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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
66878cf505d6f7f678d49302
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[B] [Y] né le 21 mai 1968 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 1] Représentés par Me Anthony Florent de la Sarl Bonnet Florent Avocats, plaidant, avocat au barreau de Valence Représentés par Me
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6346595dc024d1adffef762e
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire, Greffier
Source officielleChambre 4-3
6312eeb52e6a8e4f13ca6065
2 septembre 2022
2 septembre 2022
ARRÊT CONTRADICTOIRE Prononcé par mise à disposition au greffe le 02 Septembre 2022 Signé par Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre et Madame Florence ALLEMANN-FAGNI, greffier auquel la
Source officielleChambre Sociale
68806d43bf1211186fbec9e9
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Christophe ESTEVE, Président de Chambre et Mme Florence DOMENEGO, Conseillère, conformément aux dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, en l'absence d'opposition des parties GREFFIERE
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
659f9a623328fa00087a2740
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Par courrier du 26 septembre 2019, elle a fait l'objet d'un licenciement pour faute grave.
Source officielle9e Chambre C
6035ac2c3237d9104ae783fd
18 mars 2016
18 mars 2016
dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Catherine LE LAY, Président de Chambre Madame Hélène FILLIOL, Conseiller Madame Virginie PARENT, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Florence
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bac4
6 mars 2008
6 mars 2008
C / Mouna Florence Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d40e
10 décembre 2009
10 décembre 2009
Libre Prévenue, appelante Non comparante Représentée par Maître FORESTIER substituant Maître AUBY Florence, avocat au barreau de MONTPELLIER LE MINISTERE PUBLIC, appelant PARTIE CIVILE COMMUNE
Source officielleCour d'Appel
6253cd8cbd3db21cbdd93a2c
24 février 2017
24 février 2017
Représenté par Me Florence REMY de l'ASSOCIATION INCHAUSPE REMY, avocat au barreau de PARIS, toque : R066 Maître Philippe Z... demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cddfbd3db21cbdd94cbe
11 mai 2021
11 mai 2021
REALIM No SIRET : 417 889 896 00011 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée et ayant pour avocat plaidant Me Florence DUPIRE NOSBAUM de la SELEURL SELARL FLORENCE DUPIRE-NOSBAUM AVOCAT, avocat au barreau
Source officielle2ème chambre (formation à 5)
DCA_21BX01019_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Dans le cas où des travaux publics ont pour effet de rendre excessivement difficile l'accès des riverains, il appartient au juge d'apprécier si le préjudice allégué revêt un caractère grave et spécial.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64ae4b2ba1775905dba3bcdc
11 juillet 2023
11 juillet 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Véronique MAUSSIRE, conseiller faisant fonction de présidente de chambre Madame Florence MATHIEU, conseiller Madame Sandrine PILON, conseiller GREFFIER
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
625bae7444cde4277d1bd604
15 avril 2022
15 avril 2022
, troubles du rythme graves, cardiopathies valvulaires graves'; cardiopathies congénitales graves ; «'-maladies chroniques actives du foie et cirrhoses ; «'-déficit immunitaire primitif grave nécessitant
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6260f95f6d9e13277d6e39cf
20 avril 2022
20 avril 2022
[R] infondé, ce dernier ne rapportant pas la preuve de l'existence d'un danger grave et imminent ; - DIRE ET JUGER que M.
Source officielleChambre Sociale
64549e56eedb07d0f8185ea5
25 avril 2023
25 avril 2023
syndical ouvrier, présente COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 28 Février 2023 : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de Chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller Mme Florence
Source officielle2e chambre sociale
651e5376a81daa831884f506
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Par lettre du 12 octobre 2018, il a notifié au salarié son licenciement pour faute grave.
Source officielleChambre 1-11 référés
688312e29a4bcd46bcddb166
24 juillet 2025
24 juillet 2025
barreau D'AIX-EN-PROVENCE DEFENDERESSES Etablissement FONDATION LENVAL, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jules CONCAS de l'AARPI CONCAS & GREGOIRE, avocat au barreau de NICE, Me Anne-florence
Source officielleChambre 3-2
6a22677fcdc6046d47399e18
4 juin 2026
4 juin 2026
représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Paul GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et plaidant par Me Florence
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00783_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
2022 par le collège de médecins de l'OFII estimant que si l'état de santé du requérant nécessite une prise en charge médicale dont le défaut pourrait entrainer des conséquences d'une exceptionnelle gravité
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 1
6163abe5379f4722fa1c51db
25 novembre 2010
25 novembre 2010
APPELANTE Madame [U] [Y] née le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 5] ([Localité 5]) [Adresse 9] [Localité 6] représentée par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Florence
Source officiellePage 28 sur 88