CEGELEC OUEST [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me ARNAUD, pour la SCP LSK et associés, avocats au barreau de PARIS

de Prud'hommes d'ANGERS, décision attaquée en date du 12 Mai 2009, enregistrée sous le no 09/ 00059 ORDONNANCE PORTANT RETRAIT DU RÔLE DU 09 Novembre 2009 Le 09 Novembre 2009, nous Brigitte ARNAUD-PETIT

FOUERE (avocat au barreau de ST NAZAIRE) APPELANT Madame Patricia Y... ... ... 53100 MAYENNE INTIME ORDONNANCE DU MAGISTRAT CHARGE D'INSTRUIRE L'AFFAIRE Nous, Brigitte ARNAUD-PETIT

Jacques Y... ... 49124 ST BARTHELEMY D'ANJOU Représentant : la SCP ACR (avocats au barreau d'ANGERS) INTIME ORDONNANCE DU MAGISTRAT CHARGE D'INSTRUIRE L'AFFAIRE Nous, Brigitte ARNAUD-PETIT

Adresse 3] [Localité 5] Comparant et assisté de Me Denis MEYER, avocat au barreau de PARIS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE PARIS [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Arnaud

JUILLET 2024 Minute N° N° RG 24/01695 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HAUV (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'Orléans en date du 4 juillet 2024 à 15h45 Nous, Brigitte Arnaud-Petit

représenté par la SCP Henri TANDONNET, avoués assisté de la SCP ROUZAUD ET ARNAUD-OONINCX, avocats Mademoiselle Marie Caroline X... représentée par sa mère Pierrette Y...

Me Hilaire Lafon Me Arnaud SCP Deveze-Pichon COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section A ARRÊT DU 28 AVRIL 2022 APPELANTS : Monsieur [J] [R] né le 18

de RENNES Me Gilles REGNIER, Plaidant, avocat au barreau de LORIENT INTIMÉE : Madame [J] [U] née le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 14] [Adresse 7] [Localité 5] Rep/assistant : Me Arnaud

[W] c/ MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES ( AJE ) MADAME LA PROCUREURE GENERALE Expédition certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire délivrée le à Me Arnaud

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Septembre 2025 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur ARNAUD

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Septembre 2025 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur ARNAUD

DT N° 2014/634 Rôle N° 13/20831 [R] [H] épouse [D] [C] [D] C/ [U] [T] [N] [M] épouse [T] Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX-LEVAIQUE- ARNAUD

: Prêt - Demande en remboursement du prêt Décision attaquée : n° 2024F00564 rendue par le Tribunal de Commerce d'EVRY le 03 Juillet 2025 Appelants : Monsieur [P] [J], représenté par Me Sabine ARNAULD

CONTRÔLE TECHNIQUE AUTOMOBILE ARNIAUD Grosse délivrée le 19/01/2023 à Me Elisabeth HANOCQ à Me Philippe RECHE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre

X... et l'hépatite virale C qu'il a présenté ne mérite que le qualificatif de possible.

numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 01639 Jugement Conseil de Prud'hommes du MANS, en date du 31 Mai 2010, enregistrée sous le no 08/ 00509 Le 26 Janvier 2012, nous Brigitte ARNAUD-PETIT

- Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 21 Juillet 2010, enregistrée sous le no F 08/00515 ORDONNANCE DE RADIATION DU 16 Février 2012 Le 16 Février 2012, nous Brigitte ARNAUD

enregistrée sous le n° 18/03049 APPELANT [J] [F] Représenté par Me Antoine CONVERSET de la SELAS AGIS, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 67 INTIMES [H] [Y] Représenté par Me Anne leonie ARNAUD

responsabilité limitée, dont le nom commercial est GARAGE DE L'ARENA, prise en la personne de son gérant en exercice domicilié ès qualités au siège social sis [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Arnaud