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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre sociale
6163f88d52184c47dc90bafe
9 mars 2010
9 mars 2010
Localité 3] Représentée par Mme [G], munie d'un pouvoir spécial COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Madame Dominique JACOB
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd89316
8 octobre 2007
8 octobre 2007
VALENCE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Jean-François GALLICE, Conseiller, faisant fonction de Président, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Madame Dominique JACOB
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b93c
14 mai 2008
14 mai 2008
(avocats au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Madame Dominique JACOB
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b9aa
10 avril 2008
10 avril 2008
GOURRET (avocats au barreau de VALENCE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Madame Dominique JACOB
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf71
20 novembre 2008
20 novembre 2008
Montredon 13268 MARSEILLE CEDEX 08 représentée par Maître Jean-Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, plaidant par Maître Olivier GIRAUD, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Maître Hélène JACOB
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f8f
30 janvier 2008
30 janvier 2008
C/ Société SUBLET ET FILS SA COUR D'APPEL DE LYON DIXIEME CHAMBRE CIVILE ARRET DU 30 Janvier 2008 APPELANT : Monsieur George X... ... 34830 JACOU représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET,
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b634
19 octobre 2001
19 octobre 2001
Ils précisent que l'ordonnance du 27 juillet 2000, actuellement querellée, n'a été notifiée ni à l'un ni à l'autre, alors qu'elle l'a été à Monsieur Jack Z... qui était le dirigeant de la société LE CHATELET
Source officielle11e Chambre B
615e0dcec25a97f0381f4fb0
12 mars 2015
12 mars 2015
la personne de son représentant légal en exercice y domicilié, demeurant [Adresse 8] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jan-Jack
Source officielleChambre 4-2
6364ba12e405357f749ea454
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Portalis DBVB-V-B7D-BD3LE [N] [J] C/ SCP BR ASSOCIES Association UNEDIC-AGS CGEA DE [Localité 4] Copie exécutoire délivrée le : 21 octobre 2022 à : Me Stéphanie JACOB
Source officielle9e Chambre A
6037753c1b9315512dd03da3
20 mars 2015
20 mars 2015
barreau D'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 16 Février 2015 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Bernard JACOB
Source officielleChambre 4-2
65ab708036bfc00008d68b7e
19 janvier 2024
19 janvier 2024
2024/013 Rôle N° RG 19/17868 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFGE3 SARL APM PROVENCE C/ [Y] [E] Copie exécutoire délivrée le : 19 janvier 2024 à : Me Stéphanie JACOB
Source officielleChambre 4-3
60274523405ea91c66f79d8c
12 février 2021
12 février 2021
Copie exécutoire délivrée le 12 Février 2021à : -Me Marc LECOMTE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Michel FRUCTUS, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Stéphanie JACOB
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6035cbd3f8b03632fac38de0
25 février 2016
25 février 2016
SELARL COULAUD-PILLET, avocat au barreau de BORDEAUX SA LE MIAMI agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me Jan Jack
Source officielleChambre Sociale
616250fa929f6bffa995b388
10 janvier 2014
10 janvier 2014
Yves PLANTIER, Conseiller a rendu compte conformément à l'article 945-1 du code de procédure civile à Monsieur Jean-Luc JACOB, Président de chambre et Madame Odile LEGRAND, Conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a030
15 octobre 2007
15 octobre 2007
comparante et ni représentée COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Jean-François GALLICE, Conseiller, faisant fonction de Président, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Madame Dominique JACOB
Source officielle9e Chambre A
603759ab9cf6f83754e89d47
3 avril 2015
3 avril 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Bernard JACOB, Président de Chambre Madame Pascale MARTIN, Conseiller Madame Annick CORONA, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e23
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Jack Victorien A..., M. Christian José B...et son épouse née Marie Antoinette C...épouse B..., M. Gérard Séverin X..., Mme Isabelle Marie Jeanne Y..., M. Hugues Roger Clotaire Y..., M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA01230_20230209
9 février 2023
9 février 2023
L'administration a établi une liste de ces dépenses de vêtement ne correspondant pas à cette exigence, comprenant la date de la facture, le montant et le libellé tel que " Cerruti ", " Jack ", " MSC "
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd9158f
15 mai 2014
15 mai 2014
et Madame Thi Kim Y... épouse X... ... 92240 MALAKOFF Représentés tous deux par Me Jacob DELEBECQUE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1115 INTIMÉE Madame Laure Z... ... 93160 NOISY LE GRAND
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92236
2 avril 2015
2 avril 2015
Jackie G..., au domicile de M. Y....
Source officiellePage 27 sur 47