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1 526 résultats pour « Lenard-Léandri »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00590_20260109

Admin. Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 6 mars 2025, Mme C... épouse B..., représentée par Me Léonard, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 30 janvier 2025 ; 2°)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928d0

Appel

21 octobre 2015

21 octobre 2015

né le 02 Avril 1947 à OLMETTO ... 20140 SERRA DI FERRO assisté de Me Anne Marie LEANDRI de la SCP LEANDRI LEANDRI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence Mme Marie Louise B...

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20161979

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

2016 votre demande de conseil relative au caractère communicable à une personne autre que le demandeur des documents suivants concernant l'activité de soins de suite et de réadaptation du Pôle Santé Léonard

Source officielle
CA

1ère Chambre

6789fa460c7dc206c9eb7e4b

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur [G] [W], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Brice MICHEL de la SELARL SYLVIE TISSERAND-MICHEL-BRICE MICHEL-LEANDRO GIAGNOLINI-SARA

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

64a66026bbd03a05db9651bf

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

MESOLIA HABITAT, enregistrée au RCS de [Localité 10] sous le n°469201552, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 6] Représentée par Me Léandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7d0

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

La Compagnie d'assurances MACIF 2, rue de Pied de Fond 79000 NIORT prise en la personne de son représentant légal représentées par la SCP PARROT LECHEVALLIER ROUSSEAU, avoués assistée de Me LEJARD

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00024_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 4 janvier 2024, Mme A épouse C, représentée par Me Léonard, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Marseille

Source officielle
CA

3ème chambre famille

6260f92a6d9e13277d6e3877

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

AUX AFFAIRES FAMILIALES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIMES cab1 14 avril 2021 RG:20/00450 [F] C/ [I] Grosse délivrée le 20/04/2022 à : Me Chabannes Me Leonard

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

633e700df8faf13e2e973d5a

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

LA GRANGE MISTRAL C/ [Y] Grosse délivrée le 05 octobre 2022 à : - Me LEONARD - Me BOUILLARD COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre

Source officielle
CA

3ème chambre famille

697359dbcdc6046d4768d934

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

DBVH-V-B7J-JSCY ACLM JUGE DE LA MISE EN ETAT D'[Localité 6] 17 mars 2025 N°24/00337 [T] C/ [K] Copie exécutoire délivrée le 14/01/2026 à Me LEONARD

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

670e05ee10ea465c0ffcf858

Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

[A] [V] AGS CGEA [Localité 13] Grosse délivrée le 14 OCTOBRE 2024 à : - Me VAJOU - Me LEONARD COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale

Source officielle
CA

2ème chambre section C

67ef6c879a9834ffd825fb4f

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

LIXXBAIL Copie exécutoire délivrée le à : Me Menard-Chaze Selarl Leonard Vezian COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section C

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

69e316f7cdc6046d47a7d93e

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

est situé sis [Adresse 1] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Romain LEONARD

Source officielle
CA

Premier président

68199b4545063c42e3253912

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

15 Avril 1974 à [Localité 6], demeurant [Adresse 1] Non comparant Monsieur [D] [Z] né le 19 Juin 1972 à [Localité 7], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Antoine VIENNOT, de la SELARL LEONARD

Source officielle
CA

11e chambre

5fca8c071d26a87e3ef72d3a

Appel

10 septembre 2020

10 septembre 2020

2018 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de MONTMORENCY N° Chambre : N° Section : C N° RG : 16/00721 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SELARL LEJARD

Source officielle
CA

2ème chambre section C

6a226010cdc6046d4738c98b

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Romain LEONARD de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Gilles SALFATI, Plaidant, avocat au barreau

Source officielle
CA

17e Chambre

60320502eb68633cfadbbd36

Appel

17 mai 2018

17 mai 2018

Rôle N° N° RG 17/22619 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBU7H [T] [K] C/ Société RAPIDES DU LITTORAL (LES) Grosse délivrée le : 17 MAI 2018 à : Me Marion LEONARD

Source officielle
CA

11e chambre

5fdb216922d8d2b61dadc013

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

- Formation paritaire de NANTERRE Section : Commerce N° RG : F 13/02081 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Dan NAHUM Me Philippe LEJARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd8775e

Appel

6 septembre 2005

6 septembre 2005

ALLARD X... veuve Y... née le 07 Mars 1942 à GAP (05000) La Galine 14317 Route de Cavaillon 13210 ST REMY DE PROVENCE représentée par la SCP ALDEBERT-PERICCHI, avoués à la Cour assistée de Me Patrick LEONARD

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02593_20250912

Admin. Appel

12 septembre 2025

12 septembre 2025

B, représenté par Me Leonard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 15 mai 2024 ; 3°) d'enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de réexaminer sa situation dans

Source officielle

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