Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
6684eb06a0de54ff609f7fdc
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, président de chambre Anne-Gaël BLANC, conseillère Valérie GEORGET, conseillère
Source officielleChambre Sociale
668e2565fcf93851fdd64761
9 juillet 2024
9 juillet 2024
ESPA [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Christophe BORÉ de la SELARL A.K.P.R., avocat au barreau de VAL-DE-MARNE ET INTIMÉ : Monsieur [G] [B] né le 24 Août 1979 à [Localité 5] (
Source officielle2ème chambre
6799c4295331f58c9ee86ef8
28 janvier 2025
28 janvier 2025
CREDIT LYONNAIS Infirmation Grosse délivrée le à Me Christophe MORETTO Me Pascal [X] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
660e431a0740db0008fa959f
3 avril 2024
3 avril 2024
Christophe BACONNIER, Président de chambre, chargé du rapport.
Source officielleChambre Sociale
65b0bcfe8d0ccf000877e5fd
23 janvier 2024
23 janvier 2024
: le 16 octobre 2023 Audience publique du 21 Novembre 2023 tenue par Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assisté lors des débats de Monsieur Jean-Christophe
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65b0be3b8d0ccf000877e668
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE, Conseillère Valérie GEORGET, Conseillère
Source officielleChambre 1-2
65434aef0147228318b9135e
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Rôle N° RG 22/11141 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ3IF [W] [R] C/ [P] [G] [O] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eve MORI-CERRO Me Christophe
Source officielle18e Chambre B
6033926178453745a2271a89
19 mai 2017
19 mai 2017
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 03 Mars 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Christophe
Source officielle18e Chambre B
6033926178453745a2271a90
19 mai 2017
19 mai 2017
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 03 Mars 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Christophe
Source officielle1ère Chambre
60323e8c7b657e74b4e65c43
20 mars 2018
20 mars 2018
au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTS : Madame [K] [K] épouse [C] née le [Date naissance 1] 1944 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Christophe
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
5fde15bc3f78aab39eb4c3b8
5 juillet 2018
5 juillet 2018
945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 avril 2018 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Catherine MÉTADIEU, Président Monsieur Christophe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
603705d5fae4fba09dfa1f33
24 juin 2015
24 juin 2015
Présidée par Marie-Claude REVOL, Conseiller magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfb9
10 décembre 2008
10 décembre 2008
Christophe Z..., ès qualités se porte fort de l'organisation de l'accueil des praticiens lui permettant son libre exercice dans le cadre de la meilleure organisation de l'établissement, sous réserve de
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931ae
31 mars 2016
31 mars 2016
C/ SCP Christophe Z... Vincent A... Cyrille Y... Solenne B... Antoine C... et D.......
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fdb64b273057342bd2142b5
14 mars 2019
14 mars 2019
- signé par Brigitte DELAPIERREGROSSE et par Claudia CHRISTOPHE, greffière de la mise à disposition, à laquelle la minute a été remise par le magistrat signataire FAITS ET PROCÉDURE M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947c7
4 novembre 2019
4 novembre 2019
H..., notaire à Paris, elle a vendu à la société PITCH PROMOTION SA l'ensemble immobilier dénommé Hôtel Christopher à la société PITCH PROMOTION, avec prise de possession fixée au 10 mai 2007.
Source officielleChambre Premier Président
626a2f8771469e057d789b97
27 avril 2022
27 avril 2022
SALMONVILLE représentée par Me Claudie ALQUIER, avocat au barreau de Rouen DÉFENDEUR : Monsieur [P] [S] La Boissière, 407 route de Neufchâtel 76680 ST MARTIN OSMONVILLE représenté par Me Christophe
Source officielleChambre Premier Président
69e07026cdc6046d4768dc1c
15 avril 2026
15 avril 2026
Christophe REGNARD, Premier Président, assisté de Monsieur Nicolas MUFFAT-GENDET, greffier, Vu l'assignation délivrée par Maître [L] commissaire de justice à [Localité 1] en date du 12 janvier 2026,
Source officielleRETENTIONS
68e743243940dd585f4f764a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
[B] [C] né le 25 Juin 1993 à [Localité 3] (ALGÉRIE) Actuellement retenu au Centre de rétention administrative de [Localité 5] [Localité 6] 1 Ayant pour conseil Maître Nathalie CHRISTOPHE-MONTAGNON
Source officielleRETENTIONS
697dc915cdc6046d475ede9c
28 janvier 2026
28 janvier 2026
[P] [T] né le 17 Janvier 2003 à [Localité 3] (ALGÉRIE) Actuellement retenu au Centre de rétention administrative de [Localité 4] [Localité 5] 2 Ayant pour conseil Maître Nathalie CHRISTOPHE-MONTAGNON
Source officiellePage 28 sur 208