Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
20e chambre
63ca43469066fd7c90fc2963
19 janvier 2023
19 janvier 2023
RG 23/00289 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VT76 ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [M] [K] Me Morgane
Source officielleChambre des Rétentions
69d9dd59cdc6046d47d95001
10 avril 2026
10 avril 2026
2026 N° RG 26/01113 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HMUI (1 pages) RECOURS SUSPENSIF Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 09 avril 2026 à 15h47 Nous, Lucie MOREAU
Source officielleChambre civile 1-7
66274efbc1c6ed00087b3df3
22 avril 2024
22 avril 2024
Pauline PHELIPPEAU, avocat au barreau de PARIS, avocat choisi, INTIMES ET COMME PARTIE JOINTE : LE PROCUREUR GENERAL DE LA COUR D'APPEL DE VERSAILLES pris en la personne de madame Corinne MOREAU
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6788a229b815c30a4df70b48
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Christine MOREAU, Présidente de Chambre Madame Perrine VERMONT, Conseillère Madame Caroline BIANCONI-DULIN, Conseillère
Source officiellePremière Présidence
689c1c078b0dfb226fe66e16
12 août 2025
12 août 2025
LE PREFET DU PUY-DE-DÔME CROIX MARINE D'AUVERGNE N° 29 Ordonnance rendue publiquement, ce jour, DOUZE AOUT DEUX MILLE VINGT CINQ, à 14h00, par Nous, Hélène MOREAU, Présidente de chambre à la
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
67f8a8a5a5ae27812390def5
10 avril 2025
10 avril 2025
composée de : - Madame Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre - Madame Béatrice CHAMPEAU-RENAULT, Présidente de chambre - Madame Florence LAGEMI, Présidente de chambre - Madame Estelle MOREAU
Source officielleChambre civile 1-7
65a8d815e12c85000874b146
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Madame [X] [Z] [F] [Adresse 2] [Localité 3] non comparante, INTIMES ET COMME PARTIE JOINTE : LE PROCUREUR GENERAL DE LA COUR D'APPEL DE VERSAILLES pris en la personne de madame Corinne MOREAU
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02481_20230215
15 février 2023
15 février 2023
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 22 juillet 2021 et un mémoire enregistré le 15 novembre 2022, l'association One Voice, représentée par Me Moreau (SCP Moreau Nassar Han Kwan),
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00783_20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Il s'est ensuite vu délivrer une carte de séjour pluriannuelle portant la mention " passeport talent : chercheur ", renouvelée régulièrement jusqu'au 2 mars 2023.
Source officielle4e chambre
603428b729be91186c810d0a
30 janvier 2017
30 janvier 2017
Monceau et M.
Source officielleChambre 4-8b
65a8d09ae12c85000874adc3
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Les parties s'accordent donc sur les circonstances de l'accident selon lesquelles, c'est en découpant un morceau de bois avec une scie à onglet que M.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04527_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
délais pour lui permettre d'exercer une activité professionnelle sur le territoire français, à titre subsidiaire, de lui délivrer, dans les mêmes conditions de délai, un titre de séjour " passeport talent
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE00442_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
tribunal administratif de Cergy-Pontoise d'annuler la décision du 26 août 2024 par laquelle le préfet des Hauts-de-Seine a classé sans suite sa demande de renouvellement de son titre de séjour mention " talent-salarié
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0e7
29 février 2008
29 février 2008
FONCIERE ET FINANCIERE MONCEAU agissant en la personne de ses représentants légaux ...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd9444e
21 février 2019
21 février 2019
NOLINA, ayant pour gérante Madame D... et pour activité le commerce de fleurs, a conclu le 17 avril 2014 avec la société LEASECOM un contrat de crédit bail concernant une tablette tactile de marque IT
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00396_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Il doit ainsi être regardé comme demandant à être réintégré dans la classe préparatoire talents du service public de l'ENSP. Toutefois, M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6618cf007935f50008be413d
11 avril 2024
11 avril 2024
le 13 avril 2022 par lequel le tribunal judiciaire de Libourne a : - condamné Mme [F] à verser au syndicat des copropriétaires de la résidence [Adresse 2] pris en la personne de son syndic cabinet Moureau
Source officielleCour d'Appel
6253cdcdbd3db21cbdd94872
23 janvier 2020
23 janvier 2020
Ayant pour avocat Me Antoine BRILLATZ, membre de la SARL ARCOLE, avocat au barreau de TOURS la SARL MORCEAUX CHOISILLE Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette
Source officielle2ème Chambre
64ae4aeea1775905dba3bb8e
11 juillet 2023
11 juillet 2023
le désamiantage, - 1 000 euros au titre du relogement durant les travaux de désamiantage, - 10 000 chacun outre 5 000 euros pour chacun de leurs enfants soit 30 000 euros au titrede leur préjudice moral
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03195_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Sur le territoire de la commune de Talant, ce seuil est fixé à quinze logements et 1 000 mètres carrés de surface de plancher consacrée à l'habitation.
Source officiellePage 27 sur 381