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623 résultats pour « Kaiser »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre

DCA_23TL00144_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

A représenté par Me Kassi, demande à la cour : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler cette ordonnance du 12 janvier 2023 ; 3°) d'annuler l'arrêté du

Source officielle

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00843_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

qu'indique l'expert, les premiers signes de la maladie sont apparus au niveau du membre inférieur droit avant l'accident survenu le 30 septembre 2013, comme le montre le courrier d'un médecin de l'hôpital Kaia

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23NC01339_20260310

Admin. Appel

10 mars 2026

10 mars 2026

la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 29 avril 2023 et les 22 mai et 19 juin 2024, l’exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) du Point du jour, représentée par Me Kayser

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE02123_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 22 juillet 2021 et régularisée le 26 août 2021, et un mémoire, enregistré le 4 mars 2022, Mme A, représentée par Me Goba puis par Me Avi Kassi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88bbd3db21cbdd85940

Appel

27 septembre 2001

27 septembre 2001

Monsieur Louis X... né le 04 Octobre 1953 à VOIRON (38500) de nationalité Française 2 rue Saint Georges 38560 CHAMP SUR DRAC représenté par la SELARL DAUPHIN & NEYRET (avoués à la Cour) assisté de Me KAIS

Source officielle
CA

Chambre Sociale

616290dbe498f0b428bb83de

Appel

18 avril 2013

18 avril 2013

du 24 Février 2012 APPELANTE : La SELAS LPB, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me KAIS

Source officielle
CA

2ème chambre

670f58624ad0d5ee7d7e5de0

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

VINGT QUATRE *** APPELANTS Madame [Y] [J] [Adresse 2], [Adresse 2] [Adresse 2] CANADA Représentée par Me Julie AMIGUES de la SELARL ACT, avocat au barreau de BORDEAUX Représentée par Me Kauser

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

653a06b5d0451e8318d0eab3

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

SAS ASTRUC AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : A0235 Société DABALY SARL immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 528 531 460 [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Romain KAIL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb03bd3db21cbdd8cab7

Appel

20 octobre 2008

20 octobre 2008

KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par A. MILHET, président, et par E.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63b7cc906b63637c907b78e6

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOULOGNE-SUR-MER EN DATE DU 5 NOVEMBRE 2021 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [Y] [G] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Elodie KAESER

Source officielle
CA

Chambre civile section A

697b0b68cdc6046d471248d8

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

/01959 - N° Portalis DBVM-V-B7J-MWP3 C3 Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP PYRAMIDE AVOCATS Me Hassan KAIS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69e313f0cdc6046d47a79d0c

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

En l'espèce, l'attestation de situation actif passif établie le 13 mars 2026 par la société Kas Conseil indique un actif disponible d'environ 15 000  euros.

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CA

2ème Chambre

659f96033328fa00087a2522

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[L] [D] chez Mr [T] [D] [Adresse 2] [Localité 3] Mme [I] [D] née [E] chez Mr [T] [D] [Adresse 2] [Localité 3] représentés et plaidant par Me Hassan Kais, avocat au barreau de Grenoble

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CA

1ère chambre civile A

60225b913a05ab5c2b35f5bf

Appel

4 février 2021

4 février 2021

née le [Date naissance 1] 1978 à [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Violaine REYMOND, avocat au barreau de LYON,avocat postulant, toque : 2117 Et ayant pour avocat plaidant Me Hassan KAIS

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CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c1ff

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

BOUSSOLENC, dont le siège social est sis 9 Allée des Marronniers - 38700 CORENC prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP DORMEVAL-PUIG, avoués à la Cour assistée de Me Hassan KAIS

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CAA

5ème chambre

DCA_23VE02185_20260511

Admin. Appel

11 mai 2026

11 mai 2026

Par des mémoires, enregistrés les 13 décembre 2023 et 2 juillet 2024, la société Espélia, représentée par Me El Kaim, conclut : à titre principal, par la voie de l’appel provoqué, à la réformation du

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CA

1ère Chambre Section 1

6163bf293aeb4b683cf414d0

Appel

15 février 2010

15 février 2010

KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par A. MILHET, président, et par E.

Source officielle
CA

1ère Chambre Section 1

6163e581578519f70b5eb858

Appel

11 janvier 2010

11 janvier 2010

KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par A. MILHET, président, et par E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0abd3db21cbdd8cb92

Appel

10 novembre 2008

10 novembre 2008

KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire -prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties -signé par A. MILHET, président, et par E.

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CA

Cour d'Appel

6253ccd0bd3db21cbdd91542

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

.-92500 REUIL MALMAISON comparant en personne, Assisté de Me Patricia TALIMI, avocat au barreau de PARIS, toque : U0001 substitué par Me Alicia PHILIBIN-KAYSER, avocat au barreau de PARIS, toque :

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