La dernière caractéristique : sa large semelle, légèrement incurvée, présente en son milieu un orifice de forme ovale ne fait que reprendre la forme d'un club 'un bois' (large tête plus ou moins sphérique

la modification du bail conclu avec la commune de Bora Bora ; - le permis modificatif délivré le 27 janvier 2021 a régularisé le projet de construction en matière d'assainissement, prévoyant un dispositif

retranchement formée par la société Mdr concernant la condamnation de l'AFUL [16] à payer à la SA Socotec la somme de 146 742,98 €, la mention in solidum avec la société MDR devant être retranchée du dispositif

2025, Mme [B] demande à la cour de : - déclarer la SCI [T] mal fondée en son appel, ainsi qu'en toutes ses demandes, fins et conclusions, et l'en débouter ; Sur l'assignation publiée et enregistrée au SPF

résidence de tourisme vieillissante 3 étoiles des années 1990 située à [Localité 17], 3 résidences de tourisme classées 3 étoiles situées à [Localité 7] et une résidence de tourisme 4 étoiles avec piscine, spa

résidence de tourisme vieillissante 3 étoiles des années 1990 située à [Localité 16], 3 résidences de tourisme classées 3 étoiles situées à [Localité 6] et une résidence de tourisme 4 étoiles avec piscine, spa

La déclaration d'appel : Par déclaration du 12 juillet 2024, Mme [D] a formé appel de ce jugement en limitant la contestation du jugement critiqué aux seuls chefs du dispositif numérotés 1 et 2 ci-dessus

ARKANGE REPRO ET SOLUTION DOCUMENTAIRE [Adresse 4] [Localité 2] Représentées par Me Laure SERNY de la SELARL SPBS AVOCATS, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE COMPOSITION DE LA COUR

FAITS ET PROCÉDURE La société de droit italien Dispar SpA, ci-après Dispar, est spécialisée dans la distribution de produits cosmétiques et des parfums de luxe.

Ce domaine devait se composer de 136 villas notamment, d'un vaste parc, de trois piscines, un SPA, un practice de golf, des services de luxe pour les résidents (traiteur, location de voitures, services

chronotachygraphe, de ne pas avoir scanné le disque du jour malgré les instructions qui lui ont été données et rappelées ; elle verse sur ce point un document intitulé 'note d'action Bonnes pratiques PL-SPL

Par déclaration du 24 avril 2019 notifiée par voie électronique, la SARL GARE ROUTIERE MARSEILLAISE a interjeté appel du jugement dont elle a sollicité l'infirmation pour chacun des chefs du dispositif

d'habitation comportant une maison de cinq chambres, deux maisons de deux chambres, six maisons de trois chambres avec une piscine et une jardinière pour chacune, ainsi qu'un espace commun comprenant un spa

construire modificatif méconnait l'article R. 431-16 du code de l'urbanisme faute d'étude d'impact actualisée jointe au dossier ; - il est contraire à la prescription de l'arrêté préfectoral n° 2019/DRIEE/SPE

[Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Jérôme LEPEE de la SELEURL JÉRÔME LEPEE AVOCAT, avocat au barreau de LYON, toque : 658, postulant et ayant pour avocats plaidants Me Bruno ANGER de la SPE

l'élection de celle-ci au CHSCT, qu'elle n'avait jamais été maintenue à une classification sous-estimée, que s'agissant de son évolution professionnelle, l'employeur avait dû tenir compte du process interne (SPI

Elle produit également un état récapitulatif de son compte de dépot à la Spar Und Darlehnskasse en date du 20 octobre 2006, établissant qu'elle avait en 2001, acheté des titres (Siemens, SPA AG, EMTV)

résidence de tourisme vieillissante 3 étoiles des années 1990 située à [Localité 17], 3 résidences de tourisme classées 3 étoiles situées à [Localité 8] et une résidence de tourisme 4 étoiles avec piscine, spa

résidence de tourisme vieillissante 3 étoiles des années 1990 située à [Localité 17], 3 résidences de tourisme classées 3 étoiles situées à [Localité 7] et une résidence de tourisme 4 étoiles avec piscine, spa

résidence de tourisme vieillissante 3 étoiles des années 1990 située à [Localité 17], 3 résidences de tourisme classées 3 étoiles situées à [Localité 7] et une résidence de tourisme 4 étoiles avec piscine, spa