[J] VERRE CONTEMPORAIN SARL CRISTAL [Localité 7] VYVIAL Copie exécutoire délivrée le :23/04/2025 à : Me Alexandra BOISRAME Me Camille CHARLES Me Agnès ERMENEUX

Le 4 juillet, dans un message adressé en copie à M. V..., M.

ÉCONOMIQUE ET SOCIALE JC DECAUX Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 13 Juin 2017 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Section : Pôle Social N° RG : 16/010728 Copies

Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 8 ARRET DU 07 MAI 2026 (n° , 12 pages) Numéro d'inscription au répertoire

déférée à la cour : Ordonnance rendue le 1er Mars 2016 par le Conseiller de la mise en état de la cour d'appel de VERSAILLES No Chambre : 4ème No RG : 15/5341 Expéditions exécutoires Expéditions Copies

EXPRO, JCP de CERGY PONTOISE N° RG : 18/02833 Copies exécutoires délivrées à : CPAM DU [Localité 1] Me Corinne POTIER Me Aurélien WULVERYCK Copies certifiées conformes délivrées à :

L'ETOILE VERTE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 29 janvier 2020 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de PONTOISE Section : C N° RG : F 19/00267 Copies exécutoires

Je n'ai pas réfléchi sur le coup, je voulais juste qu'il me laisse tranquille. Il est parti et m'a laissé finir de le démonter tout seul.

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 08 Février 2022 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de VERSAILLES N° Section : E N° RG : 19/00209 Copies exécutoires et certifiées conformes

EXPRO, JCP de BASTIA, décision attaquée en date du 11 Avril 2023, enregistrée sous le n° 22/00587 [I] [B] C/ [B] GFA DE LICETO Copies exécutoires délivrées aux avocats le COUR

[Adresse 10] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP MONCHO - VOISIN-MONCHO SCP TANDONNET- ROUSSIN Décision déférée à la Cour : Jugement

[F] [U] [L] [A] Mme [X] [C] [E] [G] [K] épouse [A] Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES

ALPHA MJ Copie exécutoire le 16 Octobre 2025 à Me NGAFAOUNAIN VD COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 16 OCTOBRE 2025 N° RG 25/

Mars 2015 et Jugement rectificatif rendu le 07 mai 2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 8 N° RG : 12/13592 N° RG : 15/04225 Expéditions exécutoires Expéditions Copies

Lorsque la requête est formée par l'autorité administrative, elle est accompagnée de toutes pièces justificatives utiles, notamment une copie du registre prévu à l'article L. 744-2.

[K] [Y] C/ COMMUNE DE [Localité 6] Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 AOÛT 2023

de l'assignation à résidence ordonnée pour 45 jours par arrêté du préfet des Hautes-Pyrénées du 28 février 2023; Les services de police ont adressé aux services de la préfecture copie des feuilles

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 9 - A ARRÊT DU 10 AVRIL 2025 (n° , 5 pages) Numéro d'inscription

l'arrêté du 1er octobre 2018 par lequel le préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur lui a refusé l'autorisation d'exploiter des parcelles lui appartenant situées sur le territoire de la commune de Monfort-sur-Argens

octobre 2018 par lequel le préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur lui a refusé l'autorisation d'exploiter des parcelles lui appartenant situées sur le territoire de la commune de Carcès et de Monfort-sur-Argens