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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 référés
62833c1e5a52a8057d9917f9
16 mai 2022
16 mai 2022
RIVIERA GOURMET Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Pierre ROBERT - Me Marie BELUCH Prononcée à la suite d'une requête en rectification d'erreur matérielle
Source officielle3e chambre civile
6780badaf25437b69df75aec
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ERMA agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège, [Adresse 10] [Localité 6] Représentant : Me Nolwenn ROBERT de la SELAS PVB AVOCATS, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d343
18 décembre 2009
18 décembre 2009
des dispositions des articles 785, 786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 05 Novembre 2009, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d97f
14 mars 2011
14 mars 2011
Puis Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 14 Mars 2011 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90787
17 juin 2013
17 juin 2013
a été donné le 2 avril 2013 L'affaire a été fixée à l'audience du 06 Mai 2013 par application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd9078f
17 juin 2013
17 juin 2013
Puis Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 17 juin 2013 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e98
6 janvier 2014
6 janvier 2014
été donné le 5 novembre 2013 L'affaire a été fixée à l'audience du 02 Décembre 2013 par application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
Madame Annie Xc/LA S
6253cac6bd3db21cbdd8c083
4 juin 2008
4 juin 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 4 juin 2008 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président) IT No de rôle : 07/05859
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2df
21 mai 2008
21 mai 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 21 mai 2008 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président) IT No de rôle : 07 / 02317
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb07
13 octobre 2008
13 octobre 2008
GENERAL ARRÊT du : 13 OCTOBRE 2008 N° RG : 07 / 01911 DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'ORLEANS en date du 08 Août 2002 PARTIES EN CAUSE APPELANT Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
Strasbourg d' une demandec/Monsieur Robert Y
6253ca79bd3db21cbdd8b20e
13 novembre 2007
13 novembre 2007
ROBERT EXPLOITANT SOUS L' ENSEIGNE ENTREPRISE ROBERT Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb9cbd3db21cbdd8de0d
16 mai 2011
16 mai 2011
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 16 MAI 2011 RG N : 10/ 00893 AFFAIRE : Robert X... C/ Mireille Odile Liliane Y... épouse X...
Source officielleJuge des référés
DCA_25LY00896_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Mme A B, née le 5 juin 1975, était aide-soignante au centre hospitalier Robert Morlevat de Semur-en-Auxois.
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1aa
18 novembre 2008
18 novembre 2008
MONTPELLIER (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2007/14719 du 04/12/2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTERVENANTS Monsieur Alain Georges Robert
Source officielle12e chambre
60329dc8fdc27012286b4cc2
19 décembre 2017
19 décembre 2017
N° 16/07096 AFFAIRE : SARL AGENCE ROBERT CATALAN - ARC- C/ Société BRINTONS CARPETS LIMITED Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 14 Septembre 2016 par le Tribunal de Commerce
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd87298
17 mars 2005
17 mars 2005
Robert Z..., Mme Marie-Louise Z... se sont portés chacun caution solidaire de tous engagements de la société VERJAC à hauteur de 9.146,94 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f618
17 février 2012
17 février 2012
LA SCP FRANCOIS & CHARLES GALLET DE SAINT AURIN ROBERT CEAUX & PHILIPPE PERIE COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 17 FEVRIER 2012 Décision déférée à la cour : Jugement du
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b5b
29 octobre 2007
29 octobre 2007
DIT VIGNOLLE SA BANQUE COURTOIS représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET C/ SCI LRD PRIMO représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Robert DOLCI représenté par
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cc0f
11 septembre 2008
11 septembre 2008
Robert H.... Les consorts C..., M... et H... se sont opposés à cette demande.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC02026_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
La requête a été communiquée au centre hospitalier Robert-Pax de Sarreguemines qui n'a pas présenté de mémoire.
Source officiellePage 26 sur 408