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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 3
66a33c2c02a12a235bae6d76
22 juillet 2024
[M] [E] notamment en ce qu'elles sont générales, imprécises, lacunaires, stéréotypées, qu'elles ne démontrent pas que les témoins ont directement travaillé avec la victime ou encore qu'elles ne donnent
2e chambre sociale
66fe355f91b69e88a370fcf5
2 octobre 2024
[F] et [G] sont imprécises et non circonstanciées faute de description des manipulations ou des réflexions déplacées évoquées, le témoignage de Mme [A] manque également de précisions en ce qu'elle ne décrit
Pôle 4 - Chambre 3
6688de42676b73dd81b96f76
4 juillet 2024
L'acte notarié d'acquisition du 31 mars 2004, produit par les appelants, confirme cette description et indique que sa superficie est de 27,26 m2, ce mesurage résultant de l'intervention d'un professionnel
4eme Chambre Section 2
6883105480821d9a1906fcf3
24 juillet 2025
L'employeur considère aux termes de la lettre que le salarié n'a pas atteint les standards qui étaient attendus de lui avec, notamment, une gestion financière imprécise, un volume d'heures supplémentaires
Pôle 5 - Chambre 3
69fd78bccdc6046d4703b17c
7 mai 2026
Sur la modification des lieux loués : Il ressort des éléments du dossier et notamment des constats d'huissier que la disposition actuelle des locaux n'est pas conforme à leur description contractuelle
1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA02866_20220602
2 juin 2022
d'identifier, le cas échéant, à un stade précoce, les impacts négatifs imprévus et envisager, si nécessaire, les mesures appropriées ; / 7° Comprend un résumé non technique des éléments précédents et une description
Cour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92ffa
1 mars 2016
contente de décrire le luminaire sans démontrer en quoi ses caractéristiques seraient et en quoi leur combinaison constituerait une oeuvre originale; Que le tribunal a justement retenu que la description
6253cca4bd3db21cbdd90cac
12 novembre 2013
sauvegarde de l'emploi pour les " postes disponibles " et son annexe VIII pour les " postes créés ", ne porte que le libellé des postes en question, et le nom du site géographique afférent, sans aucune description
4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01323_20250424
24 avril 2025
Elle soutient que : - les indications données par le service sur la nature des traitements à effectuer sur le fondement de l'article L. 47 A du livre des procédures fiscales, trop générales et imprécises
DCA_23BX01324_20250424
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01456_20250220
20 février 2025
La circonstance que le dossier de demande de permis d'aménager serait incomplet ou que des pièces seraient insuffisantes, imprécises ou inexactes, n'est susceptible d'entacher d'illégalité le permis accordé
5ème chambre
DCA_22VE00945_20241017
17 octobre 2024
estimée du contrat alors qu'elle était attributaire de précédentes concessions conclues par le préfet de l'Essonne, n'est pas fondée à soutenir que l'autorité concédante a procédé à une définition imprécise
6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00043_20250605
5 juin 2025
demeurant sollicité aucune prestation au titre de ces missions complémentaires ; - les études complémentaires réalisées au titre des missions MOB et SIGN, non sollicitées, étaient trop lacunaires et imprécises
Cabinet C
635cc3740d69e87f74e6c09c
27 octobre 2022
détruire, notamment du fait de cette erreur quant à l'inexistence de leur maison d'habitation, - Dire et juger qu'aucune astreinte ne peut être liquidée ni exigée sur la seule base de ce jugement imprécis
7ème Ch Prud'homale
63ca431c9066fd7c90fc281d
19 janvier 2023
service relative aux fonctions de technico-commercial, n'établit pas : -l'imputabilité des faits et la réalité de manquements disciplinaires, ne produisant que des courriers et un message, vagues et imprécis
1ère CHAMBRE CIVILE
651fa50dc601f0831899155c
5 octobre 2023
Une telle description, en particulier, comme l'a exactement retenu le premier juge, en ce qu'elle ne permet pas de connaître les caractéristiques essentielles du chauffe-eau et de la pompe à chaleur vendus
Pôle 6 - Chambre 3
627ca8744781dc057dee7c78
11 mai 2022
incapacité à assurer le prévisionnel du budget et par le manque de reporting dans le suivi de la trésorerie, or ces tâches sont inhérentes à votre fonction et étaient spécialement mentionnées dans la description
4ème Chambre
627df9660d41e0057d43e748
12 mai 2022
réunions d'expertise ; se faire remettre toutes pièces utiles à l'accomplissement de sa mission et notamment celles annexées à la présente assignation ; - se rendre sur les lieux et en faire la description
Chambre sociale
64b0e83ec42a2105dbc59cdf
13 juillet 2023
Dans tous les cas, Mme [S] n'a bénéficié d'aucune formation à ma connaissance durant ma présence dans l'entreprise, ni aucun salarié. » Un tel témoignage est trop imprécis et général pour emporter
Chambre 1-2
662209629ce14200083896a9
18 avril 2024
de copropriétaire, avec l'évidence requise en référé Le syndicat des copropriétaires verse aux débats un courrier de Maître [M] estimant que son procès-verbal du 23 septembre 2022, n'était pas imprécis
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