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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03055_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
d'une part, l'arrêté du 9 janvier 2020 par lequel le président de la métropole de Lyon a établi le tableau d'avancement pour l'année 2019 au grade du principalat 2ème classe du cadre d'emplois de technicien
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03061_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
d'une part, l'arrêté du 9 janvier 2020 par lequel le président de la métropole de Lyon a établi le tableau d'avancement pour l'année 2019 au grade du principalat 1ère classe du cadre d'emplois de technicien
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd91476
15 avril 2014
15 avril 2014
Adrien X... a été engagé selon contrat à durée indéterminée du 1er avril 2008 par la société Regor Créations RTN en qualité de technicien de maintenance, moyennant un salaire mensuel brut de 1 750 ¿ pour
Source officielleChambre 3-2
63d37965d1bc2605de4b45b3
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Le 18 décembre 2018, Me [R] a sollicité du juge-commissaire la désignation d'un technicien afin d'assurer la gestion locative de l'ensemble immobilier dénommé «' Station Alexandre'» appartenant à la SCI
Source officielleChambre sociale-2ème sect
65b365831d7564000872e052
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Depuis le 01er octobre 2016, le salarié occupe la fonction de technicien informatique itinérant, par avenant à son contrat de travail.
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b96
28 avril 2017
28 avril 2017
laquelle ils s'étaient engagés "à changer intégralement les tuiles du toit du pan du côté nord", la SCI LDCR, après avoir obtenu en référé la désignation d'un consultant, a, sur la foi du rapport du technicien
Source officielleCour d'Appel
6253c96dbd3db21cbdd8848a
31 mars 2006
31 mars 2006
Y... a été engagé le 1er Juillet 1969 par la SA BERTHIEZ dont le siège était situé à Saint-Etienne, 5, rue Barroin en qualité de technicien.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
635cc35e0d69e87f74e6c03c
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Dans votre fonction de technicien vous êtes amené à apporter ce type d'informations au client.
Source officielleTARIFICATION
68e4a074cfbd3050592a144a
3 octobre 2025
3 octobre 2025
(installations sans travaux de plomberie), - 1 technicien installateur (installations avec des travaux de plomberie le cas échéant).
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00673_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
6, pour ceux de ces techniciens supérieurs d'études et de fabrications qui en bénéficiaient à leur nomination dans ce corps, le bénéfice de cette indemnité différentielle. 23.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
61639401ec3936ac10a09f53
19 octobre 2010
19 octobre 2010
Le 31 juillet 1986, Mme [U] a été promue technicienne de laboratoire 1er échelon, position III, coefficient 530, sa rémunération brute mensuelle fixe étant portée à 6.500 francs.
Source officielleChambre sociale
68105ec0f4420d4e95ca2a6a
24 avril 2025
24 avril 2025
Le 1er avril 2016, Mme [J] a évolué en qualité de responsable point de vente, statut technicien, niveau 6, échelon 2.
Source officielle5ème chambre sociale PH
65a7814a8121050008662d68
16 janvier 2024
16 janvier 2024
C'est un bon technicien dans sa spécialité, dans laquelle il se tient à jour.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00872_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
A... a demandé au tribunal administratif de Toulouse d’annuler la décision du 12 février 2021 par laquelle le directeur du centre hospitalier de Lavaur l’a affecté sur un poste de technicien informatique
Source officielle4eme Chambre Section 1
68872fcd147ef4d642d375a5
25 juillet 2025
25 juillet 2025
[B] [T] a été embauché du 26 avril 2016 au 28 octobre 2017 par la SARL Vartan France, employant plus de 10 salariés, en qualité de technicien aéronautique suivant contrat de travail à durée déterminée
Source officielleChambre 4-1
6610e5db74ef9f00086f63be
5 avril 2024
5 avril 2024
Madame [Y] [F] a été embauchée en contrat de travail à durée indéterminée par la Caisse Primaire Centrale d'Assurance Maladie des Bouches du Rhône (la CPCAM) à compter du 13 janvier 1978 en tant que Technicienne
Source officielleChambre 4-1
6610e5db74ef9f00086f63c0
5 avril 2024
5 avril 2024
Mme [T] [H] a été embauchée en contrat de travail à durée indéterminée par la Caisse Primaire Centrale d'Assurance Maladie des Bouches du Rhône (la CPCAM) à compter du 08 août 1997 en tant que Technicienne
Source officielle7ème Ch Prud'homale
635b7213b201587f74be03d1
27 octobre 2022
27 octobre 2022
A l'issue d'une formation, le salarié a été promu en 2004 sur un poste de Technicien assistant informatique et a accédé en 2010, à un poste de Technicien Réseau.
Source officielleChambre 4-8b
6a113b0ecdc6046d47a6a44b
22 mai 2026
22 mai 2026
. *-*-*-*-* EXPOSE DU LITIGE La caisse primaire d'assurance maladie du Var [la caisse] a réceptionné une déclaration de maladie professionnelle affectant monsieur [A], technicien d'atelier
Source officielle4ème Chambre
64c0b912a67f3dd969e55085
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Motifs : En application de l'article 234 du code de procédure civile, les techniciens peuvent être récusés pour les mêmes causes que les juges.
Source officiellePage 27 sur 670