CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 977 résultats pour « Bora »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

5fdc6c17b64a208fb1eabb08

Appel

27 novembre 2018

27 novembre 2018

né le [...] à CANNES LA BOCCA [...]

Source officielle
CA

Chambre sociale

68008eb47389f87eaf12841d

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

EXPOSE DU LITIGE Monsieur [N] [X] a été embauché par la Société Compagnie Aérienne Corse Méditerranée en qualité de commandant de bord suivant contrat de travail à durée indéterminée à effet du 5 juillet

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

69f97bd3cdc6046d47a1770e

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Déplorant l'allumage persistant de voyants lumineux d'alerte sur le tableau de bord dès le 27 juin suivant, et ce malgré plusieurs interventions de la société Cars VM, M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69ef1f5dcdc6046d47b05559

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

[L] en date du 7 décembre 2022, la délimitation à l'ouest de la parcelle OV[Cadastre 1] à [Localité 1], aux points A et B, extrémités Nord-Ouest et Sud-Ouest - dit n'y avoir lieu à implantation de bornes

Source officielle
CA

Chambre 1-5

69d9e44acdc6046d47d9d342

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

propriété,15.000 € et 5.000 € pour les constructions violant le cahier des charges régissant le lotissement - condamné [S] [X], [Y] [F] et [N] [D] épouse [F] à faire réimplanter par un géomètre expert la borne

Source officielle
CA

RETENTIONS

6a1fbbd3cdc6046d47e96710

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Vu les observations de la préfecture du Rhône, reçues par courriel le 2 juin 2026 à 7h20 tendant à la confirmation de l'ordonnance rendue par le premier juge en ce que le retenu se borne à réitérer sa

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6263992e81d302277d8e8c2c

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

Claude CRETON, président de chambre Mme Monique CHAULET, conseillère Mme Muriel PAGE., conseillère Greffier, lors des débats : Mme Marylène BOGAERS.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6808778553f7b81e1a5eb081

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

BONNA SABLA à M. [O] [N] Vu le décret n°2022-245 du 25 février 2022 dans son article 1, ayant modifié l'article 910-2 du code de procédure civile APPELANTE S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0cbd3db21cbdd89e97

Appel

13 février 2008

13 février 2008

Bohars 29500 ERGUE GABERIC représentée par la SCP D'ABOVILLE DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assistée de Me Sophie D..., avocat Monsieur Bruno A...

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA01721_20251119

Admin. Appel

19 novembre 2025

19 novembre 2025

B..., représenté par Me Alexandrine De Castro Boia, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d’enjoindre au préfet de lui délivrer

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY00993_20230321

Admin. Appel

21 mars 2023

21 mars 2023

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 1er avril 2022, Mme B, représentée par Me Borges de Deus Correia, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il a rejeté sa demande

Source officielle
CA

18e Chambre

60360444363848695e3fc5a2

Appel

8 janvier 2016

8 janvier 2016

En effet, il est mentionné successivement sur les documents produits aux débats : « travaux de maintenance sur la Marne », « travaux de mécanique à bord de La Lyre », « travaux de maintenance à bord du

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_20NT03559_20220401

Admin. Appel

1 avril 2022

1 avril 2022

le personnel du groupe auquel appartient la société, les bureaux et le centre de formation ; les plannings de travail, les rapports d'activité et les évaluations sont établis en Grèce ; le navire à bord

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26MA01222_20260511

Admin. Appel

11 mai 2026

11 mai 2026

par laquelle le sous-préfet de l’arrondissement de Grasse a accordé le concours de la force publique pour procéder à leur expulsion du logement qu’ils occupent situé impasse des figuiers à Cannes-La-Bocca

Source officielle
CA

TARIFICATION

67134bd6208351cec65864af

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

 » puisque le collègue de travail de la victime indique que les deux salariés étaient tous deux agents de maîtrise au montage bord appareils propulsifs machines à bord des navires en construction pendant

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6037454c2cfa17238e94d00a

Appel

5 mai 2015

5 mai 2015

AFFAIRE SÉCURITÉ SOCIALE DOUBLE RAPPORTEUR R.G : 14/08370 [T] C/ CPAM DU RHÔNE CAP INTER RHONE ALPES SAS VINCI CONSTRUCTION VENANT AUX DROITS DE LA STE SATEC CASSOU BORDAS APPEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb19bd3db21cbdd8cd73

Appel

30 octobre 2008

30 octobre 2008

SCHUCO INTERNATIONAL SCS, sise 4-6 Route de Saint Hubert - ZI du Chemin Vert - 78610 LE PERRAY EN YVELINES représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assistée de Me Philippe BORRA

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69f44532cdc6046d472eb7d5

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[G] le 21 juin 2017 pour un montant de 8 346,07 euros sous les références suivantes : - n° 072359 : Rhepanol fk avec 1 bord de soudure ep 2,5 15 x0,35 m Gris, - n° 072357 : Rhepanol fk avec 1 bord de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

61638ef30d12e998c06d9d69

Appel

16 février 2011

16 février 2011

première réunion du comité de suivi le 21 octobre 2009 , pour présenter, les modifications des produits moyens ( et courts) courriers et notamment, outre les modifications des prestations servies à bord

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

616398d09c0939beba85f495

Appel

18 novembre 2010

18 novembre 2010

[O] s'est engagé notamment à ' se conformer au règlement intérieur, notes de service et instruction de la direction concernant les conditions d'exécution du travail...', le carnet de bord , dont M.

Source officielle

Page 28 sur 399

← PrécédentSuivant →