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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fcd
5 février 2015
5 février 2015
C/ SCI COMBES LA ROSE CESSIONS PARTS SOCIALES Le CINQ FEVRIER DEUX MILLE QUINZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe :
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df3a
25 mai 2011
25 mai 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ MAI DEUX MILLE ONZE ARRET MIXTE APPELANTE : Madame Marie Rose X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd9045d
22 mars 2013
22 mars 2013
COUR D'APPEL DE RENNES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS ARRET No 13/ 078 du 22 Mars 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Rose X...
Source officielleChambre 1 A
66177da4e5d80f0008c2e73c
3 avril 2024
3 avril 2024
[N] ou la société ROCA, que 'les 18 documents retrouvés sur l'ordinateur de ROCA [provenaient] effectivement de la SAERT'. Il en résulte donc, comme l'a retenu à bon droit le premier juge, que M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01189_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
A B est employé comme agent non titulaire de la commune de Sainte-Rose depuis 2002.
Source officielleChambre Sociale
64c35c80f01612d969df0012
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Elle explique qu'il est reproché à Mme [L] d'avoir facturé des actes DI au-delà de ce que prévoit la NGAP à savoir que le premier acte DI doit être coté DI 1,5 et les suivants doivent être cotés DI 1 et
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd90703
29 mai 2013
29 mai 2013
Mme Rose X...a relevé appel de ce jugement par déclaration déposée au greffe le 2 décembre 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf18
16 février 2009
16 février 2009
"Le Flamand Rose" et de la S.C.I.
Source officielle1ère chambre civile B
61629bc6eaaf44d62f53e9d2
15 janvier 2013
15 janvier 2013
R.G : 09/03460 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON au fond du 06 mai 2009 ch n°1 RG : 04/09107 [G] C/ SCI DES ROSES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE
Source officielleCour d'Appel
6253c8bebd3db21cbdd86215
14 mai 2002
14 mai 2002
DES ROSIERS".
Source officielleChambre de la Proximité
677e14a826e046654dc50d49
7 janvier 2025
7 janvier 2025
FONCIERE LOGEMENT DI 01/2006 Représentant : Me Caroline LECLERCQ de l'AARPI LECLERCQ & TARTERET AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau du HAVRE INTIME Nous, Madame ALVARADE, président chargé de
Source officielle3e chambre civile
627df8ef0d41e0057d43e49a
12 mai 2022
12 mai 2022
[B] [I] Attorney du CABINET [Adresse 20] [Adresse 4] Représenté par Me Fabrice DI FRENNA de la SCP SANGUINEDE DI FRENNA & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Société ALPHA INSURANCE prise
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901c7
30 janvier 2013
30 janvier 2013
né le 12 Octobre 1964 à BASTIA (20200) ... 20270 ALERIA assisté de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, Me Laurence GAERTNER DE ROCCA SERRA, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie
Source officielle3e chambre civile
62c7caabcb8dca058e3e7cd1
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La SCI Rosalie n'ayant pas accédé à cette demande, les époux [O] ont assigné les 17 et 18 juillet 2014 la SCI Rosalie et la SCP Lhubac Cabanis Pradal & Lhubac afin d'obtenir la restitution de leur dépôt
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858db
25 octobre 2001
25 octobre 2001
Y..., - Débouté Madame Rose Y... de sa demande d'indemnité fondée sur l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile, - Condamné Monsieur Maixent X... aux dépens.
Source officielle1ère ch. civile
65a240487ca18b0008e583dc
12 janvier 2024
12 janvier 2024
[I] [DI] Mme [G] [FL] épouse [DI] M. [OX] [VC] Mme [H] [F] épouse [VC] M. [NT] [E] M.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00991_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Le désistement de l'association ROSO et autres est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleChambre sociale
66863cf1b1dbbe3bae60024c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Le Roba a demandé: -de confirmer la décision dont appel en ce qu'elle a condamné Monsieur [S] à payer à la Société Le Roba la somme de 530 euros à titre d'indemnité de préavis et débouté le salarié de
Source officielleChambre Commerciale
6348ff8c63d497adffda4045
13 octobre 2022
13 octobre 2022
ROSE MATIN inscrite au registre du commerce et des sociétés de GRENOBLE sous le numéro 493 154 652, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00112_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Sous le n°24DA00112, la SEPE Rose demande à la cour l’annulation de cette décision. Puis, par un arrêté du 16 mai 2024, le préfet du Pas-de-Calais a expressément rejeté la demande de la SEPE Rose.
Source officiellePage 28 sur 487