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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdd5bd3db21cbdd94a79
21 septembre 2020
le maçon ; * en suite les horaires de livraison sont parfois fantaisistes ou indiquent des retards supérieurs à une heure ; * enfin la partie horizontale du radier a été coulée une semaine après les bêches
Chambre 4-2
63d4cbfe92a57405de331586
27 janvier 2023
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-2 ARRÊT AU FOND DU 27 JANVIER 2023 N° 2023/049 Rôle N° RG 19/05726 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BECVT [Z] [S] C/ SAS CITYCARE
Pôle 4 - Chambre 7
67f8a8a2a5ae27812390decd
10 avril 2025
Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, assisté à l'audience par Me Olivier BECHET de la SELARL JTBB AVOCATS, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE ET APPELANTE INCIDENTE
Chambre civile 1-3
65b36e5a8c0355000835f7cf
25 janvier 2024
Ces travaux ont été confiés à l'entreprise Bechet et ont été réceptionnés le 14 septembre 2015.
3e chambre
602f0f15b609637591204327
18 février 2021
société Mecarmor a assigné la société [X] Rougerie devant le tribunal de commerce de Paris, puis, par acte du 10 juillet 2013, elle a assigné en intervention Maître [X] et la société [X] Trehorel Bozon Bechet
Pôle 4 - Chambre 6
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4 février 2011
souscripteur et intervenant dans l'opération de construction, en qualité de titulaire d'un contrat de sous-traitance', qu'il n'est pas contesté que la SNC Saint Charles a reçu mandat seulement de la société BECHU
CHAMBRE 1 SECTION 2
603203d72566e43bdcdb95af
17 mai 2018
liquidateur de la société HB Group demeurant [Adresse 194] [Localité 112] Luxembourg assigné le 11 décembre 2017 à sa personne COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Etienne Bech
Chambre 1 A
62d8ec2faf72baeffb335c85
13 juillet 2022
POUR LA DEFENSE DES ACTIONNAIRES MINORITAIRES DU GROUPE KERMEL prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] Représentée par Me Loïc RENAUD, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me BECHT
6312eeca2e6a8e4f13ca60a7
2 septembre 2022
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-2 ARRÊT AU FOND DU 02 SEPTEMBRE 2022 N°2022/186 Rôle N° RG 19/05565 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BECHO [F] [L] C/ SA LIIXXBAIL
2 e chambre civile
63cb92cd9c02507c9078dd40
19 janvier 2023
représentants légaux domiciliés au siège social sis : [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Anne-Line CUNIN, membre de la SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN - DECAUX - GESLAIN - CUNIN - CUISINIER - BECHE
Chambre sociale
627df8410d41e0057d43e35c
12 mai 2022
Localité 5] représentée par Me Eric RAFFIN de la SCP CABINET RAFFIN, avocat au barreau de REIMS, et Me Vincent CUISINIER de la SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN - DECAUX - GESLAIN - CUNIN - CUISINIER - BECHE
65b36b9d8c0355000835f686
totalement protégé de la pluie'; lorsque le bassin de rétention était rempli d'eau de pluie, il fallait le vider préalablement au remplissage du fût et les aides-opérateurs disposaient pour ce faire d'un bécher
13e chambre
60360ac226cfde6f73021d0c
7 janvier 2016
-1 du code des transports, que, s'agissant des aéronefs, seule l'inscription au registre français d'immatriculation vaut titre de propriété; qu'en l'espèce, selon sa fiche d'immatriculation, l'avion Beech
6253cd6dbd3db21cbdd9355d
28 septembre 2016
21097 57036 METZ CEDEX 1 Non comparant non représenté COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Juin 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH
6253cdd3bd3db21cbdd949ec
27 août 2020
représenté par Me Pierrick BECHE de la SCP DU PARC - CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de DIJON, substitué par Me Florence DESCOURS, avocat au barreau de DIJON COMPOSITION DE LA COUR : En
4e chambre civile
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16 octobre 2025
Localité 5] Représentée par Me Marie camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER Ayant pour avocat plaidant, et présent à l'audience, Maitre Bechet
CHAMBRE 1 SECTION 1
5fdad938d1d8f16bfa0cc3ef
16 mai 2019
à [Localité 2][Localité 3] demeurant [Adresse 8] [Adresse 8] représentés par Me Céline Lammens, membre de la SCP Lammens & associés, avocat au barreau de Lille ayant pour conseil Me Olivier Bechet
6253c905bd3db21cbdd87080
11 mai 2004
annonces publicitaires relatives à des "Moricettes", - plusieurs attestations de boulangers de la région ; Attendu cependant que les auteurs des attestations produites, Paul KRAETZ, Jean-Pierre BECHLER
6253ccebbd3db21cbdd91b2f
15 octobre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Chambre Sociale
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30 avril 2026
BOURGES ET DÉFENDEUR : S.A.R.L. [1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Pierrick BECHE
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