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791 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

64534cac37f394d0f8f665c1

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

[M] bénéficiait avec le partenaire ISSCEO d'un accompagnement à la demande, en cas de difficulté lors de l'établissement des DSN; qu'il apparait qu'une réponse lui était apportée en général dans les 24h

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fca6a9f28511e54d8e9eb1e

Appel

22 octobre 2020

22 octobre 2020

bifurcation carotidienne gauche Au niveau des membres inférieurs, il existe une artériopathie des deux membres inférieurs qui nécessitera une angioplastie transluminale il existe un volumineux foyer ischémique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a7c

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

traitement par anti-inflammatoires et corticoïdes ; un rhumatisme psoriasique, associé à la silicose, a été diagnostiqué ; un bilan réalisé au CHU de la Pitié-Salpêtrière a mis en évidence un lupus ischémique

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

625bae7444cde4277d1bd604

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

-14, est établie ainsi qu'il suit': «'-accident vasculaire cérébral invalidant ; «'-insuffisances médullaires et autres cytopénies chroniques ; «'-artériopathies chroniques avec manifestations ischémiques

Source officielle
CA

ETRANGERS

652a306b7ed1ea8318112479

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE BOULOGNE-SUR-MER M LE PREFET DU PAS DE CALAIS représenté par Me ELIF ISCEN, avocat PARIS INTIMÉ M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63bfb3935e2fbe7c90043a6d

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

[T] était notamment très inquiet à ce sujet suite à deux accidents ischémiques transitoires qu'il a subis en juin 2015.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63bfb3935e2fbe7c90043a6f

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

[D] était notamment très inquiet à ce sujet suite à deux accidents ischémiques transitoires qu'il a subis en juin 2015.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

64379d2f9477fe04f5cc6254

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

hernie discale lombaire - hypertrophie des sinus - arthrose - reflux gastro-oesophagien - anémie hypochrome microcitique - fibrillation auriculaire avec angyoplastie - hypercholestérolémie - ischémie

Source officielle
CA

4e chambre civile

66878ced05d6f7f678d49282

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

garanti implique que le prise en charge médicale dispensée à la victime ait entraîné des conséquences dommageables anormales et indépendantes de son état antérieur Juger que les complications ischémiques

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6789f242e53fca3659f673be

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Avant cet accident ischémique, l'état de M.

Source officielle
CA

Chambre Civile

6789f565b7cff8efb7357697

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

d'un événement pathologique médical brutal dans un contexte de comorbidités (antécédents médicaux, tabagisme actif,...) évocateur d'un mécanisme thrombo-embolique, type accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6780be29780de3a214879ef6

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

. *** EXPOSÉ DU LITIGE Au cours de l'été 2018, monsieur [T] [J] a été hospitalisé au sein de la SAS Polyclinique [5], aux fins de prise en charge d'une ischémie du membre inférieur droit, liée

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65b4ab577ef77d000880b352

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Il précise que: * le scanner cérébral réalisé en urgence n'objectivait aucune hypodensité systématisée dans un territoire vasculaire pouvant laisser suspecter une lésion ischémique sus ou sous-tentorielle

Source officielle
CA

1ère Chambre C

6033f28fcc9beba3388af28a

Appel

28 février 2017

28 février 2017

* * * [S] [T] a présenté une dissection de l'artère vertébrale gauche de son segment V3, ayant entraîné un accident vasculaire cérébelleux, ischémique bilatéral à prédominance gauche, dont il

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

6031f2a55da5862b1dc7d630

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

Or, même s'il est patent que Mme F... a été hospitalisée le 1er août 2005 au service de soins de suite et de réadaptation à l'hôpital de Chauny suite à un accident ischémique transitoire, il appert que

Source officielle
CA

10e Chambre

6162c83fb820aa60963d8562

Appel

19 décembre 2012

19 décembre 2012

Faits, procédure, moyens et prétentions des parties À la suite d'une faute du médecin accoucheur, l'enfant [M] [F] présente une encéphalopathie hypoxique ischémique et un syndrome d'infirmité motrice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dabd3db21cbdd895e8

Appel

13 juin 2007

13 juin 2007

fixé à 10 % par l'expert, étant précisé que la baisse de vision est apparue le lendemain de l'intervention, qu'elle est vraisemblablement liée à une complication vasculaire à type de neuropathie ischémique

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA03157_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

médicaux et divers comptes-rendus médicaux indiquant qu'il est suivi dans le service des urgences cérébro-vasculaires d'un hôpital parisien depuis 2016 à raison d'un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_23PA03773_20231205

Admin. Appel

5 décembre 2023

5 décembre 2023

une polyarthrite rhumatoïde, une arthropathie évolutive du genou droit, une fracture du fémur droit ayant nécessité la mise en place d'une prothèse, une gastrite hémorragique, une valvulopathie, une ischémie

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01884_20240118

Admin. Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Serbie a-t-elle (vraiment) le plus mauvais système de santé d'Europe " ainsi qu'un rapport de l'Organisation suisse d'aide aux réfugiés (OSAR) du 6 mars 2019 sur le traitement de la cardiomyopathie ischémique

Source officielle

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