CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

11 430 résultats pour « Plancque »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA05298_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

a accordé à la société civile de construction-vente Garibaldi un permis de construire portant sur l'extension, la création de quatre niveaux supplémentaires dont un niveau partiel d'une surface de plancher

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6451fac248616ed0f8cd4eac

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Les appelants se fondent sur le rapport d'expertise amiable établi à la demande de leur assureur, concluant que l'explosion avait pour siège la plaque de verre qui habille la plaque de cuisson, de sorte

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fe1d783d0bac934698645ed

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

la précédente, - le 7 avril 2015, la porte d'accès est fermée, il n'y a aucune activité à proximité mais la plaque métallique est là, - le 12 juin 2015, la plaque est présente dans l'axe de la porte

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_20VE02067_20230330

Admin. Appel

30 mars 2023

30 mars 2023

E ; la dégradation de son état de santé et ses conséquences sur sa vie quotidienne résultent exclusivement de sa sclérose en plaque ; - la demande de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6780c0131c81fecf5743d909

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Se plaignant d'un affaissement du plancher, de fissurations des murs et plafonds de leur appartement, madame [L] [V] divorcée [W] et monsieur [W] ont obtenu la mise en 'uvre d'une expertise par ordonnance

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

67f0ba5eea6533065f551e98

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Elle fait valoir que la société Restauration 30 a construit sur des espaces communs afin d'étendre la surface privative du lot n° 29 en comblant la trémie (2,50 m²) et en créant un plancher couvrant le

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02597_20251010

Admin. Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Il soutient que : - il a chuté le 28 juillet 2018 rue Fortuné Jourdan à Marseille en traversant une planche posée dans le cadre d’un chantier de travaux ; - le maire est débiteur d’un devoir d’entretien

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY03093_20260224

Admin. Appel

24 février 2026

24 février 2026

Par arrêté du 13 juillet 2018, un permis modificatif portant sur une création supplémentaire de surface de plancher de 12,30 m², une modification de l’emprise au sol et un abaissement de la toiture du

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fca665a48c4fb4f635a749f

Appel

29 octobre 2020

29 octobre 2020

salle de bains dont le plancher n'est pas hydrofuge.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

64a7afc53bcaf505db6964e6

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[P] [T] lequel était assis par terre à côté d'une plaque d'égout visiblement retournée et de son véhicule automobile garé à cet endroit.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f51b

Appel

14 février 2012

14 février 2012

Ayant constaté la dégradation des plaques de fibrociment, la SCI La Borie a assigné, le 17 novembre 2009, la société X... devant le juge des référés du tribunal de grande instance de Limoges pour obtenir

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

615e0c85c25a97f0381f4a98

Appel

31 octobre 2014

31 octobre 2014

Le diagnostic de la sclérose en plaques a été posé en janvier 1998 à la suite d'une nouvelle poussée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e4bd3db21cbdd897d6

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

MAT DENIS MATERIAUX et la société INTERFER à payer à Serge Y..., qui avait réalisé courant 1998 des travaux de couverture pour le compte de L'EARL LES BOIS et de la SCEA FRASLIN-BRIAND au moyen de plaques

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

65449d49c71a6a83181c8dd8

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

[S], qu'elle n'a pas été alertée sur les risques éventuels liés à l'utilisation de plaques isolantes composées pour une faible partie d'amiante, qu'elle achetait des plaques isolantes en «'produits finis

Source officielle
CA

3ème chambre

64379e769477fe04f5cc685c

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

[F] [H] en dessous, montrent l'absence d'isolation, les caissons du plancher neuf apparaissant bruts, - des traces d'arrachement de baguettes et plinthes dans les parties communes, - dans le lot 2 la

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6a1a718fcdc6046d477440b9

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

déclaré auprès de la caisse primaire d'assurance maladie de [Localité 1] (ci-après désignée 'la Caisse') en ces termes : « l'agent déclare que en voulant aider le client à peser son clipboard (comme une planche

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

615e0e4ac25a97f0381f547e

Appel

15 décembre 2014

15 décembre 2014

En effet, cette plaque qui ne pouvait supporter le poids d'un homme, n'était pas lors de l'accident, recouverte d'une plaque de contreplaqué plus solide comme elle l'était lorsque les ouvriers de l'ENTREPRISE

Source officielle
CA

Chambre 4 A

65b20bbdc4cf860008dff413

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

En l'espèce, le liquidateur de la Sarl Univers Plaques ne produit aucune pièce justifiant du paiement des salaires réclamés par l'appelant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e0d

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

Courant octobre 1997, elle a commencé à subir des troubles neurologiques (paresthésies, vertiges, puis perte de vision de l'oeil droit) et une sclérose en plaque a été diagnostiquée sur sa personne en

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01109_20230412

Admin. Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Il ressort des pièces du dossier que la construction projetée consiste en l'extension d'un hangar existant, destinée à stocker du matériel agricole, pour une surface de plancher créée de 45 m2 et une surface

Source officielle

Page 27 sur 572

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC37 résultats

Journal officiel
Radiations

PLANCQUE & STRINGS SASU

SIREN 983192352Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

26/02/2026

Voir →

Radiations

PLANCQUE, Warren

SIREN 751707027Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

16/10/2025

Voir →

Créations

PLANCQUEEL, Karen, Evelyne, Philippine, DUCHESNE

SIREN 944948538Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

10/06/2025

Voir →

Créations

PLANCQUE, Tom

SIREN 943238840Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

23/05/2025

Voir →

Ventes et cessions

Plancque, Inès Monique Francine, Hu, Virginie Renée Isabelle

SIREN 939504684Greffe du Tribunal de Commerce de Soissons

modification survenue sur l'origine du fonds d'un établissement principal

02/05/2025

Voir →