CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 13
64437c2e823e6dd0f8bf811c
21 avril 2023
Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Madame Bathilde CHEVALIER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Madame Joanna FABBY, lors des débats
Cour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d614
20 janvier 2011
.-62460 DIVION représenté par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Elodie HANNOIR, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE Madame Laurence Hélène B...épouse X...
Chambre Sociale
661a20354cfa010008a2d82b
11 avril 2024
, a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Xavier AUGIRON, conseiller, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE
6253cb18bd3db21cbdd8cd4f
7 octobre 2008
Aucun contrat de travail écrit n'a été signé entre les parties qui s'accordent cependant pour admettre que Mme Laurence X...a été embauchée à compter du 25 avril 2000 en qualité de VRP et que depuis le
6253c8c0bd3db21cbdd86294
19 mars 2002
Laurence HUSQUIN, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Michel REBUFFET, Conseiller, Madame Maryse PHAURE, Conseiller, DEBATS : A l'audience non publique du 13 Février 2002, Madame Laurence
6253cd8fbd3db21cbdd93aaa
15 mars 2017
C/ Madame Huguette Y...épouse Z... Monsieur Laurent Z... S. M. A. B. T.
6253cbc6bd3db21cbdd8e3a5
4 janvier 2010
Signé par Monsieur Jean-Charles GOUILHERS, président de la Deuxième Chambre et par Madame Christine SENTIS, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Pôle 6 - Chambre 12
6036468d70da42a824d38073
19 novembre 2015
NOYE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0001 Madame [Z] [Q] [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Laurence NOYE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0001 Madame [O] [Q]
3e Chambre A
60364902174c6baa7a4c8c5b
APPELANTS Madame [H] [B]-[D] épouse [B]-[Y] née le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 1] (SENEGAL), demeurant [Adresse 1] représentée et plaidant par Me Laurence GUILLAMOT, avocat au barreau de TOULON
2ème Chambre
6710aa4fbe64d7e510244f7e
15 octobre 2024
- condamner Madame [D] aux entiers dépens de première instance et d'appel distraits au profit de la SELARL Cabinet Laurent Favet avocat conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure
6253ca79bd3db21cbdd8b211
5 décembre 2007
Françoise LLAURENS, Président, et Madame Roseline ALLUTO, Conseiller, chargés du rapport.
6253ca69bd3db21cbdd8af46
6 février 2008
au barreau de MARSEILLE Madame Karine H... ... 11800 VILLEDUBERT représentée par Me Grégoire LUGAGNE DELPON et Me Michel KUHN, avocats au barreau de MARSEILLE Madame Maryline I...
Chambre Sociale-1ère sect
65a7813e8121050008662d65
16 janvier 2024
BUCHSER-MARTIN Siégeant en conseiller rapporteur Greffier : Madame PERRIN et Madame LAPIERRE, greffier stagiaire (lors des débats) Lors du délibéré, En application des dispositions de l'article
6253cb73bd3db21cbdd8d80f
28 février 2011
Laurent Emile Noël X...
6253cd31bd3db21cbdd928b3
26 novembre 2014
Laurence X... ... 66600 SALSES LE CHATEAU Représentant : Me Dan ZYLBERYNG de la SELARL DONAT, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIME : Monsieur Philippe Y..., à l'enseigne ... ...
6253cc7dbd3db21cbdd903c7
12 mars 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
6253caffbd3db21cbdd8c9fc
9 juin 2008
Laurent B...
6253c8c8bd3db21cbdd86426
10 octobre 2002
Conseiller : Madame B..., désignée par ordonnance du 9 septembre 2002 GREFFIER lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Mlle C...
6253ca94bd3db21cbdd8b701
1 avril 2008
ses fonctions contractuelles au sein de l'entreprise, que Monsieur Laurent X... n'a subi aucune rétrogradation suite à l'embauche de Madame JEAN-CLAUDE le 19 avril 2004 en tant que secrétaire générale,
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7F-MFHT S.E.L.A.R.L. PHARMACIE LAURIN VELLAc/S.A
64f816470a9accd9695a4247
5 septembre 2023
PHARMACIE LAURIN VELLA c/ S.A.S. FRANFINANCE LOCATION S.E.L.A.R.L.
Page 26 sur 999
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.