Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
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2 décembre 2016
2 décembre 2016
En arrivant dans la salle d'accueil, vous avez proféré des menaces devant témoins, criant que vous alliez 'tout brûler au lance-flammes'.
Source officielle12e chambre
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5 janvier 2016
5 janvier 2016
prévoit que: 'la mission portera sur le périmètre client suivant :Acanthe Développement SA, Baldavine, Velo, Tampico, Bruxys, Sogeb, Venus, Foncière Romaine, France Immobilier group, Sin, SCI La Planche Brûlée
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
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6 décembre 2012
6 décembre 2012
«Nous vous informons que vous êtes licencié pour faute grave à compter du 19 juin 2009 pour les motifs suivants : - insultes à Mr [X] [Y] le mercredi 17 juin 2009 à llhlO menaces de saboter et brûler
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61636ee177a1403986670c13
6 mai 2011
6 mai 2011
couple' ; que pour l'oeuvre 'La vache' il se fonde sur une pièce communiquée par Mme [L] [O] ( 25 ) qui est la photographie d'une oeuvre représentant un bovidé avec la mention ' Taureau en carton brûlé
Source officielleCour d'Appel
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11 décembre 2006
11 décembre 2006
Plusieurs personnes, dont lui, ont été brûlées.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898bd
19 décembre 2007
19 décembre 2007
Le 30 mars 1999 la jeune Sarah X..., âgée d'un an, qui s'était gravement brûlée les deux paumes des mains sur un poêle à bois, a été amenée par ses parents à l'hopital des enfants de BORDEAUX où elle a
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4ee
11 décembre 2006
11 décembre 2006
Plusieurs personnes, dont lui, ont été brûlées.
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932c4
23 mai 2016
23 mai 2016
X... est victime d'un accident du travail, il est brûlé au visage. Le 6 juillet 2010, M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00193_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Cet incendie a notamment brûlé des produits se trouvant sur le site exploité par la SA Lubrizol France ainsi que divers produits et marchandises sur le site exploité par la société NL Logistique.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02706_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
B a été brûlé aux troisième et deuxième degré aux jambes et au premier degré au visage.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01951_20230828
28 août 2023
28 août 2023
relatives à l'insuffisance du débit en eau des hydrants destinés aux services de lutte contre l'incendie, dont la dernière du 29 décembre 2011 mentionne notamment le point d'eau desservant le bâtiment ayant brûlé
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE03271_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
, l’article R. 541-8 du code de l’environnement définit le déchet inerte comme « tout déchet qui ne subit aucune modification physique, chimique ou biologique importante, qui ne se décompose pas, ne brûle
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
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27 janvier 2023
27 janvier 2023
Ainsi, dès que les caves seront libérées et que les travaux du n°15 seront réalisés, il pourra convenir de procéder à un brûlage et traitement de ce mycélium par antifongique, et d'autre part, amélioration
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
616348f3543823d76b03177c
9 février 2011
9 février 2011
: jugement rendu le 20 Mai 2008 par le Conseil de Prud'hommes de PARIS - Section Commerce - RG n° 06/10923 APPELANT Monsieur [F] [P] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Carlo Alberto BRUSA
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01455_20250220
20 février 2025
20 février 2025
A, représenté par Me Bruna-Rosso, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 22 mai 2023 du tribunal administratif de Nîmes ; 2°) d'annuler l'arrêté du 21 décembre 2022, en tant que la préfète
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT01136_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
C..., dont la vie commune avec son épouse au domicile partagé des Brulais (Ille-et-Vilaine) avait cessé, a sollicité par courrier postal un « changement de statut » pour bénéficier d’un titre de séjour
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
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16 janvier 2018
16 janvier 2018
[P] a pu s'extraire de l'avion ainsi que les autres passagers, mais ils ont tous été brûlés.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd91387
1 avril 2014
1 avril 2014
commande de tartes aux pommes alors qu'une première tarte aux pommes et une pizza cuisaient déjà, de ce que la commande ayant été réitérée par l'employeur, il a perdu son sang froid et que la fournée ayant brûlé
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd915f4
21 mai 2014
21 mai 2014
Le 23 Août 2012, nous avons une nouvelle fois découvert un lot de pâte à choux pour PARISBREST brûlé et inutilisable. Nous avons du procédé à sa destruction.
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f176
22 février 2012
22 février 2012
Dans celui-ci, Monsieur E...précise que " les arbres ont été brûlés à partir du pied jusqu'à la cime, ce qui indique que ce verger était à l'abandon et n'était plus irrigué depuis plusieurs saisons "
Source officiellePage 27 sur 47