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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1re chambre 3e section
627f48fb551627057d32e1db
13 mai 2022
13 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Laurène ROCHE, conseillère, Madame Lorraine DIGOT, conseillère,
Source officielleChambre civile 1-8
67f0ba40ea6533065f551d4c
4 avril 2025
4 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Monsieur Hervé HENRION, conseiller,
Source officielleChambre civile 1-8
67f0ba42ea6533065f551d5e
4 avril 2025
4 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Monsieur Hervé HENRION, conseiller,
Source officielleChambre 3-3
68fb978611af6ba0065f446b
23 octobre 2025
23 octobre 2025
APPELANTS Monsieur [G] [N] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 8], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Michel LABI, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Alain CHETRIT, avocat
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60358d53a8845fb21a0152d8
1 avril 2016
1 avril 2016
l'affaire a été débattue le 16 Février 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère faisant fonction de présidente et Madame Isabelle CHESNOT
Source officielle1ère chambre
DCA_20PA01451_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
récapitulatif présenté le 26 décembre 2022 après l'invitation prévue à l'article R. 611-8-1 du code de justice administrative, et un mémoire enregistré le 24 avril 2023, la société Vilain, représentée par Me Chetrit
Source officielle1re Chambre B
616246c1af0a1de0eb1b64a3
24 octobre 2013
24 octobre 2013
Chambre B ARRÊT AU FOND DU 24 OCTOBRE 2013 D.D-P N° 2013/598 Rôle N° 12/09198 [K] [H] C/ [M] [S] [Z] [L] Grosse délivrée le : à : Me Guy CHETRITE
Source officielleCour d'Appel
6253c97ebd3db21cbdd887d2
27 juin 2006
27 juin 2006
signification de sa décision et sous astreinte de 1 000 euros par jour de retard, les documents comptables ou une copie de l'ensemble de ces documents qui ont été examinés par la SCP LABADIE AZOULAY et CHETRIT
Source officielleCour d'Appel
6253cb26bd3db21cbdd8cf2e
3 décembre 2008
3 décembre 2008
né le 18 avril 1980 à CHEVREUSE (78) profession : mécanicien auto demeurant ... LES TROUX agissant en sa qualité d'héritier à la dévolution successorale de Monsieur Philippe B...
Source officielle5e chambre civile
63c79b75da31367c908eb683
17 janvier 2023
17 janvier 2023
pour un montant de 10 972,42 € est tenue d'une obligation de résultat or il ressort du rapport d'expertise qu'au 3ème étage la peinture des sous-plafonds des coursives, des balcons, des pannes et chevrons
Source officielleChambre 3-4
64a7af093bcaf505db696266
6 juillet 2023
6 juillet 2023
charpente et une réfection complète de la couverture, - par l'attestation de la SARL L&C, qui déclare le 11 août 2019 avoir constaté plusieurs entrées d'eau coulant sur les poutres maîtresses et les chevrons
Source officielle1re chambre civile
64f816550a9accd9695a4271
5 septembre 2023
5 septembre 2023
sans réflexion', l'un traverse le toit d'une dépendance conservée, l'autre a été posé sans fondation autre qu'un regard en béton préfabriqué rempli d'un seau de mortier, . l'écartement entre les chevrons
Source officielle1ère ch. civile
6971ca5ecdc6046d473524d0
21 janvier 2026
21 janvier 2026
code civil, elle estime que les travaux tels que prévus au devis sont impossibles à réaliser compte tenu de l'exiguïté des lieux car ils impliquent d'installer un rail de fixation, de le relier aux chevrons
Source officielleChambre Sociale
6789f23de53fca3659f67368
16 janvier 2025
16 janvier 2025
avez expliqué avoir "viré Mr [O] (...) à cause de son comportement irrespectueux depuis plusieurs jours tout en dénigrant BILFINGER" et vous avez expliqué que cette personne favorisait un chantier CHEVRON
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6160964e41ad74d62c1818a1
4 juillet 2014
4 juillet 2014
Grande Instance de PARIS - RG n° 11/08483 APPELANTE FÉDÉRATION FRANÇAISE DE VOILE Agissant en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Samuel CHEVRET
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6160964f41ad74d62c1818a2
4 juillet 2014
4 juillet 2014
- RG n° 11/08481 APPELANTE FÉDÉRATION FRANÇAISE DE LA MONTAGNE ET DE L'ESCALADE Agissant en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Samuel CHEVRET
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6160964f41ad74d62c1818a3
4 juillet 2014
4 juillet 2014
Instance de PARIS - RG n° 11/08479 APPELANTE FÉDÉRATION FRANÇAISE DE HOCKEY SUR GAZON Agissant en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Samuel CHEVRET
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6160965141ad74d62c1818b4
4 juillet 2014
4 juillet 2014
Instance de PARIS - RG n° 11/08484 APPELANTE FÉDÉRATION FRANÇAISE DE GYMNASTIQUE Agissant en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Samuel CHEVRET
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
69d9db20cdc6046d47d92690
10 avril 2026
10 avril 2026
les combles : - Traces d'infiltrations par les tuiles ; - Irrégularité des espacements des fermes, les fermes étant plus rapprochés au droit de la fissure du carrelage du rez-de-chaussée ; - Des chevrons
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64ae4b2ba1775905dba3bcdc
11 juillet 2023
11 juillet 2023
est complètement ouverte aux intempéries en pignon est, que la charpente est soutenue par un poteau en pignon est, qui ne possède aucun contreventement, que ce poteau est pourri en tête, comme les chevrons
Source officiellePage 28 sur 75