicon 97 et qu'il lui fut alors indiqué que cette société fabriquait sous 4 marques seulement : GRENO, FRESH, NEKTI et JOOCY
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA02093_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
B a travaillé au sein de la société Joya transport en qualité de déménageur du 3 août 2017 au mois de mai 2018, de la société SMT en qualité de monteur de meubles du 1er juin 2019 au 1er mars 2020, et
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA02507_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Le SCOT du Golfe de Saint-Tropez identifie comme réservoir de biodiversité le secteur des Salins de Saint-Tropez en tant que zone aquatique et humide propice au bruant des roseaux, à la cisticole des joncs
Source officielle3e chambre
5fca7a98567a0a68e2e0d04a
1 octobre 2020
1 octobre 2020
d'ayant-droit de [E] [V] [I], décédé le [Date naissance 10] 2015 à [Localité 15] (91) Représentant : Me Helga ASSOUMOU, Postulant, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 369 Représentant : Me Joy
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25MA00781_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Considérant ce qui suit : Par un arrêté du 18 juillet 2006, le maire de Grasse a délivré à la société civile immobilière (SCI) Lou-Joy, représentée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919cd
5 juin 2014
5 juin 2014
d'immeubles et les lotissements en Nouvelle-Calédonie (Journal officiel de la Nouvelle-Calédonie, 22/ 29 octobre 1951 p. 453 et s), modifié successivement en 1990 (Délibération no109-90 du 31 août 1990, JONC
Source officiellePage 26 sur 31