Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e82f
16 novembre 2011
16 novembre 2011
liquidateur de Association HAS HANDY ACCOMPAGNEMENT SANTE 3-5-7 avenue Paul Doumer 92500 RUEIL MALMAISON représenté par la SCP HADENGUE, avocats au barreau de VERSAILLES, AGS CGEA IDF OUEST 130 rue Victor
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93764
10 novembre 2016
10 novembre 2016
SOCIALE A L'ENFANCE 1, rue Duplessis 97110 POINTE-A-PITRE Non Comparante, ni représentée SERVICE TERRITORIAL EDUCATIF EN MILIEU OUVERT AVEC INSERTION (PJJ-STEMOI) Les Lataniers 65, Faubourg Victor
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90eec
13 novembre 2013
13 novembre 2013
06 Représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC, avocat postulant au barreau de LIMOGES et Me Frédérique THOMMASSON, avocat plaidant au Barreau de PARIS SA LES SERENIALES, demeurant 4 rue Victor
Source officielleChambre 1-5
68fb978611af6ba0065f43c6
23 octobre 2025
23 octobre 2025
N° RG 22/11262 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ3VK [L] [E] C/ [D] [G] [T] [O] épouse [G] Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL CABINET PAUL-VICTOR
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01226_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
A, représenté par Me Victor, avocate, demande à la cour : 1°)de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°)de rejeter la requête ; 3°)d'enjoindre au directeur de l'OFII
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8c5
27 mars 2008
27 mars 2008
Henri Charles Victor Marie Roger Y... duc de Z... a adopté M. Philippe X... né le 16 décembre 1919, conférant à celui- ci le patronyme X...- Y... de Z....
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_23TL00640_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
mars et 12 mai 2023 sous le n° 23TL00640, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis 1 avenue de l'Europe à Toulouse, la société civile immobilière Osteopaje et la société civile immobilière Victho
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd9208b
24 février 2015
24 février 2015
Nicolas X... sont nés deux enfants : - Pierre-Alexandre, né le 6 janvier 2007, - Victor, né le 5 septembre 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92258
9 avril 2015
9 avril 2015
Représentée par Me Clothilde CHALUT-NATAL, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU, toque : R295 Assistée sur l'audience par Me Laure BUREAU, avocat au barreau de MELUN, toque : 8201 INTIMÉS Monsieur Victor
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f70f
16 mai 2012
16 mai 2012
JOSE CARLOS ... 95300 PONTOISE non comparant ni représenté AGS CGEA IDF EST 130 rue Victor Hugo 92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX représentée par la SCP HADENGUE, avocats au barreau de VERSAILLES
Source officielleChambre 1-11 IDP
6270c5fb2354d9057d9e9244
2 mai 2022
2 mai 2022
LA REQUÊTE Monsieur [T] [L] né le 21 juin 1983 à OUJDA (99), demeurant chez Mme [L] ép [P] - 5 Place de la Dauphine, le Castellas - 13015 MARSEILLE comparant en personne, assisté de Me Paul-victor
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
687f1bd5367fac10b162e687
21 juillet 2025
21 juillet 2025
juillet 2025 dans la cause pendante ENTRE : Madame [F] [H] [W] [D] née le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Victor
Source officielleChambre sociale 4-2
677f6613e034c1f8dc4587dd
8 janvier 2025
8 janvier 2025
assistée de Madame Victoria LE FLEM, greffière en préaffectation, dans l'affaire opposant, APPELANTE Madame [J] [H] née le 15 Août 1975 à Algérie [Adresse 5] [Localité 7] Représentant : Me Victor
Source officielleChambre des Rétentions
688731701692fcf85d581f12
25 juillet 2025
25 juillet 2025
cette cour, assistée de Hermine BILDSTEIN, greffier, au prononcé de l'ordonnance, APPELANT : Madame la procureure de la République près le tribunal judiciaire d'Orléans représentée par Monsieur Victor
Source officielle6e chambre
65ab793836bfc00008d68f80
11 octobre 2023
11 octobre 2023
[J] [I] demeurant [Adresse 6], [Localité 4], ayant pour avocat Maître Jocelyne Skornicki-Lasserre, avocat au barreau de Paris, Toque D598 (66 avenue Victor Hugo, 75116 Paris), Vu les conclusions des
Source officielle1ère Chambre civile
66177da1e5d80f0008c2e6ca
10 avril 2024
10 avril 2024
recouvrement, en vertu d'un bordereau de cession de créances conforme aux dispositions du Code monétaire et financier, en date du 21 décembre 2023 Venant aux droits : du FONDS COMMUN DE TITRISATION VICTOR
Source officielleCour d'Appel
6253c878bd3db21cbdd855c0
12 décembre 2000
12 décembre 2000
xxxxxxxxxxxx 92400 COURBEVOIE APPELANTE comparante assistée par Maître CHHUM, avocat au barreau de Paris (P221). 2 ) SOCIETE CB RICHARD ELLIS 28-32 avenue Victor Hugo 75016 PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253c8a8bd3db21cbdd85e3c
5 décembre 2001
5 décembre 2001
X... 9 rue Emile Zola 26100 ROMANS SUR ISERE représenté par la SCP HERVE JEAN POUGNAND (avoués à la Cour) assisté de Me BALESTAS (avocat au barreau de GRENOBLE) Compagnie d'assurance MATMUT 138 bld Victor
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163b5281669d540ac7baa43
6 octobre 2010
6 octobre 2010
FRANCK GMBH agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] AUTRICHE représentée par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Me MARCHAND Alain-Victor
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7dd
17 avril 2008
17 avril 2008
APPELANT Monsieur Marc Paul Victor Y... né le 12 juillet 1942 à Solesmes (59), de nationalité française, ... 94000 CRETEIL représenté par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoué à la cour assistée de
Source officiellePage 27 sur 105