Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

de retard, que le point de départ calculé au regard de la date contractuelle d'ouverture du chantier, soit dix mois après les deux mois suivant la levée des conditions suspensives, devait être fixé au

Aux termes de l'article 2 de ce décret : " Le bénéfice du versement de la nouvelle bonification indiciaire est lié à l'exercice des fonctions y ouvrant droit.

ouvrables est attribuée ainsi que les règles de fractionnement du congé au-delà du douzième jour.'

; () / Le maître de l'ouvrage notifie après acceptation au maître d'œuvre le décompte général et l'état du solde. / Le décompte général devient définitif dès l'acceptation par le maître d'œuvre, dans

L'expert relève en outre dans son rapport que suite aux fortes intempéries, le mur qui avait été sapé précédemment par l'érosion des sorties d'eau de la buse située à son pied, laquelle a été posée après

[C] [B] a décompté pour le trimestre 12/01/02 (2016) 2,5 jours de repos compensateur sans en justifier ; il a calculé 30 jours de repos compensateurs alors que le tableau susvisé que ne fait apparaître

Lorsque le bien ou le service est utilisé concurremment pour la réalisation d'opérations imposables ouvrant droit à déduction et d'opérations imposables n'ouvrant pas droit à déduction, le coefficient