Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DCA_19VE01848_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
En ce qui concerne les préjudices invoqués par les sociétés Pierre Fabre Médicament et Pierre Fabre Médicament Production : 13.
Source officielleChambre civile Section 2
64a65fd9bbd03a05db96514a
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Chez Pierre.
Source officielleChambre Commerciale
67820aabd30fbdc4c17b9c6d
9 janvier 2025
9 janvier 2025
La SCI Euro Pierre Investissements a constitué avocat le 16 octobre 2024 et conclu le 17 octobre 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d187
16 janvier 2009
16 janvier 2009
C / SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE SAINT PIERRE VILLAGE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 07 Juillet 2008 RG : R 08 / 00585 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7c1
17 février 2011
17 février 2011
. ***** Des relations de Laurence X...et Frédéric Z...sont issus : - Pierre, né le 21 avril 1991, - Julien, né le 13 novembre 1992.
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908a5
16 mai 2013
16 mai 2013
Jean-Pierre X...
Source officielle2e Chambre
5fdd6fbcc528a11c104025f8
13 septembre 2018
13 septembre 2018
APPELANT Monsieur Jean Pierre X... demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903d5
13 mars 2013
13 mars 2013
toque : C0537) et de Me Philippe YON de la AARPI AVOCATION (avocat au barreau de PARIS, toque : P0521) substituant Me Jérôme TRIOMPHE (avocat au barreau de PARIS, toque : C 537) INTIMES Maître Pierre
Source officielle4eme Chambre Section 1
636ca6976c7633dcd15b3dae
21 octobre 2022
21 octobre 2022
La société Pierre Fabre, partie perdante, supportera les entiers dépens de l'incident.
Source officielleCour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888eb
25 octobre 2006
25 octobre 2006
06/01188S/appel d'une décisiondu tribunal de grande instance de Lureen date du 06 avril 2006 RG No 05/00123Code affaire : 14BDemande relative à l'organisation des funérailles ou à la sépulture Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc57
8 juillet 2008
8 juillet 2008
G : 08 / 00030 Au fond, origine tribunal de grande instance de Saint- Pierre, décision attaquée en date du 4 avril 2008, enregistrée sous le no 05 / 2987 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ No 33 du 8 JUILLET
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd9276a
29 septembre 2015
29 septembre 2015
Par déclaration en date du 28 septembre 2015 à 14H58, Simon Pierre Y... Z... a interjeté appel de la décision. Au soutien de son appel, Simon Pierre Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd9387c
21 décembre 2016
21 décembre 2016
Jean Pierre SZYSZ, conseiller, assisté de Mme Nathalie BEBEAU, Greffière, les parties ne s'y étant pas opposées.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
60347d3ffa7afd6b175761a3
30 novembre 2016
30 novembre 2016
VACANCES DEVELOPPEMENT, de la société PIERRE ET VACANCES MAEVA TOURISME EXPLOITATION et du syndicat des copropriétaires de la résidence PARIS PORTE DE VERSAILLES ; - dit et jugé que la société PIERRE
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd89231
25 septembre 2007
25 septembre 2007
COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 25 SEPTEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Pierre X... né le 10 Août 1958 à AFREVILLE ... représenté par la SCP M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00532_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Sur les fins de non-recevoir opposées par la commune de Saint-Pierre : 2.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03095_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
, et, d'autre part, d'enjoindre au président du CCAS de Saint-Pierre de réexaminer sa situation.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e50
1 février 2016
1 février 2016
. : 15/03788 Ordonnance no49 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D'INSTANCE article 385 du cpc Nous, Monsieur Pierre FONTAINE , magistrat délégué à la protection des majeurs, Vu la déclaration
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e799
2 novembre 2011
2 novembre 2011
RG N : 10/ 01433 AFFAIRE : Jean-Pierre X... C/ Jean-Pierre Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b53
19 octobre 2016
19 octobre 2016
Daniel DE BOISVILLIERS de la SELARL GANGATE & ASSOCIES, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION SARL MEGA OUEST COMMUNICATION 2, Allée Claude Bussier 97420 LE PORT
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