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10 370 résultats pour « 1) architecte »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_20DA01960_20221115

Admin. Appel

15 novembre 2022

15 novembre 2022

B au paiement de la somme de 1 872 euros et la société Paul Mathis au paiement de la somme de 520 euros, à titre infiniment subsidiaire, déclarer les architectes, l'APAVE, la société AG Bâtiment ainsi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb3bd3db21cbdd942fa

Appel

26 novembre 2018

26 novembre 2018

SA MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e412

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

SAS D'ARCHITECTURE AUREA COMPAGNIE L'AUXILIAIRE MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS COMPAGNIE AXA FRANCE SAS SOGELYM DIXENCE HOLDING COMPAGNIE ALBINGIA X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89abc

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

R.G : 06/02459 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE 1 CABINET 1 ARRÊT DU 31 OCTOBRE 2007 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL D'INSTANCE DE ROUEN du 22 mai 2006 APPELANT : Monsieur

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160532

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

de Charenton-le-Pont, pour les années 1997 à 1999 : 1) les procès-verbaux de la commission d'attribution des diplômes ; 2) la liste des élèves ayant obtenus le diplôme de 2e cycle en architecture.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6618cf007935f50008be414b

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

KRACKLITE ARCHITECTURES S.A.R.L.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA02263_20250522

Admin. Appel

22 mai 2025

22 mai 2025

Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

8ème chambre

65a8d2a7e12c85000874aec6

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

n°1 d'appel, ORDONNER éventuellement la compensation des créances existantes entre les sociétés Mediprom et Million d'une part et la société Scrub Architectes d'autre part, ORDONNER la restitution

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA01323_20250430

Admin. Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fd9b33049108ba884c6653d

Appel

23 octobre 2019

23 octobre 2019

 ; Dire que Mme [C] relevait à tout le moins du niveau III position 1 coefficient 320 de la convention collective des entreprises d'architecture et condamner l'employeur à lui payer les sommes suivantes

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

61633c197eadebb7307d1f4e

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

L'Atelier d'Architecture GUIBERT est défaillant, il a été appelé à la procédure par l'appelante et les sociétés intimées qui lui ont dénoncé leurs conclusions.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c36

Appel

9 février 2017

9 février 2017

Bruno Calmes, architecte agréé par la Camif dans le cadre d'une convention d'agrément.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a3b

Appel

7 février 2020

7 février 2020

La société Atelier d'architecture BM2 (la société BM2), architecte, a établi le 26 mars 2009 une attestation dans laquelle elle indique qu' "il n'y a pas d'impossibilité technique à agrandir la baie mettant

Source officielle
CA

Chambre 1-3

69d9e452cdc6046d47d9d3ae

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

BGB ARCHITECTURE Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF - Copie exécutoire délivrée le : à : Me Victoria ANDRE-CIANFARANI Me Joseph MAGNAN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6719e5035857dd64cbdaa5b0

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Le 29 octobre 2012, ils ont conclu un contrat d'architecte, avec la société Atelier maison verte, assurée auprès de la Mutuelle des architectes français (la MAF), comportant une mission complète de maîtrise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd83

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

ARRET DU 03 Juillet 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 2 A 07/04196 Décision déférée à la Cour : 26 Juin 2007 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE STRASBOURG APPELANTS et demandeurs : 1)

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CA

Pôle 4 - Chambre 5

5fdb6ae5bb9389493bafbbd8

Appel

13 mars 2019

13 mars 2019

et la MAF 2/3 - la société ICADE PROMOTION 1/3 - Condamne dans leurs recours entre eux la société QUATREPLUS ARCHITECTURE et la MAF d'une part, la société ICADE PROMOTION d'autre part, à se garantir

Source officielle
CA

3e chambre civile

6a0ff1fecdc6046d478950b0

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre civile ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 21/03427 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PAPU APPELANTE : Société LES ALIBERTS SCI [Adresse 1] [Localité 1] Représentée

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

660e43180740db0008fa9553

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

EXPOSE DU LITIGE La société [L] architectes (ci-après ' la société') est spécialisée dans le secteur des activités d'architecture.

Source officielle
CA

4e chambre

64ae4e64dc6b4e05dbb0b967

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Sur la responsabilité de l'architecte Les époux [X], se fondent sur la responsabilité contractuelle de l'architecte -puisque aucune réception n'a pu intervenir- et doivent donc rapporter la preuve de

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

C + O IDF 1 ARCHITECTES

SIREN 428841084Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

05/07/2026

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Dépôts des comptes

N+1 ARCHITECTES

SIREN 449280866Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

04/01/2026

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Procédures collectives

1 CONCEPT ARCHITECTEURS

SIREN 800104119Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

19/12/2025

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Dépôts des comptes

3+1 ARCHITECTES

SIREN 419568456Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

02/10/2025

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Dépôts des comptes

C + O IDF 1 ARCHITECTES

SIREN 428841084Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

31/05/2025

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