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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_23PA00465_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires enregistrés les 2 février, 6 mars et 24 novembre 2023, la société Akka Technologies, représentée par Me Emmanuel Glaser, demande à la Cour :
Source officielleRétention Administrative
67f8aaa93b6868ad1f983862
10 avril 2025
10 avril 2025
2025 Nous, Frédéric MAUCHE, Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, Dans l'affaire N° RG 25/00344 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GLJC
Source officielleSociale C salle 3
69005c1e2481d356bd17036c
24 octobre 2025
24 octobre 2025
De même, l'intervenant extérieur a déploré la présence dans le congélateur du sous-sol, d'une glace non protégée et sans étiquette d'origine.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fca78a8f62ee966728f3513
6 octobre 2020
6 octobre 2020
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87af7
27 décembre 2005
27 décembre 2005
878, 02 euros au titre de la location des matériels ; *27 482, 44 euros au titre du préjudice lié au départ du maçon salarié; *1 553, 44 euros au titre du déplacement des groupes de production d'eau glacée
Source officielleChambre commerciale 3-1
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24 octobre 2024
24 octobre 2024
Elle soutient que si le géomètre-expert est un professionnel du mesurage, il n'est pas un spécialiste du calcul GLA.
Source officielle3ème chambre A
69fc2548cdc6046d47e20a3b
30 avril 2026
30 avril 2026
d'appareils de navigation aérienne ou spatiale, chute de météorites, mur du son, 2.5 : Choc d'un véhicule terrestre, 2.6 : Actions des fumées et des gaz, 2.7 : Dégât des eaux-gel, 2.8 : Bris des glaces
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
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14 octobre 2015
14 octobre 2015
rémunération et de progression de carrière en raison de ses activités syndicales, Considérant que [R] [C] a été embauchée par la Société NESTLE GRAND FROID relevant de la convention collective des « glaces
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c76
10 novembre 2005
10 novembre 2005
.- à BORDEAUX, sur le territoire national, courant mai 2003, et depuis temps non prescrit, frauduleusement soustrait une paire de balais essuie-glace VALEO Silencio d'une valeur de 14, 94 euros au préjudice
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00294_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
un bassin de 25 mètres avec 6 couloirs et une partie ludique avec bassin de loisir, pataugeoire ludique, toboggan, un espace forme comprenant sauna et hammam, et une patinoire composée de 1 400 m2 de glace
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_19DA02567_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
mathématiques, conformément au guide technique d'élaboration de l'étude de dangers dans le cadre des parcs éoliens de mai 2012, qui ne détaille que cinq scenarii de risques- effondrement de l'éolienne, chute de glace
Source officielleCour d'Appel
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23 octobre 2014
23 octobre 2014
présence d'eau à l'intérieur du bâtiment, des déformations sur la structure porteuse secondaire, une retenue d'eau sur le pan de la toiture, attribuant l'origine des infiltrations à la formation de glace
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0a8
1 février 2012
1 février 2012
; Attendu à cet égard qu'il avait été noté par les enquêteurs des manifestations physiques traduisant le trouble de la jeune fille lorsque Monsieur Christian X...lui a été présenté derrière une glace
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f614
27 octobre 2011
27 octobre 2011
Selon le bail, " l'assurance de l'immeuble contre l'incendie, dégâts des eaux, responsabilité civile, bris de glace et risques divers est effectuée par le bailleur par une police souscrite par lui ; cette
Source officielleCour d'Appel
6253cc4abd3db21cbdd8fb29
19 septembre 2012
19 septembre 2012
plusieurs mois après l'accident et fait observer qu'il n'existe en la cause comme témoin direct de celui-ci, que le lieu de l'accident n'a pu être exactement déterminé, aucune trace au sol et aucun bris de glace
Source officielleChambre civile TGI
625bae9c44cde4277d1bd6e3
15 avril 2022
15 avril 2022
Ces phénomènes de quench peuvent avoir pour origine, soit une panne du circuit d'eau glacée, soit la défaillance dans les compresseurs provoquant l'arrêt de la tête froide, soit une augmentation de pression
Source officielleRecours Soins psychiatriq
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9 octobre 2023
9 octobre 2023
la poursuite de l'hospitalisation au-delà du 12ème jour ; Vu l'arrêté du 20 juin 2023 portant transfert du patient ; Vu le transfert intervenu le 21 juin 2023 à la Fondation Bon Sauveur de la Glacerie
Source officielle4e chambre civile
642fb662cece1704f57476a3
6 avril 2023
6 avril 2023
n'établit qu'elle soit de complaisance, motivée par la vindicte ou le ressentiment, Mme [W] ne l'ayant pas dénoncée pour fausse, il ressort suffisamment qu'elle a procédé à la vente des machines et glaces
Source officielleChambre A - Commerciale
661f66002313f20008a525a5
16 avril 2024
16 avril 2024
Le contrat de bail met à la charge du preneur une obligation de s'assurer contre l'incendie, les explosions, le vol, la foudre, le bris de glace et les dégâts des eaux.
Source officielle19e chambre
653a0722d0451e8318d0ed07
25 octobre 2023
25 octobre 2023
différents points de contrôle de l'état des véhicules ; 2°) un défaut d'inventaire des stocks de consommables de l'atelier entraînant des ruptures de stocks notamment en matière d'huile moteur, de lave-glace
Source officiellePage 26 sur 78
CRESAN GLACES
02/09/2026
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LES GLACES DE L'IZARD
02/09/2026
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UNIVERS GLACE
31/08/2026
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GLACE AUTO SERVICES
30/08/2026
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PIN DE GLACE
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
30/08/2026
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