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2 022 résultats pour « moniteur d'atelier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 12

634113e758bc223e2e3f099d

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Elle expose qu'il convient de distinguer les monteurs électriciens sur chantiers et les électriciens en atelier de préfabrication, c'est-à-dire les ouvriers électriciens directement en production dont

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2ebd3db21cbdd8f645

Appel

20 janvier 2012

20 janvier 2012

C/ SARL NET @ PHONE SARL EDEN @ PHONE SCP Jean-Claude MONIER-Marie George MARTINVALET-TURINAY-Pierre JULLIAN & S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efd7

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

, - dire que le père exercera son droit de visite et d'hébergement une fin de semaine sur deux, les semaines impaires de l'années, du vendredi 17h, sortie de la crèche, au dimanche 17 heures et la moitié

Source officielle
CA

17e Chambre B

61626ffe18eff35429d864aa

Appel

19 septembre 2013

19 septembre 2013

[K] pourquoi elle n'avait pas été convoquée dans son bureau plutôt que de vociférer dans l'atelier. Version de M. [K] (Responsable Production) : M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66fce3f88d6ea26f688da8f3

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Par acte du 30 novembre 2020, les consorts [K] on fait assigner la SCCV MONT DE MARSAN DUPARC devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Mont-de-Marsan aux fins d'obtenir entre autres : -

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CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f4a

Appel

23 février 2016

23 février 2016

Jacky X... a été recruté par la SAS Garczynski Traploir, entreprise spécialisée dans les travaux d'électrification et de réseaux électriques, en qualité de monteur de lignes électriques suivant contrat

Source officielle
CA

Chambre Sociale

696b612bcdc6046d47a16da9

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Dans l'euphorie du moment, son moniteur [B] [M] lui a mis une main aux fesses en plaisantant.

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CA

Chambre sociale

6881beb153f7f060d28c7861

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

[V] [F] a été embauché selon contrat à durée indéterminée par la SARL DEEP TURTLE PLONGÉE en qualité de moniteur de plongée, moyennant un salaire mensuel de 2'496,38 euros.

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CA

Sociale C salle 2

68199b3445063c42e325383e

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Puis, il a été engagé par contrat à durée indéterminée en date du 4 mai 2020 en qualité d'opérateur d'atelier, niveau III, coefficient 215.

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CA

1ère Chambre

6799c4455331f58c9ee87014

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

ATELIER DELPHINE CARRERE SA GENERALI IARD Société DISFEB ÉTANCHÉITÉ S.A.R.L. MR INSTALACIONES BIDEBIETA S.A.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX02554_20240418

Admin. Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

de la Tourbière des Dauges, situés au sud du projet de parc éolien, et d'un sentier de grande randonnée de pays des Monts d'Ambazac présent dans la partie nord de la zone d'implantation du projet.

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CA

Chambre sociale-2ème sect

660f94fca40f8b0008cb7503

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Pensant que le responsable monteur avait oublié ce sac, il l'a alors interpellé pour lui remettre. Or, le responsable monteur lui a indiqué que ce sac ne lui appartenait pas.

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

6163ee7a3ae8501efbbc5349

Appel

7 janvier 2010

7 janvier 2010

Suite au premier avis du 31 août 2006, j'ai répertorié les postes de l'atelier : - les postes de braseur sont exclus du fait de l'avis précédent - les postes de monteur comportent des manutentions et

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CA

Cour d'Appel

6253c9d4bd3db21cbdd8950f

Appel

29 juin 2007

29 juin 2007

prise de force du réducteur effectué par la société MEKANORD, le carter s'étant rompu ; Par la suite, Monsieur X... a constaté des fuites d'huiles sur la tuyauterie de la pompe à huile du réducteur monté

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CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d9b

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

FAITS ET PROCÉDURE Madame Laurence X..., employée en qualité de monitrice éducatrice sportive par le foyer occupationnel de Bougligny " les amis de l'Atelier " est allée dans le cadre de cette activité

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC00801_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

C, le collectif de défense des riverains du Mont des Quatre Faux, M. G, M. H, Mme S, M. T, M. et Mme D et M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6163a7aa9e14e201140bd98a

Appel

9 septembre 2010

9 septembre 2010

représentée par Me Luc COUTURIER, avoué à la Cour assistée de Me Alain KALIFA, avocat au barreau de LORIENT, INTIMEE SA MAN CAMIONS ET BUS ayant son siège : [Adresse 7] représentée par la SCP MONIN

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CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

633fc2e6e633183e2ee1791d

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

[G] [K] a été embauché par la Sas Abattoir Monts et Vallées par un contrat à durée indéterminée le 15 septembre 2014, en qualité de responsable atelier découpe niveau VII, échelon 1, niveau cadre pour

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CA

1ère chambre civile A

6163a2474e100fed5ecc2ec7

Appel

20 mai 2009

20 mai 2009

[R] [G] et ses neveux et nièces [H], [X] et [E] demeurent en indivision sur un immeuble sis à [Adresse 13] comprenant une maison d'habitation et un atelier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8dbd3db21cbdd8dc25

Appel

20 mai 2009

20 mai 2009

Marzia X... et ses neveux et nièces Fabrice, Alain et Claire demeurent en indivision sur un immeuble sis à VILLEURBANE comprenant une maison d'habitation et un atelier.

Source officielle

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