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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Rétention_recoursJLD
69735084cdc6046d47681d09
15 janvier 2026
[J] [U] [L] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [A] [V] [Z], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Saâdia
69735092cdc6046d47681e01
Nîmes régulièrement avisé ; Vu l'absence du Préfet des Bouches du Rhône, régulièrement convoqué ; Vu la comparution de Monsieur [E] [H] [N] [T], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Saâdia
69735098cdc6046d47681ecc
12 janvier 2026
Monsieur [E] [K] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [T] [B], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Saâdia
697351b7cdc6046d47683701
Monsieur [K] [W] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [T] [O], régulièrement convoqué; Vu la présence de Me Saâdia
697351bacdc6046d47683746
l'assistance de [S] [T] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [P] [F] [Y], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Saâdia
697351bdcdc6046d4768375f
l'assistance de [I] [E] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [Z] [J], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Saâdia
62d79ae071d9f5effbdf29ed
19 juillet 2022
Monsieur [P] [R] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [G] [W], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Saâdia
686766fa7c03803a32c271a3
3 juillet 2025
Monsieur [T] [L] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [F] [S], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Saâdia
686766fa7c03803a32c271a9
de Nîmes régulièrement avisé ; Vu l'absence du Préfet des Alpes-Maritimes, régulièrement convoqué ; Vu la comparution de Monsieur [N] [S], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Saâdia
Cour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5a5
31 août 2011
Jugement rendu (e) le 02 Avril 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de RAMBOUILLET Section : Activités diverses No RG : 08/ 00372 Copies exécutoires délivrées à : Me Rachel SAADA
2ème Chambre
DCA_22NT02153_20240712
12 juillet 2024
La société Ambulances Ben est intervenue au soutien des conclusions de cette demande.
Pôle 5 - Chambre 5
65b368968c0355000835f511
25 janvier 2024
Les sociétés Breger ont sous-traité les prestations de transport aux sociétés STMB et Trans Ben.
1ère Chambre
Europese Gemeenschapc/Otis NV et autres du 6 novembre 2012
DCA_24NT03404_20250923
23 septembre 2025
La société Néocit, dans les droits et obligations de laquelle s'est substituée la SARL Ben Touch, a été créée en décembre 2011 et était détenue par la société Attonucléi, par la SARL Ben Touch et par M
2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02045_20220407
7 avril 2022
L'EURL Ben Autos, qui avait pour activité l'achat-revente de véhicule d'occasion, et dont M.
6253cc09bd3db21cbdd8eeef
7 novembre 2011
par Fadhoianti X... appelante ; Vu les conclusions déposées le 7 avril 2011 par Mohamed Z..., intimé ; La Cour, Attendu que le 22 juillet 2005 est né à LYON, quatrième arrondissement, l'enfant Ben
6253cb74bd3db21cbdd8d870
22 février 2011
née en 1961 à Meknes (Maroc) ... 01000 BOURG EN BRESSE représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me Saadia RAHHO, avocat au barreau de BOURGEN-BRESSE (bénéficie d'une aide
Pôle 5 - Chambre 10
6a192654cdc6046d4753cd86
28 mai 2026
section du tribunal judiciaire de Bobigny (RG n° 18/02481) APPELANT Monsieur [S] [G] né le 09 décembre 1982 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Jonathan BEN
6253cb80bd3db21cbdd8da5c
24 mars 2011
Ils ont donné naissance à Franck, né le 23 octobre 1990 (majeur), Jessica, née le 17 janvier 1993, Cassandra, née le 17 juillet 1995, et Ben-Denis, né le 23 mars 1998.
4ème chambre
DCA_22TL00064_20240516
16 mai 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée Sys, la société à responsabilité limitée Big Ben Investissements et la société à responsabilité limitée
6253c8b1bd3db21cbdd85ff7
22 mars 2002
Siège social 13 Esplanade Auguste Perret 94320 THIAIS PREVENUE, APPELANTE, REPRESENTEE par Maître Hervé CREN, Avocat au barreau de Paris (A 60) LE MINISTÈRE PUBLIC : NON APPELANT, DEBOUZA X... épouse BEN
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