Pour un plus ample exposé des faits, moyens et prétentions des parties, il est renvoyé aux écritures de celle-ci conformément aux dispositions de l'article 455 du code de procédure civile.

MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES Par conclusions responsives et récapitulatives régulièrement soutenues à l'audience et auxquelles il convient de se référer pour un plus ample exposé, la SAS [1] demande

[T] [L] et Mme [K] [V] épouse [L], d'une part, et à la société [P] [O] et son liquidateur, M. [Q] [F], d'autre part : ' débouté Mme [E] [D] det M.

toute autre demande plus ample ou contraire ; - a condamné M.

Il vous arrive régulièrement de partir des sites sur lesquels vous travaillez plus tôt que ce qui est convenu dans votre planning et ce, sans aucune autorisation de votre responsable et sans avoir terminé

Pour un plus ample exposé des éléments de la cause, moyens et prétentions des parties, il est fait renvoi aux écritures susvisées, conformément à l'article 455 du code de procédure civile.

[W] une indemnité d'un montant de 5 000 euros au titre des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, - a rejeté toutes les autres demandes.

Pour un plus ample exposé des faits, des prétentions et moyens des parties, il est expressément renvoyé à la décision entreprise et aux dernières écritures susvisées, en application de l'article 455 du

avoir lieu à référé et de renvoyer les parties à mieux se pourvoir, si elles l'estiment utile, devant le juge du fond ; - REJETER toutes les autres demandes, fins et conclusions de Madame [K] [H

ample exposé des faits de la cause et des prétentions des parties, il est fait expressément référence aux pièces du dossier et aux écritures déposées, conformément aux dispositions de l'article 455 du

A l'audience les parties ont soutenu et sollicité le bénéfice de leurs écritures, auxquelles il est expressément fait référence pour un plus ample exposé des faits et moyens des parties conformément aux

de leurs demandes plus amples ou contraires » ; - Confirmer le jugement du 29 février 2024 critiqué en toutes ses autres dispositions ; Et, statuant à nouveau : Y ajoutant, à titre liminaire Sur la

de timbre ; - REJETER toute demande plus ample ou contraire. 12- Pour l'essentiel, la BRED BANQUE POPULAIRE fait valoir qu'elle a déjà exécuté l'ordonnance du 20 mars 2024 de sorte qu'elle n'est

- débouté les parties de leurs demandes plus amples et contraires, - ordonné l'exécution provisoire de la décision. Le 28 décembre 2023, M. [S] a interjeté appel de cette décision.

FAITS - PROCÉDURE - MOYENS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Par requête du 6 jui1let 2021 Mme [I] [X] veuve [N] a saisi le tribunal judiciaire de Nîmes d'un recours en contestation d'une décision rendue

Pour un plus ample exposé des moyens et prétentions des parties, la cour, conformément à l'article 455 du code de procédure civile, renvoie aux conclusions susvisées.

2024 demeure inchangé, - rejeté les autres demandes, - laissé les dépens dans lesquels seront compris les frais de greffe, liquidés selon le tarif en vigueur, à la charge de la partie requérante.

II/ Prétentions des parties 12.

, notamment au titre de l'article 700 du Code de Procédure civile et des dépens, DEBOUTER la SARL SAINT PAUL PISCINES de toute autre demande plus ample ou contraire, STATUER ce que de droit sur les dépens

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 9 ORDONNANCE DU 16 AVRIL 2026 Contestations d'Honoraires