APPELANTE ETABLISSEMENT NAUTIC LOISIRSMEDITERRANEE exerçant sous le nom WATER GLISSE PASSION représenté par son représentan légal en exercice et domicilié en cette qualité au siège social sis, demeurant

[H] [O] - dont les fonctions d'encadrement, au-delà de la terminologie utilisée dans ses tâches, ne sont pas démontrées- et ayant été recrutés pour des motifs ( 'glissement de poste' et ' accroissement

débroussaillage des abords d'un entrepôt à l'aide d'un rotofil, et plus particulièrement autour d'un tas de poteaux électriques en béton armé qui étaient entreposés à même le sol, et l'un de ces poteaux ayant glissé

une voiture comme si elle s'apprêtait à la dépasser ; que la voiture s'est déportée sur sa gauche, coinçant le motard qui a perdu l'équilibre, est monté sur le terre-plein central, l'a traversé et a glissé

devant l'imminence de son retour et qu'enfin, il n'a pas été définitivement remplacé puisque la SAS METRO CASH & CARRY FRANCE n'a procédé à aucune embauche compensatrice, elle a procédé par voie de glissement

Je me suis mis à guidonner, j'ai réussi en partie à stabiliser ma moto, puis à l'arrêt, j'ai glissé et la moto s'est couchée au sol.

chemins de roulement et des cassettes de plus de 150 Kg sur leurs épaules jusqu'au garage ; que dans l'autre, il précise que les mêmes salariés n'ont plus porté sur leurs épaules mais fait 'basculer' et 'glisser

Y...a, à sa descente du VAB, été déséquilibré par le sol mouillé, voire gras, et qu'il a glissé, heurté par inadvertance par M. X...dans un espace relativement restreint, avant de chuter.

née le 25 Novembre 1975 à SUCY-EN-BRIE ... 53200 GENNES SUR GLAIZE Représentée par Me Régine LE GOFF de la SELARL BGLG, avocat au barreau de QUIMPER (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale

A 9h45, j'ai vu Daniel glisser sur la pente alors que je descendais avec Henry et Max en suivant les zigzags (...) J'ai couru pour essayer de porter aide à Daniel... » M.

Les requérants se prévalent des nuisances sonores engendrées par le projet, notamment du bruit généré par la pratique des sports de glisse et de ballon au sein de l'aménagement autorisé, susceptibles d'affecter

. - que le 4 avril 2018, la centrale a subi un glissement de terrain, ayant emporté la conduite forcée l'alimentant, ce qui a donné lieu à un arrêté du 17 septembre 2018 reconnaissant l'état de catastrophe

A droite du conduit, il subsiste, par contre, une paroi décollée, décomprimée avec situations de cisaillement, par glissement de pied.

Des glissements de terrain et des coulées de boue sont survenus le 9 septembre 2005 affectant la villa numéro 15, propriété des époux [A], et la villa numéro 24, propriété des époux [N], et le syndicat

ligne droite, aperçu soudainement un chevreuil au milieu de la chaussée, avoir donné sans réfléchir un grand coup de volant à droite, puis a heurté le chevreuil, perdu le contrôle de son véhicule et glissé

[F] ne discute pas de ce que tout ou partie des terres ayant glissé après l'effondrement du mur pignon, appartiennent à Mme [I], et il convient donc uniquement de rechercher si ce glissement de terrain

REGNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : J022 DÉFENDEUR ASSOCIATION LE CHOIX DE L'ÉCOLE (Anciennement ASSOCIATION TEACH FOR FRANCE) [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Céline GLEIZE

É A N S O R D O N N A N C E 22 JUILLET 2021 NOTIFICATIONS : 22 JUILLET 2021 [V] [C] PARQUET GÉNÉRAL TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS RG No : No RG 21/01248 - No Portalis DBVN-V-B7F-GLIT

les signatures, l'actualisation du registre n'étant, en tout état de cause, pas légalement exigible; le document heuré à 16h10 comporte vraisemblablement une erreur matérielle, le chiffre 6 s'étant glissé

En revanche, il est incontestable qu'une erreur matérielle s'est glissée dans le dispositif de l'arrêt du 12 mai 2022 qui ne reprend pas la condamnation prévue dans les motifs de l'arrêt à l'encontre des