Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90021
17 décembre 2012
17 décembre 2012
De cette relation sont issus deux enfants : - Mathias né le 24 octobre 2008 à Limoges, - Louis né le 6 mai 2010.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01155_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
Dans les circonstances de l’espèce, il n’y a pas lieu de faire droit aux conclusions de la caisse des écoles de Saint-Louis, présentées devant le tribunal, tendant à ce que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd909e5
11 septembre 2013
11 septembre 2013
Jean Jacques Louis X...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX00322_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Par un jugement du 9 mars 2021, le tribunal a enjoint à la commune de Saint-Louis d’engager la procédure tendant à faire établir une servitude sur les parcelles cadastrées DN 105 et DN 479 conformément
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928d0
21 octobre 2015
21 octobre 2015
- sa fille Marie-Louise épouse F...
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c638
24 avril 2008
24 avril 2008
Justin Louis B... est décédé le 27 décembre 1995. Il a laissé pour lui succéder Alex, Simone, Eric et Francis B....
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8c2
23 novembre 2007
23 novembre 2007
ST LOUIS non comparant, Monsieur Lucien A... ... 97421 LA AA... ST LOUIS Représentant : Me Michel D...
Source officielleChambre Etrangers/HSC
689584c35318a824d05afffa
7 août 2025
7 août 2025
Août 2025 par : Mme [K] [X] née le 07 Février 1992 à [Localité 2] demeurant [Adresse 1] actuellement hospitalisée au centre hospitalier [Localité 6] de [Localité 4] ayant pour avocat Me Anne-Louise
Source officielleTaxes
653b59db502b828318c4e6bf
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Sunday Group qui l'avait missionnée pour la conseiller l'assister ou la représenter dans le cadre de l'opposition formée devant l'INPI par la société Joseph Perrier à l'encontre de la demande de marque «Louise
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
5fd9e506938ef324a6bba3dc
7 novembre 2019
7 novembre 2019
Monsieur [H] [P] de nationalité française [Adresse 3] Représenté par Me Jean-Philippe Verague, avocat au barreau d'Arras DÉBATS à l'audience publique du 16 Mai 2019 tenue par Emilie Pecqueur et Louise
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6032842a9d82f8b7f726185a
18 janvier 2018
18 janvier 2018
de nationalité française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté et assisté par Me Jean-Pascal Duffroy, avocat au barreau de Cambrai DÉBATS à l'audience publique du 07 Novembre 2017 tenue par Louise
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93188
20 avril 2016
20 avril 2016
Z... et la CNP, versée aux débats, prévoyait que la rente était réversible, uniquement sur la tête de Marie-Louise A...épouse Z....
Source officielleRéférés
668e2567fcf93851fdd6478d
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Expéditions le 09 juillet 2024 Me Audrey GUERIN la SELARL YAMBA-TAMBIKISSA chambre des urgences 24/527 O R D O N N A N C E Le neuf juillet deux mille vingt quatre, Nous, Michel Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0da
4 mai 2009
4 mai 2009
.- Marie-Louise K..., demeurant... 7.- Robert C..., demeurant... 8.- Francis D..., demeurant... 9.- Valérie E..., demeurant...
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163e0f1925cfde1266835df
15 octobre 2009
15 octobre 2009
, président et Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, conseiller, chargés d'instruire l'affaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd90315
26 février 2013
26 février 2013
Z..., qui n'aurait pas manqué de le faire s'il avait considéré qu'elle n'était pas conforme aux engagements contractuels.
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd919a1
31 juillet 2014
31 juillet 2014
Au cours de ce délibéré, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller, de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86ba7
28 mai 2003
28 mai 2003
Bernard, né le 05 juin 1951 à LIEVIN (62), fils de Maurice et de STAHL Marie-Louise, de nationalité française, marié, directeur, demeurant Sucrerie BEGHIN-SAY - 51500 SILLERY jamais condamné Prévenu, libre
Source officielleChambre Sociale
62c67bbaca9bf26379030648
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Il n'y a donc pas lieu d'y faire droit.
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf06
16 janvier 2009
16 janvier 2009
Monsieur Jean-Louis Y...
Source officiellePage 27 sur 549