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66 987 résultats pour « absences nombreuses »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 4

6629f36edc6faf0009588a01

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Le deuxième fait reproché a trait à l'absence de versement de primes.

Source officielle
CA

ETRANGERS

6809c73c5f55848ebdc19f7f

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

[Z] a de nombreuses condamnations pénales, il s'est soustrait à de nombreuses mesures d'éloignement. Un rapport d'incident du 22 mars a été établi soulignant sa dangerosité.

Source officielle
CA

5e Chambre

603754ac057e80328b527c9d

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

Motif 8 : Absence de vérification du respect de la loi Hoguet par les franchisés ; . Motif 9 : Absence de contrôle de la gestion du GIE ; .

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210f5ccdc6046d4709bd58

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

; absence de visite médicale auprès de la médecine du travail en l'absence d'affiliation par l'employeur ; retenue illégale d'amendes sur ses commissions ; perte de revenus du fait de la rupture. 42

Source officielle
CA

Chambre sociale

633e7053f8faf13e2e973ea0

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

À compter du 18 janvier 2016, il a été mis à la disposition de la société Itron France et cela jusqu'au 28 juillet 2017 par 19 contrats de mission, 11 l'ayant été pour remplacement d'un salarié absent

Source officielle
CA

Chambre sociale

69fd7bb6cdc6046d47040c40

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Ensuite, dans tous les secteurs, un montant égal aux 4/5 de la prime (120 euros) a été atteint de nombreuses fois, et ainsi M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69738703cdc6046d476d5fad

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

convois et chargements/déchargements dangereux qui lui ont été imposés par la société [5], outre l'absence de formation pour ce type de man'uvres.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA03222_20260128

Admin. Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

de lits et entraînant la fermeture temporaire ou définitive de nombreux services.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6a0ffc39cdc6046d478a9262

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Je n'ai toutefois reçu ni certificat médical ni demande de report de l'entretien préalable, Je n'ai pas plus été destinataire de justificatifs de vos absences qui perdurent depuis de nombreux mois, malgré

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

6a226334cdc6046d4739402a

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

2024 au secrétariat de la [6], Mme [O] [G] a demandé le bénéfice des mesures de traitement des situations de surendettement des particuliers, ne parvenant pas à s'acquitter de ses dettes en raison de l'absence

Source officielle
CA

2e chambre sociale

642e75758b510604f5bc1cbf

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

En retour, j'ai reçu des mails de confirmation de réception mais contenant des messages d'absence au cabinet. J'ai donc été surprise puisqu'il ne s'agissait pas de réponse automatique d'absence.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6448c0c75ca6d8d0f8ef6927

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

- Sur les retards et les absences reprochés à la salariée L'employeur reproche à sa salariée de s'être absentée de son poste de travail le 9 septembre 2015 en fin d'après-midi pour discuter sur le

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

660f9509a40f8b0008cb76ef

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Là encore, vous n'êtes pas intervenu votre absence d'intervention à ces deux occasions est inacceptable (...).

Source officielle
CA

Chambre sociale

633e7050f8faf13e2e973e82

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Il s'ensuit qu'il n'est pas recevable à contester l'absence de cause réelle et sérieuse et à réclamer par voie de conséquence les sommes afférentes à la rupture au titre des dommages-intérêts, du préavis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8abd6

Appel

23 février 2007

23 février 2007

Que de nombreux clients se sont plaint du travail exécuté. Qu'ainsi Monsieur et Madame D... écrivaient le 27 avril 2004 : " cela est inadmissible...

Source officielle
CA

Requêtes

665eae9eb5277b000889438f

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Que dès lors, si le nombre de refus et les motifs opposés par le magistrat instructeur aux demandes d'actes formées par les parties civiles, ne peut qu'interroger, d'autant que nombre de ses demandes ont

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab3f

Appel

21 février 2008

21 février 2008

Ce nombre, en effet, ne vaut pas une indication de l'usage constant, tant il est vrai que, ces réponses, fort nombreuses, et dans nombre de cas afférentes seulement à l'un ou l'autre des mots indiqués,

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6033c9f2be296a7c37489aff

Appel

30 mars 2017

30 mars 2017

Il résulte enfin de la lecture des nombreux courriers adressés à Monsieur [G] par ses superviseurs, en réponse aux courriers tout aussi nombreux qu'il leur adressait, que ces derniers ont tout mis en oeuvre

Source officielle
CA

9e Chambre C

5fde0aae4df402a98baa14d1

Appel

6 juillet 2018

6 juillet 2018

Il a pu, tant bien que mal, gérer l'urgent et de fait, nombre de ses obligations n'ont pu être assumées ce qui pénalise la bonne gestion de l'entreprise et pose de très nombreux problèmes dans notre organisation

Source officielle
CA

Chambre sociale

69e709a1cdc6046d47fa4892

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

d'heures qui était imposé de façon constante pour pallier les diverses absences des salariés.

Source officielle

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