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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
6780c0141c81fecf5743d915
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Elle présentait les blessures suivantes : - Traumatisme crânien avec perte de connaissance, - Fractures de la 4ème à la 6ème côtes droites, - Fracture du massif facial intéressant les 2 parois
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
660f94e5a40f8b0008cb71f7
4 avril 2024
4 avril 2024
Le certificat médical initial du 3 avril 2017 porte les constatations suivantes « fracture séparation enfoncement complexe du calcanéum G Prélèvement à ciel ouvert, ostéosynthèse par plaque vissée » et
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
66177db2e5d80f0008c2e918
10 avril 2024
10 avril 2024
Il est fait état d'un polytraumatisme avec comme bilan lésionnel : - fracture ouverte déplacée du tiers supérieur du fémur gauche avec fragment osseux intermédiaire en contact avec le pédicule vasculaire
Source officielleChambre 4-8b
68f3229c48e010cf6a8cd5dd
17 octobre 2025
17 octobre 2025
[L] [S] a été victime d'un accident de travail le 2 octobre 1980 dont les circonstances ne sont pas précisées, déclaré consolidé le 16 mars 1981 et l'IPP fixée à 18 % avec comme séquelles': «'fracture
Source officielle17e chambre
6033963a586d524b3581b586
17 mai 2017
17 mai 2017
[D] sur la fracture de la porte du local de Score, - condamner la SARL Socomelec Industrie à lui payer les sommes suivantes : . 11 991,45 euros à titre de rappel de salaire et des congés payés y afférents
Source officielle5e Chambre
6031e74124fe80209b32d401
7 juin 2018
7 juin 2018
Elle mentionnait, au titre des lésions : « fracture fémur droit ».
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6162e07a1120e9a89a34a5ee
10 décembre 2012
10 décembre 2012
préjudice corporel : Le professeur [N] a rappelé que Monsieur [G] [S] avait, au vu de l'expertise réalisée par le docteur [K] le 11 mai 1994, présenté initialement un poly traumatisme dont une fracture-luxation
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00261_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Par un jugement du 22 août 2019, le tribunal des pensions de Pau a rejeté la demande relative à la contestation du taux de 15 % de l’infirmité « séquelles de fracture-tassement de D11 », et a ordonné
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00639_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Elle a été transportée par les pompiers au service des urgences du centre hospitalier de Rochefort, où une fracture tubérositaire de l'humérus gauche et des dermabrasions des deux genoux et de la paume
Source officielle3ème chambre
69747df8cdc6046d47872786
7 avril 2025
7 avril 2025
sous la forme de sensation de déséquilibre est sans lien avec la fracture.
Source officielleChambre 1-6
63b7cc7e6b63637c907b7897
5 janvier 2023
5 janvier 2023
des 8ème et 9ème cotes gauches, - d'un traumatisme cervical avec fractures étagées, - d'une fracture cervicale C2 du pédicure gauche et de la lame droite, - d'une fracture en T4 et T5 de l'apophyse
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
5fdb701dbadcc74e766cf6b5
11 mars 2019
11 mars 2019
Elle n'a pas déchaussé malgré la longueur de la chute et a subi une fracture ouverte de la jambe droite.
Source officielleRETENTIONS
635236d38c924eadffcc482b
19 octobre 2022
19 octobre 2022
procès-verbal est clair et permettait le contrôle au regard de la mission de surveillance des gendarmes qui ont constaté une infraction et ont contrôlé deux individus qui déambulaient à côté du véhicule fracturé
Source officielle5e Chambre
64422a25d2fa6fd0f80406c4
20 avril 2023
20 avril 2023
Sur la base d'un certificat médical du 10 mai 2017, la salariée a demandé la prise en charge par la caisse d'une nouvelle lésion, fracture du plateau tibial externe après IRM du genou, au titre de la législation
Source officielleChambre Sociale
670f58604ad0d5ee7d7e5db2
7 octobre 2024
7 octobre 2024
[N], indiquer si l'origine de cette douleur se situe dans la pseudoarthrose du scaphoïde et une arthrose du poignet droit préexistantes, ou dans une fracture survenue à cette date, et dire si l'opération
Source officielleChambre civile
66863cffb1dbbe3bae6002da
3 juillet 2024
3 juillet 2024
graves séquelles qu'il a conservées de l'accident de voiture dont il a été victime le 14 avril 2017 en tant que passager avant, ayant notamment souffert d'un fracas du bassin avec instabilité, d'une fracture
Source officielle6ème Chambre
68676891dd25744ff781d47b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
et suffisantes - le fait que le destinataire de l'acte n'ait pas reçu l'avis de passage et la lettre simple du commissaire de justice, car les boîtes aux lettres de l'immeuble seraient souvent fracturées
Source officielle3e Chambre B
6162c83eb820aa60963d8561
13 décembre 2012
13 décembre 2012
Le 16 avril 2007, [R] [T] a été conduit par les pompiers au Centre Hospitalier d'[Localité 3] où une fracture, cervicale garden IV, du fémur lui a été diagnostiquée.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868aa
21 mai 2003
21 mai 2003
Le gardien de but restait inconscient et souffrait d'une fracture du nez. Il était transporté à l'hôpital, et remplacé par un joueur de l'équipe, en l'absence d'un deuxième gardien.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cbf
27 novembre 2003
27 novembre 2003
concordantes des nommésA, B, C, D, E et F que l'appelant, alors qu'il venait de recevoir le ballon, a été violemment taclé par un joueur de l'équipe adverse qui en se jetant sur lui a provoqué une double fracture
Source officiellePage 27 sur 213