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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87656
28 juin 2005
28 juin 2005
En 2002, la société ROCH DISTRIBUTION a succédé à la société SHOPI dans l'exploitation de ce magasin.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b872
20 février 2008
20 février 2008
ARRÊT No R.G : 03/01282 SNC CHOLET ENROBES C/ SNC CARRIÈRE DE LA ROCHE ATARD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01100_20230802
2 août 2023
2 août 2023
Article 4 : Les conclusions de la commune de La-Roche-de-Glun et de la SCI MB présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle3e Chambre B
61630e57da3e3d3066036817
2 février 2012
2 février 2012
[O] Mandataires Judiciaires représentée par Me [J] [O] pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SARL THEOS AZUR anciennement dénommée SCI LES HAUTES ROCHES (RCS NICE 349 195 392) sise [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cc1
6 juillet 2017
6 juillet 2017
et du prononcé, de Inès BELLIN, greffier, avons rendu le six juillet deux mille dix sept l'ordonnance suivante, sur appel formé contre une ordonnance du juge des libertés et de la détention de LA ROCHE
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT00929_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
- et les observations de Me Poirrier -Jouan représentant la SARL les Joncs du Roch. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b1f
18 avril 2007
18 avril 2007
LEVY et Monsieur B. POLLET, Conseillers. GREFFIER : Mademoiselle C. BARBIER, Greffier. lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur B.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f68
7 février 2007
7 février 2007
Elles ont contesté la compétence territoriale du Tribunal de Commerce de LA ROCHE SUR YON.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd903a8
6 mars 2013
6 mars 2013
Il relève que des réserves sont faites concernant le carrelage et les travaux nécessaires pour sortir les rochers.
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89ff3
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Elle précise que Monsieur Aimé Y... était auparavant employé comme vendeur par un magasin à l'encontre ROCHE BOBOIS à AMIENS.
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94000
17 mai 2018
17 mai 2018
Représentant : Me Pascal TESSIER, substitué par Me ORGERIT, de la SELARL ATLANTIC JURIS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET : Monsieur Frédéric X..
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6163151ee03efc4516bd2e15
16 février 2012
16 février 2012
Par lettre recommandée du 10 janvier 2002, la société Natca a levé l'option.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT03637_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Par un arrêt avant dire droit du 7 mars 2023 la Cour a sursis à statuer sur les conclusions de la requête de la SCI du Bois de la Roche et M.
Source officielleChambre des étrangers
69fad215cdc6046d47bfb500
5 mai 2026
5 mai 2026
par délégation de la première présidente de la cour d'appel de Saint-Denis * * * Vu l'ordonnance du magistrat du siège du tribunal judiciaire de Mamoudzou du 4 mai 2026 à ordonnant la main levée
Source officielleChambre civile 1-5
6708c062445a086e2bcee17f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
MOTIFS DE LA DÉCISION : La société ZAC Le Bossut 13B sollicite l'infirmation de l'ordonnance querellée qui l'a condamnée à réaliser les travaux de levée des réserves sous astreinte.
Source officielleChambre Sociale
6690c7640d808eb34e455734
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[N] [H] a, par requête en date du 1er février 2021, saisi le tribunal paritaire des baux ruraux de La Roche-Sur-Yon pour être autorisé à céder le bail à son fils.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6811b1daf1c2315e26d1a12e
29 avril 2025
29 avril 2025
[B] [Z] a interjeté appel du jugement rendu par le conseil de prud'hommes de Paris le 18 octobre 2024 dans le litige l'opposant à la SAS Rocher Participations.
Source officielleCour d'Appel
6253c847bd3db21cbdd84c87
3 mars 1999
3 mars 1999
Suivant Déclaration d' appel du 10 avril 1998 d' un jugement rendu par le Conseil de Prud' Hommes de LA ROCHE SUR YON, le 1er avril 1998.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c56
23 janvier 2007
23 janvier 2007
VENDEE LA ROCHE SUR YON, D.R.A.S.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a759
6 février 2007
6 février 2007
VENDEE LA ROCHE SUR YON 61 Rue Alain 85031 LA ROCHE SUR YON Représentée par Madame ABERIDE (munie d'un pouvoir) Suivant déclaration d'appel du 21 Mars 2006 d'un jugement AU FOND du 17 FEVRIER
Source officiellePage 26 sur 1657