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6 457 résultats pour « Ben-Sadi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention_recoursJLD

69735084cdc6046d47681d09

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[J] [U] [L] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [A] [V] [Z], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Saâdia

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

69735092cdc6046d47681e01

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Nîmes régulièrement avisé ; Vu l'absence du Préfet des Bouches du Rhône, régulièrement convoqué ; Vu la comparution de Monsieur [E] [H] [N] [T], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Saâdia

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

69735098cdc6046d47681ecc

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Monsieur [E] [K] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [T] [B], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Saâdia

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

697351b7cdc6046d47683701

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Monsieur [K] [W] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [T] [O], régulièrement convoqué; Vu la présence de Me Saâdia

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

697351bacdc6046d47683746

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

l'assistance de [S] [T] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [P] [F] [Y], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Saâdia

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

697351bdcdc6046d4768375f

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

l'assistance de [I] [E] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [Z] [J], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Saâdia

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

62d79ae071d9f5effbdf29ed

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Monsieur [P] [R] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [G] [W], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Saâdia

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

686766fa7c03803a32c271a3

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Monsieur [T] [L] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [F] [S], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Saâdia

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

686766fa7c03803a32c271a9

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

de Nîmes régulièrement avisé ; Vu l'absence du Préfet des Alpes-Maritimes, régulièrement convoqué ; Vu la comparution de Monsieur [N] [S], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Saâdia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd0bd3db21cbdd8e5a5

Appel

31 août 2011

31 août 2011

Jugement rendu (e) le 02 Avril 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de RAMBOUILLET Section : Activités diverses No RG : 08/ 00372 Copies exécutoires délivrées à : Me Rachel SAADA

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT02153_20240712

Admin. Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

La société Ambulances Ben est intervenue au soutien des conclusions de cette demande.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

65b368968c0355000835f511

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Les sociétés Breger ont sous-traité les prestations de transport aux sociétés STMB et Trans Ben.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

Europese Gemeenschapc/Otis NV et autres du 6 novembre 2012

DCA_24NT03404_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

La société Néocit, dans les droits et obligations de laquelle s'est substituée la SARL Ben Touch, a été créée en décembre 2011 et était détenue par la société Attonucléi, par la SARL Ben Touch et par M

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02045_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

L'EURL Ben Autos, qui avait pour activité l'achat-revente de véhicule d'occasion, et dont M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8eeef

Appel

7 novembre 2011

7 novembre 2011

par Fadhoianti X... appelante ; Vu les conclusions déposées le 7 avril 2011 par Mohamed Z..., intimé ; La Cour, Attendu que le 22 juillet 2005 est né à LYON, quatrième arrondissement, l'enfant Ben

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d870

Appel

22 février 2011

22 février 2011

née en 1961 à Meknes (Maroc) ... 01000 BOURG EN BRESSE représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me Saadia RAHHO, avocat au barreau de BOURGEN-BRESSE (bénéficie d'une aide

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6a192654cdc6046d4753cd86

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

section du tribunal judiciaire de Bobigny (RG n° 18/02481) APPELANT Monsieur [S] [G] né le 09 décembre 1982 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Jonathan BEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb80bd3db21cbdd8da5c

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

Ils ont donné naissance à Franck, né le 23 octobre 1990 (majeur), Jessica, née le 17 janvier 1993, Cassandra, née le 17 juillet 1995, et Ben-Denis, né le 23 mars 1998.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL00064_20240516

Admin. Appel

16 mai 2024

16 mai 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée Sys, la société à responsabilité limitée Big Ben Investissements et la société à responsabilité limitée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85ff7

Appel

22 mars 2002

22 mars 2002

Siège social 13 Esplanade Auguste Perret 94320 THIAIS PREVENUE, APPELANTE, REPRESENTEE par Maître Hervé CREN, Avocat au barreau de Paris (A 60) LE MINISTÈRE PUBLIC : NON APPELANT, DEBOUZA X... épouse BEN

Source officielle

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