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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
64534cac37f394d0f8f665c1
28 avril 2023
[M] bénéficiait avec le partenaire ISSCEO d'un accompagnement à la demande, en cas de difficulté lors de l'établissement des DSN; qu'il apparait qu'une réponse lui était apportée en général dans les 24h
Pôle 2 - Chambre 2
5fca6a9f28511e54d8e9eb1e
22 octobre 2020
bifurcation carotidienne gauche Au niveau des membres inférieurs, il existe une artériopathie des deux membres inférieurs qui nécessitera une angioplastie transluminale il existe un volumineux foyer ischémique
Cour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a7c
10 novembre 2015
traitement par anti-inflammatoires et corticoïdes ; un rhumatisme psoriasique, associé à la silicose, a été diagnostiqué ; un bilan réalisé au CHU de la Pitié-Salpêtrière a mis en évidence un lupus ischémique
Pôle 6 - Chambre 12
625bae7444cde4277d1bd604
15 avril 2022
-14, est établie ainsi qu'il suit': «'-accident vasculaire cérébral invalidant ; «'-insuffisances médullaires et autres cytopénies chroniques ; «'-artériopathies chroniques avec manifestations ischémiques
ETRANGERS
652a306b7ed1ea8318112479
13 octobre 2023
LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE BOULOGNE-SUR-MER M LE PREFET DU PAS DE CALAIS représenté par Me ELIF ISCEN, avocat PARIS INTIMÉ M.
Chambre Sociale
63bfb3935e2fbe7c90043a6d
11 janvier 2023
[T] était notamment très inquiet à ce sujet suite à deux accidents ischémiques transitoires qu'il a subis en juin 2015.
63bfb3935e2fbe7c90043a6f
[D] était notamment très inquiet à ce sujet suite à deux accidents ischémiques transitoires qu'il a subis en juin 2015.
Chambre 4-8
64379d2f9477fe04f5cc6254
7 avril 2023
hernie discale lombaire - hypertrophie des sinus - arthrose - reflux gastro-oesophagien - anémie hypochrome microcitique - fibrillation auriculaire avec angyoplastie - hypercholestérolémie - ischémie
4e chambre civile
66878ced05d6f7f678d49282
4 juillet 2024
garanti implique que le prise en charge médicale dispensée à la victime ait entraîné des conséquences dommageables anormales et indépendantes de son état antérieur Juger que les complications ischémiques
Chambre pôle social
6789f242e53fca3659f673be
14 janvier 2025
Avant cet accident ischémique, l'état de M.
Chambre Civile
6789f565b7cff8efb7357697
16 janvier 2025
d'un événement pathologique médical brutal dans un contexte de comorbidités (antécédents médicaux, tabagisme actif,...) évocateur d'un mécanisme thrombo-embolique, type accident vasculaire cérébral ischémique
Chambre 1-2
6780be29780de3a214879ef6
9 janvier 2025
. *** EXPOSÉ DU LITIGE Au cours de l'été 2018, monsieur [T] [J] a été hospitalisé au sein de la SAS Polyclinique [5], aux fins de prise en charge d'une ischémie du membre inférieur droit, liée
Chambre 4-8b
65b4ab577ef77d000880b352
19 janvier 2024
Il précise que: * le scanner cérébral réalisé en urgence n'objectivait aucune hypodensité systématisée dans un territoire vasculaire pouvant laisser suspecter une lésion ischémique sus ou sous-tentorielle
1ère Chambre C
6033f28fcc9beba3388af28a
28 février 2017
* * * [S] [T] a présenté une dissection de l'artère vertébrale gauche de son segment V3, ayant entraîné un accident vasculaire cérébelleux, ischémique bilatéral à prédominance gauche, dont il
CHAMBRE 8 SECTION 4
6031f2a55da5862b1dc7d630
31 mai 2018
Or, même s'il est patent que Mme F... a été hospitalisée le 1er août 2005 au service de soins de suite et de réadaptation à l'hôpital de Chauny suite à un accident ischémique transitoire, il appert que
10e Chambre
6162c83fb820aa60963d8562
19 décembre 2012
Faits, procédure, moyens et prétentions des parties À la suite d'une faute du médecin accoucheur, l'enfant [M] [F] présente une encéphalopathie hypoxique ischémique et un syndrome d'infirmité motrice
6253c9dabd3db21cbdd895e8
13 juin 2007
fixé à 10 % par l'expert, étant précisé que la baisse de vision est apparue le lendemain de l'intervention, qu'elle est vraisemblablement liée à une complication vasculaire à type de neuropathie ischémique
9ème Chambre
DCA_23PA03157_20231215
15 décembre 2023
médicaux et divers comptes-rendus médicaux indiquant qu'il est suivi dans le service des urgences cérébro-vasculaires d'un hôpital parisien depuis 2016 à raison d'un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique
6ème Chambre
DCA_23PA03773_20231205
5 décembre 2023
une polyarthrite rhumatoïde, une arthropathie évolutive du genou droit, une fracture du fémur droit ayant nécessité la mise en place d'une prothèse, une gastrite hémorragique, une valvulopathie, une ischémie
5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01884_20240118
18 janvier 2024
Serbie a-t-elle (vraiment) le plus mauvais système de santé d'Europe " ainsi qu'un rapport de l'Organisation suisse d'aide aux réfugiés (OSAR) du 6 mars 2019 sur le traitement de la cardiomyopathie ischémique
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