par rapport à la capacité maximale autorisée de production de granulats de roches massives de 4,7 millions tonnes.

B, et à traiter un volume de 40 000 tonnes par an jusqu'en 2043.

juillet 2018 une demande d’autorisation en vue de l’exploitation d’une centrale d’enrobage à chaud sur le territoire de la commune de Ville-sous-la-Ferté, d’une capacité de production moyenne de 330 tonnes

Toutes activités confondues, les volumes de ventes ont diminué au [...], passant de 591 000 tonnes à 550 000 tonnes (soit - 41 000 tonnes), ceci tant pour les légumes appertisés, les plats cuisinés appertisés

L'enquête a montré que le GAEC de Cohade avait livré 82,45 tonnes de blé biologique entre le 20 et le 26 juillet 2000 à la COPCEL, coopérative sise à Brives Charensac.

La suspicion d'un braconnage intensif pour alimenter ce commerce à raison de 3 à 8 tonnes par mois aux périodes de pêches était donc forte.

Ce montant ne peut excéder, par unité ou par tonne de produit concerné, 1 500 € pour une personne physique et 7 500 € pour une personne morale.

Ce montant ne peut excéder, par unité ou par tonne de produit concerné, 1 500 € pour une personne physique et 7 500 € pour une personne morale.

VALOPHIS HABITAT, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en cette qualité au siège, [Adresse 2] [Localité 3] Représentée et assisté par Me Maxime TONDI de la SELARL TONDI MAXIME

BIENVENUE C/ [B] [H] Copie exécutoire délivrée le : 27 Janvier 2025 à : Me Philippe-Laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Tony FERRONI de l'AARPI TLM

BRIN D'HERBE désignée à ces fonctions selon jugement prononcé le 21 juin 2022 par le Tribunal de Commerce de Reims représentée par Me Pascal BERNARD de la SCP SCP D'AVOCATS PASCAL BERNARD NICOLETTA TONTI

DE MARNE, anciennement OPAC du Val de Marne, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée et assistée par Me Maxime TONDI

Nä 03/00792 AFFAIRE : Tony X... C/ S.A.

radiation de la SARL au Registre du Commerce selon M. et Mme X..., une activité d'entreprise de bâtiment sur son fonds, qui a nécessité le passage d'engins de chantier et de camions allant jusqu'à 19 tonnes

L'article 4 du contrat contenait une clause d'objectifs, imposant à l'agent commercial de réaliser, au cours de la période du 4 janvier 2010 au 4 janvier 2011, un minimum de ventes en tonnages, soit 1086 tonnes

S’agissant du volume des déchets traités : Le dossier de demande d’enregistrement mentionne que le volume des intrants sera de 15 980 tonnes par an, correspondant à un volume de 43,8 tonnes par jour

Jean-Louis X...portaient mention d'un emploi de « tôlier peintre » et d'un coefficient « 215 », puis à compter du mois de juin 2003 un emploi de « tôlier peintre », une qualification ETAM B4 et un coefficient

d'autre part, de suspendre, ou d'enjoindre à l'Etat de suspendre, le temps de statuer sur la nouvelle demande d'autorisation, le fonctionnement de l'unité de méthanisation au-delà de la capacité de 30 tonnes

d’effluents d’élevage et de produits végétaux, soit 30 tonnes par jours et non 29,99 tonnes par jour ; les déclarations initiale et modificative des 11 mars 2022 et 8 août 2024 sont entachées d’une fraude

Ordonnance du 21 Décembre 2011 ENTRE SAS MINOTERIE LAGARDE, demeurant 17 RUE Jean Sirey - 19130 OBJAT représentée par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour assistée de Maître Didier TONIN