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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 1-1
5fda9598b76bdb25cb68ba33
18 juin 2019
18 juin 2019
APPELANTE SAMCV [Adresse 1] demeurant [Adresse 2] (Principauté) représentée par Me Frédérique GARIBALDI-RIBES de la SCP M.GARIBALDI/ F.GARIBALDI, avocat au barreau de MARSEILLE, plai dant
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6162c1c734defd4c4b3b45a4
7 février 2013
7 février 2013
La société DEMARNE FRERES a fait plaider par son conseil les conclusions déposées au greffe le 5 décembre 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be1f
27 mai 2008
27 mai 2008
La cause a été débattue et plaidée en audience publique, le 08 Avril 2008 sans opposition des parties, devant Benoît MORNET et Christophe STRAUDO, Conseillers, rapporteurs, assistés de Dominique SALEY,
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6dc
19 octobre 2011
19 octobre 2011
Elle a fait plaider à ces fins : - Qu'elle a été particulièrement surprise du renouvellement de la période d'essai le 05 juin n'ayant pas été informée auparavant d'un quelconque dysfonctionnement dans
Source officielleCour d'Appel
6253c837bd3db21cbdd84a3e
5 juin 1998
5 juin 1998
Le conseil du prévenu plaide au principal l ' irrecevabilité de son appel en raison du défaut de la requête visée à l' article 507 du Code de Procédure Pénale, la décision déférée ne mettant pas fin à
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd91
30 octobre 2012
30 octobre 2012
De plus, ce 2 mai, plusieurs dossiers seront à plaider, et ce sera l'avocat des autres demandeurs qui plaidera en tête.
Source officielle1ère Chambre civile
695e3c7e75782d5f06116abe
6 janvier 2026
6 janvier 2026
A l'audience, la cour était assistée de Mme Sarah BOURDEAUDUCQ, greffière placée en présence de Mme [Z] [I], greffière stagiaire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a831
12 février 2008
12 février 2008
Elle plaide, dans un premier temps, sur la preuve du harcèlement dont elle aurait été la victime.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
615e0df1c25a97f0381f509b
19 novembre 2014
19 novembre 2014
1304 du code civil avant la réforme de la prescription intervenue le 17 juin 2008 qui a ramené à cinq ans le délai de droit commun pour les actions personnelles ; Considérant que Mme [Y] fait plaider
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b49c
28 novembre 2007
28 novembre 2007
, les époux Z... ont saisi le juge de l'exécution du tribunal d'instance de BESANÇON, lequel, par jugement en date du 4 mai 2007 a, notamment, ordonné la mainlevée du procès-verbal d'apposition de placards
Source officielleCHAMBRE CIVILE
633e6faef8faf13e2e973c1e
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Représentée par Me Lynda TABART, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de LOT INTIMÉ@E INTERVENANT D'autre part, COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
68e89499d8f6cc6d55dd3e90
9 octobre 2025
9 octobre 2025
procédure dans le délai de trois mois à peine de radiation ; Vu l'absence à ce jour de justificatif de la réalisation de ces diligences ; CONSIDERANT ainsi que l'affaire n'est pas en état d'être plaidée
Source officielleChambre Sociale-Section 1
68edd8ff87178132e1935160
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Vu la demande de retrait du rôle des parties à l'audience du 7 octobre 2025 ; Vu les articles 381 à 383 du Code de procédure civile ; Attendu que l'affaire n'étant pas prête à être plaidée, il
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
69ce0160cdc6046d47d2d28f
1 avril 2026
1 avril 2026
PAR CES MOTIFS, Prononçons la clôture de l'instruction et renvoyons l'affaire devant la cour pour être plaidée le 20 Mai 2026 à 14 H 00 salle [Localité 1] escalier Z - 2ème étage Demandons aux
Source officielleChambre 1-1
677cc535af5a7ad97917ac68
6 janvier 2025
6 janvier 2025
en état de la Chambre 1-1 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Céline LITTERI, greffier, Vu que le dossier RG 21/6114 est un double appel avec le dossier RG 20/13030 qui a déjà été plaidée
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
68709fc1f0cfe7ae188fe9be
10 juillet 2025
10 juillet 2025
le greffe à l'appelante le 28 août 2023, resté sans réponse ; Vu la déclaration d'appel rectificative contre le même jugement et le dossier enregistré sous le n° RG 23/11654, lequel est fixé à plaider
Source officielleChambre sociale
67932fd79097fd849ae8ab34
23 janvier 2025
23 janvier 2025
que l'appelante n'a pas respecté le calendrier de procédure fixé et que l'intimée n'a pu conclure à la date prévue ; Attendu qu'à l'audience du 09 Janvier 2025, le dossier n'est pas en état d'être plaidé
Source officielle1ère Chambre
68f1cd852f77035fb0bf7f32
16 octobre 2025
16 octobre 2025
désormais suivie sous le numéro 25/00477 dans lequel il convient de reconclure pour régulariser la procédure avant le 2 juillet 2026 date fixée pour l'examen de la cloture de la procédure devant être plaidée
Source officielleCour d'Appel
6253c967bd3db21cbdd883d4
1 mars 2006
1 mars 2006
ni représentée bien que régulièrement avisée par lettre recommandée COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée
Source officielleCour d'Appel
6253ca29bd3db21cbdd8a3df
13 décembre 2007
13 décembre 2007
provoqué par acte du 24 août 2007 remis à domicile COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée
Source officiellePage 27 sur 1524