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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02942_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
maire d'Aix-en-Provence du 23 juin 2017 portant règlement des terrasses, le jugement attaqué ne répond pas au moyen tiré de ce que la zone d'implantation de la terrasse projetée ne se situe pas en zone blanche
Source officielleChambre sociale 4-5
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24 juillet 2025
24 juillet 2025
, devenue Les papillons blancs de la colline, à compter du 2 mai 2017 en qualité de directrice générale, statut cadre.
Source officielleChambre des Urgences
62c67c67ca9bf2637903087f
6 juillet 2022
6 juillet 2022
, Président de Chambre, a entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63bfb3505e2fbe7c900438bf
11 janvier 2023
11 janvier 2023
pour avocat lors de la procédure Me Magali TARDIEU-CONFAVREUX de l'AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R010 SERVICE DES IMPOTS DES PARTICULIERS DU BLANC
Source officielleChambre des Urgences
64a66071bbd03a05db9652fe
5 juillet 2023
5 juillet 2023
BPCE FINANCEMENT [Adresse 8] non comparante et ni représentée ' Déclaration d'appel en date du 6 mars 2023 Lors des débats, à l'audience publique du 7 juin 2023, Monsieur Michel Louis BLANC
Source officielleChambre des Urgences
63b67786a853827c9026d1f0
4 janvier 2023
4 janvier 2023
, Président de Chambre, a entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président
Source officielleRéférés
6688de30676b73dd81b96e5e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Expéditions le : 03 JUILLET 2024 la SCP BRILLATZ-CHALOPIN la SCP REFERENS chambre commerciale 24/538 O R D O N N A N C E Le trois juillet deux mille vingt quatre, Nous, Michel Louis BLANC
Source officielleChambre Commerciale
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10 avril 2025
10 avril 2025
remboursement du prêt N° RG 25/00834 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HFWO ---------------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Madame [P] [W] Représentée par Me Stéphanie BLANC-PELISSIER
Source officielleChambre sociale
67932fd69097fd849ae8ab30
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[N] lui a offert un livre, «'mille femmes blanches'», de [L] [E].
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01842_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
de blanc, elle a servi du champagne au titre de ces ventes. 11.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA00978_20230828
28 août 2023
28 août 2023
C A tendant à annuler la décision du 23 octobre 2013 par laquelle la directrice de l'établissement public de santé Maison Blanche (EPSMB) l'a radié des cadres pour limite d'âge et l'a admis à faire valoir
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT03437_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Aucune disposition législative ni aucun principe ne s'oppose à ce que les faits relatés par les " notes blanches " produites par le ministre, qui ont été versées au débat contradictoire et ne sont pas
Source officielleChambre 1-2
6811b6e744bf0d1935aef9b8
29 avril 2025
29 avril 2025
Drôme, il s'est installé en avril 2015, sur une parcelle située en bordure de la départementale 17, sur la Commune d'[Localité 5], gérée par l'Office National des Forêts (ONF), qu'il qualifie de 'zone blanche
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT00843_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
Par suite, la société Le Blanc Coulon justifie d'un intérêt à agir à l'encontre de la délibération contestée. 6.
Source officielleCh. Sociale -Section B
642fb64dcece1704f574762d
6 avril 2023
6 avril 2023
BROGUET, avocat au barreau de GRENOBLE APPELANT Et Monsieur [G] [D] [Adresse 5] [Localité 1] n'ayant pas constitué avocat ni défenseur syndical INTIME Nous, Frédéric BLANC
Source officielleCh. Sociale -Section B
642fb64dcece1704f574762f
6 avril 2023
6 avril 2023
BROGUET, avocat au barreau de GRENOBLE APPELANT Et Monsieur [I] [K] [Adresse 1] [Localité 2] n'ayant pas constitué avocat ni défenseur syndical INTIME Nous, Frédéric BLANC
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67f6040bebd728244385684a
8 avril 2025
8 avril 2025
Greffier Le 08 avril 2025 dans la cause pendante ENTRE : Monsieur [Z] [B] né le [Date naissance 2] 1953 de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Benjamin BLANC
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01694_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
: 1°) d'annuler l'arrêté de la préfète de la Charente du 8 novembre 2018 en tant qu'il ne comporte pas la dérogation prévue à l'article L. 411-2 du code de l'environnement pour le circaète Jean-le-Blanc
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01568_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
», « Hautes-Côtes de Beaune rouge » et « Hautes-Côtes de Beaune blanc ».
Source officielleChambre 1-3
5fca585d06daec22cf02976d
19 novembre 2020
19 novembre 2020
APPELANTE COMMUNE DE [Localité 2], représentée par son Maire en exercice, demeurant [Adresse 3] représentée et plaidant par Me Jean-Charles ORLANDINI de la SELARL PLENOT-SUARES-BLANCO-ORLANDINI, avocat
Source officiellePage 28 sur 633