La cour observe que le professeur [J] a souligné que la perte fonctionnelle est en lien avec l'oedème des membres inférieurs, la spasticité, le vieillissement et l'obésité, précisant que la prise de poids

Elle précise que le salarié n'a pas perçu de prime bon conducteur les mois où il n'a pas atteint ces objectis.

surprenant, ni aberrant que Mme [L], âgée de 78 ans au moment des faits, d'un tempérament décrit comme très anxieux par les médecins, de santé plus que fragile, (diabète devenu insulino-requérant, obésité

[Z] une obésité avec un Imc à 37 kg/m².

De même, les éléments intrinsèques à Mme [U] de petite taille et de forte obésité, ne peuvent avoir eu un rôle déterminant comme le soutient le docteur [E] qui suivait cette patiente, connaissait ses antécédents

la partie gauche de la servitude de passage (pelle mécanique ou rouleau compresseur) a, en outre, été très relative puisque, de par la largeur de l'assiette de ladite servitude (5,50 mètres), elle n'obérait

Si les qualités professionnelles ou la différence de qualité de travail peuvent constituer des motifs objecti

- un certificat médical (en copie incomplète) établi par le Centre Hospitalier de Saint Brieuc le 1er février 2008 qui fait état des antécédents de Monsieur [W] (épilepsie, hypertension artérielle, obésité

d'information au regard des articles L 111-1 et R 4127-35 du code de la santé publique mais aussi pour défaut de surveillance post opératoire en raison des importants facteurs de risques liés à son obésité

L'expert [C] note, par ailleurs, qu'aucun facteur favorisant pro infectieux autre que l'obésité n'a été retrouvé chez cette patiente. En l'absence de toute cause étrangère, non alléguée, M.

[H], les facteurs de risque pouvant être considérés étaient représentés par l'immobilité, l'âge supérieur à 40 ans, l'obésité (BMI31,7) et sous réserve du faible niveau de preuve, pouvaient justifier d'utilisation

[E] estime que la cession est parfaitement régulière, il ajoute que les parties n'ont pas inclus de clause de garantie de passif, que la situation financière de la société n'était en rien obérée lorsqu'il

Il est ainsi soutenu que par la souscription successive de plusieurs prêts, la SARL HOLDING HS2M a été précipitée dans une situation irrémédiablement obérée qui aboutissait le 24 mai 2019 à la dénonciation

[V] devait communiquer à son bailleur son attestation d'assurance pour les années 2021 à 2025 sans qu'il y ait lieu d'obérer davantage sa situation financière par une astreinte ; qu'enfin, M.

La Cour de cassation dont les décisions font l'objet d'une large diffusion rappelle ainsi que l'appel incident n'est pas différent de l'appel principal par sa nature ou par son objet, et obéit au même

Elle explique que l'absorption des flux correspondants, non prévue initialement, a obéré sa capacité à se diversifier, et soutient qu'elle ne disposait pas des ressources humaines et matérielles pour ajouter