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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ece
25 janvier 2007
25 janvier 2007
TEKNO TEMPS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité en son siège sis 25 rue Vincent Gonzales-33130 BEGLES Représentée par Maître Sophie LEROY-COUTARD (avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd8921d
9 novembre 2007
9 novembre 2007
00029 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 09 NOVEMBRE 2007 APPELANTE : SOCIETE FONCIA IGD 5 rue du Lieutenant Morin 42026 SAINT-ETIENNE CEDEX 1 représentée par Maître Michel BEAL
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf91
24 juin 2008
24 juin 2008
II s'agit de - une paire de SPHÈRE BEIGE, taille 71/2 dont le prix de vente était de 89,94 euros, - une paire de HARRY A... 71/2 dont le prix était de 121,96 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4b7
23 mai 2008
23 mai 2008
(faits commis le 2 mai 2003 à BEGLES, prévus et réprimés par les articles 222- 19- 1 2o, 222- 19 AL 1 du code pénal, L 232- 2 du code de la route 222- 19- 1 AL 2, 222- 44, 222- 46 du code pénal et L 224
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d39b
14 décembre 2006
14 décembre 2006
qualités de représentant des créanciers au redressement judiciaire de la Société PACK 42. ... 42350 LA TALAUDIERE représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de la SCP BEAL
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d819
28 février 2011
28 février 2011
né le 08 Octobre 1969 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42110 PONCINS représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assisté de Me Corinne BEAL-CIZERON, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e968
29 novembre 2011
29 novembre 2011
2011 APPELANTE : SAS SUPER représentée par ses dirigeants légaux 92 rue de la Roche du Geai 42000 SAINT ETIENNE représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Michel BEAL
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90866
28 juin 2013
28 juin 2013
constitue un manquement aux règles de l'art, dont l'expert précise qu'un mauvais dimensionnement des alimentations intervient directement sur le bon fonctionnement en créant des stagnations et des coups de bélier
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02201_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
immobilier de quarante-trois logements composés de trois bâtiments, de type R+1 + attique, de hauteurs n’excédant pas huit mètres, couverts de toiture terrasse et de façades alternant enduit blanc crème, beige
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT03568_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
A, et surtout de nombreuses entreprises dont les bâtiments sont de grandes dimensions, de volumes simples et couverts pour l'essentiel de tôle de teintes beige, gris clair, gris foncé ou encore rouge pour
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA00643_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
communication auprès de ses clients ont fait l'objet d'un paiement effectif et non d'avoirs, leur montant n'est pas nécessairement soumis à l'impôt sur les sociétés ; - elle a produit les factures Lapeyre et Bellier
Source officielle1ère chambre civile B
63c79b6ada31367c908eb661
17 janvier 2023
17 janvier 2023
né le 13 Octobre 1963 [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 Assistée de Me Sandra BELLIER
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
660e43180740db0008fa9547
3 avril 2024
3 avril 2024
TENDANCE FASHION prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Sarah BELLIER, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0de
31 janvier 2008
31 janvier 2008
. ; qu'elle invoque l'arrêt Everson c / Bell Lines de la Cour de justice des Communautés européennes du 19 décembre 1999 ; Attendu que la directive 2002 / 74 / CE du Parlement européen et du Conseil
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a779
31 janvier 2008
31 janvier 2008
. ; qu'elle invoque l'arrêt Everson c / Bell Lines de la Cour de justice des Communautés européennes du 19 décembre 1999 ; Attendu que la directive 2002 / 74 / CE du Parlement européen et du Conseil
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01888_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Elle en précise les dimensions, la composition et la couleur (bardage bac acier de couleur beige), ainsi que celles des silos (passant de vert à beige), et détaille les plantations (haies champêtre ondulées
Source officielleChambre A - Civile
626cd29fbd20aa057d9f3706
29 avril 2022
29 avril 2022
[Y] [E] et son épouse Mme [J] [C] (les acquéreurs) ont passé commande auprès de la SA Leroy Merlin (le vendeur) pour des carreaux de carrelage en grès cérame Porcellanato, Charme 450 beige, format 45x45
Source officielle1ère chambre civile B
6358cd9fc40aa805a7864bf0
25 octobre 2022
25 octobre 2022
[Date naissance 1] 1975 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocats au barreau de LYON, toque : 938 Assisté de la SELARL SANDRA BELLIER
Source officielleChambre sociale section 1
635b71b0b201587f74be0195
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Mme [I] (superviseur projet SFR) indique à Mme [J] (chef de projet SFR) que « l'appel dure 5 minutes et 44 secondes, dans la première minute, [Y] [L] «écoute le client qui explique vouloir résilier BEIN
Source officielleChambre 4-1
63c256540bfda47c90075e8e
13 janvier 2023
13 janvier 2023
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-1 ARRÊT AU FOND DU 13 JANVIER 2023 N° 2023/008 Rôle N° RG 19/09813 N° Portalis DBVB-V-B7D-BEOLE [I] [V] C/ Etablissement Public
Source officiellePage 28 sur 39