CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

557 résultats pour « Belabbes »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03813_20230612

Admin. Appel

12 juin 2023

12 juin 2023

Le constat réalisé par un huissier de justice, le 7 avril 2021, ainsi que le rapport du bureau d'études GlobOcean du 13 avril 2021 relatif à la qualification de la tempête Bella sur la plage de la Mala

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfabd3db21cbdd91e4c

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

Christine Z... ... 49640 DAUMERAY Monsieur Thierry N... ... 49700 ST GEORGES SUR LAYON Monsieur Fabrice A... ... 49700 DOUE LA FONTAINE Monsieur Pascal B... ... 49260 MONTREUIL BELLAY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb9c

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

VARENNES SUR LOIRE représentée par Monsieur Daniel X..., assisté de Maître Christian LORRILLIERE, avocat au barreau de NANTES INTIME : Monsieur Christian Z... ... ... 49260 MONTREUIL BELLAY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc40bd3db21cbdd8f9dd

Appel

16 juillet 2012

16 juillet 2012

APPELANTE ASSOCIATION EPHPHETHA DEVELOPPEMENT, Route de Neuf Château-Bélair 97130 CAPESTERRE BELLE-EAU Représentée par Me José GALAS (TOQUE 43) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE Mademoiselle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb02bd3db21cbdd8ca66

Appel

13 octobre 2008

13 octobre 2008

Daniel Y... ... 78100 ST GERMAIN EN LAYE Représenté par Me Jean-Yves SELARL BELAYE (TOQUE 03), avocat au barreau de GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 septembre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdebd3db21cbdd8e7ea

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

Route de Saumoussay 49400 CHACE représentée par Monsieur X..., gérant, assisté de Maître Claudine THOMAS, avocat au barreau d'ANGERS INTIME : Monsieur Christian Y... ... 49260 MONTREUIL BELLAY

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01894_20230608

Admin. Appel

8 juin 2023

8 juin 2023

I H et Mme D H, M. et Mme E B, M. et Mme A G et la société Bella Vista 2014 ont demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler la délibération du 12 décembre 2019 par laquelle le conseil de la métropole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fad0

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Si Michel Z...produit de nombreux témoignages, en particuliers ceux de Céline J..., Sophie DI BELLA, Carmen Z..., Jennifer I..., Pilar K...selon lesquels il n'était pas violent ou agressif de manière habituelle

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

64b0e7f7c42a2105dbc59c12

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

-infirmer l'ordonnance de référé rendue le 12 juillet 2022 en ce qu'elle a : -déclaré irrecevable l'action de la société Simtech ; -condamné la société Simtech à verser 2 000 euros à la société Bela

Source officielle
CA

15e chambre

65449d9fc71a6a83181c8fe6

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Les cas des chiens Bella, Stasia, Marchall, Carlos montrent l'importance de procéder à au moins deux évaluations comportementales, ces chiens classés 4/4 le 26 février 2018 pour le premier et le 23 mars

Source officielle
CA

8e Chambre C

6031e9c2dca68a230692ee54

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

Bella au sujet de laquelle il reste taisant ; Qu'au regard de ces éléments, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbfbd3db21cbdd91242

Appel

24 février 2014

24 février 2014

Représentée par Maître Jérôme NIBERON de la SCP MORTON & ASSOCIES (Toque 104), avocat au barreau de la Guadeloupe INTIMÉS Monsieur Alain X... ... 97180 SAINTE ANNE Représenté par Maître Jean-yves BELAYE

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

65aa3177009f81000890dd54

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[W] [G] de nationalité Française [Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par Me Jérôme BORZAKIAN de la SELARL WEIZMANN BORZAKIAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0242 - substitué par Me  Belal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2ebd3db21cbdd92823

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

MERON 49260 MONTREUIL BELLAY comparant-assisté de Maître GODEAU, avocat substituant Maître Patrick BARRET de la SELARL BARRET PATRICK ET ASSOCIES, avocats au barreau d'ANGERS INTIMEE : LA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd9047a

Appel

26 mars 2013

26 mars 2013

paritaire de SAUMUR, décision attaquée en date du 23 Juin 2011, enregistrée sous le no F 10/ 00072 APPELANTE : SARL LOG ALLIANCE Rue des Pleurotes Zone Industrielle de Meron 49260 MONTREUIL BELLAY

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA01815_20250620

Admin. Appel

20 juin 2025

20 juin 2025

B, et de Me Belal-Cordebar substituant Me de Faÿ, représentant la commune de Montereau-Fault-Yonne. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63660b28bb0cef7f74279251

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

l'enquête interne et les complète en indiquant en particulier que l'intéressé 'était oppressant dans sa façon de me dire bonjour (main sur l'épaule, 'ma belle', 'il te met en valeur ce petit haut 'ma Bella

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

616294cfdb5ccebfe3f3a5c9

Appel

19 juin 2013

19 juin 2013

d'assureur de la société Entreprise de Peinture Process Industriel (EPPI) [Adresse 15] [Adresse 15] [Localité 6] Assignée à personne morale par acte du 25 avril 2013 Représentées par Me Cécile BELLANNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb31bd3db21cbdd8d0da

Appel

4 mai 2009

4 mai 2009

.- Société Daniel LAVALADE, dont le siège social est ZA Les Rochettes - 87300 BELLAC Représentée par Maître Jean-Charles MAURY, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTES d'un jugement rendu le 14 avril

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d32

Appel

26 novembre 2013

26 novembre 2013

Décembre 2008, enregistrée sous le no 08/ 00379 ARRÊT DU 26 Novembre 2013 APPELANTE : Madame Martine X...épouse Y... ... 22100 LEHON représentée par la SCPA PETIT-LE DRESSAY & LECLERCQ (Me BELLAT

Source officielle

Page 27 sur 28

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC162 résultats

Journal officiel
Créations

BELABBES, Ilyes

SIREN 843952268Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

25/08/2026

Voir →

Radiations

BELABBES, Ayoub

SIREN 106956709Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

13/08/2026

Voir →

Créations

BELABBES, Ayoub

SIREN 106956709Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

05/07/2026

Voir →

Radiations

BELABBES, Chafik

SIREN 979708013Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

09/06/2026

Voir →

Créations

BELABBES, Nordine

SIREN 878330844Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

19/04/2026

Voir →