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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 3
696a38b3cdc6046d4785dc45
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[P] était chef d'équipe et a travaillé dans les coins les plus poussiéreux de la mine ['].
Source officielleChambre Sociale-Section 3
63cf8482a6687f7c904cba9b
19 janvier 2023
19 janvier 2023
- CANSSM ayant pour mandataire de gestion la CPAM de Moselle prise en la personne de son directeur et pour adresse postale L'Assurance Maladie des Mines [Adresse 6] [Localité 2] représentée par
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
67ef6e2447c7caf29d4c4fb1
3 avril 2025
3 avril 2025
Monsieur [U] [C] né le 21 Avril 1993 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Madame [Z] [C] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentés par Me Mink
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209749ce14200083898f9
18 avril 2024
18 avril 2024
pour adresse postale L'Assurance Maladie des Mines [Adresse 7] [Localité 4] représentée par M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af6714b6c6260008b5300c
22 janvier 2024
22 janvier 2024
- CANSSM ayant pour mandataire de gestion la CPAM de Moselle prise en la personne de son directeur et pour adresse postale L'Assurance Maladie des Mines [Adresse 5] [Localité 2] représentée par
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b0bbd78d0ccf000877e56d
22 janvier 2024
22 janvier 2024
- CANSSM ayant pour mandataire de gestion la CPAM de Moselle prise en la personne de son directeur et pour adresse postale L'Assurance Maladie des Mines [Adresse 5] [Localité 2] représentée par
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90ba8
22 août 2013
22 août 2013
MINES. Elle a pour président et membre du conseil de surveillance la SCP XEE NUU détenteur de 100 % des parts de... MINES.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65b0b9398d0ccf000877e433
23 janvier 2024
23 janvier 2024
AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, substituée par Maitre Aude TONDRIAUX GAUTIER, avocat au barreau d'AMIENS ET : INTIME CPAM DE L'ARTOIS agissant pour l'assurance maladie les mines
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
616340327dbf94c22343caa7
13 janvier 2011
13 janvier 2011
RG n° 08/03025 APPELANTE Madame [J] [U] épouse [H] [Adresse 6] [Localité 5] (MAROC) non comparante, non représentée INTIMÉE CAISSE AUTONOME NATIONALE DE SÉCURITÉ SOCIALE DANS LES MINES
Source officielleJuge des référés
ORCA_23BX02949_20240827
27 août 2024
27 août 2024
par laquelle les ministres de la transition écologique et solidaire et de l'économie et des finances ont rejeté sa demande tendant à l'extension au sud du périmètre géographique de la concession de mines
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6358cd68c40aa805a7864b15
20 octobre 2022
20 octobre 2022
MIK WIND'S COFFEE C/ S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
642fb65ecece1704f5747689
6 avril 2023
6 avril 2023
- CANSSM ayant pour mandataire de gestion la CPAM de [Localité 2] prise en la personne de son directeur et pour adresse postale L'Assurance Maladie des Mines [Adresse 4] [Adresse 4] représentée
Source officielleChambre 1-9
653b5858502b828318c4e1ae
26 octobre 2023
26 octobre 2023
août et septembre 2019 un camion avec nacelle portant le logo de la société Loxam ; - au mois de mai 2020 un camion ou camionnette avec benne servant au chargement et déchargement de graviers, une mini
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01826_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
L’étude d’impact comporte également une présentation de l’aire d’étude menant une analyse, pour l’écoquartier, à l’échelle du projet et sa bordure immédiate, de la topographie, des risques miniers, des
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6799c76dd0369362bfa17ab6
27 janvier 2025
27 janvier 2025
La Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) de Moselle est intervenue pour le compte de la CANSSM- l'Assurance Maladie des Mines.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209759ce1420008389937
18 avril 2024
18 avril 2024
- CANSSM ayant pour mandataire de gestion la CPAM de Moselle prise en la personne de son directeur et pour adresse postale L'Assurance Maladie des Mines [Adresse 5] [Localité 2] représentée par
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02349_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
à la somme de 69 550 032,55 euros hors taxes et, d’autre part, de condamner l'Institut Mines-Télécom à lui verser la somme restante due de 36 662 390 euros toutes taxes comprises, outre la révision de
Source officielleChambre Sociale
65ab768636bfc00008d68e3f
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00407_20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
La requête a été communiquée au directeur de l'Institut Mines-Télécom Business School qui n'a pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
67908b3f4143037ceabfc073
13 janvier 2025
13 janvier 2025
La Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) de Moselle est intervenue pour le compte de la CANSSM, l'Assurance Maladie des Mines.
Source officiellePage 26 sur 438